Dossier PUB - Publication

Zone d'identification

Cote

FR PUNES AG 1-IICI-E-IV-15-PUB

Titre

Publication

Date(s)

  • 1926 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0,1 cm de documents textuels

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Loi du 24 novembre 1926 relative au droit de l'auteur sur les oeuvres littéraires, artistiques et photographiques. Section I . Dispositions Générales.
  2. La Réformej du Droit d'Auteur en Tchécoslovaquie.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Folder

IICI0000001425

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

entreposage physique

  • Boîte: IICI 168
  • Boîte: BOX_NOOCR_000207