Dossier 14 PUB - Publications

Zone d'identification

Cote

FR PUNES AG 1-IICI-A-I-14-14 PUB

Titre

Publications

Date(s)

  • 1923-1947 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0,5 cm de documents textuels (7 publications)

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Commission de contrôle. Rapport
  2. Statut de la Caisse de prévoyance du personnel. Rapport
  3. Système de Retraites et de Retenues sur les Traitements
  4. Rapport adopté par la Commission de contrôle
  5. Comité de Liquidation Rapport Final

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Folder

IICI0000000014

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Created by Marie Caillot 07/11/2011.

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

dossier fermé, suite E.XV.4

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

entreposage physique

  • Boîte: IICI 3
  • Boîte: BOX_NOOCR_000003