Zone d'identification
Cote
FR PUNES AG 1-IICI-E 1927-1931-59
Titre
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séance des 17 et 18 Mars 1930) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Date(s)
- 1930 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
0,1 cm de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Folder
IICI0000003497
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Crée par Dolly Logeais 30 Octobre 2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
0000003497.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
3.1 MiB
Téléversé
17 novembre 2020 15:01