Zone d'identification
Cote
FR PUNES AG 8-LEG-A-500
Titre
Bureau régional de science et de technologie pour l'Europe et l'Amérique du Nord, Vénise
Date(s)
- 1988, 1995-1996, 2002 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
1995 and 1996 Agreements were formerly given code A/528 prior to being refiled by archivist with 1988 agreement. 2002 Agreement was formerly filed under B/165 prior to being refiled.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Entered from paper register by AWT, 1988-05-19. Revised with refiling of 2002 agreement, AWT, 26-02-2014.