Zone d'identification
Cote
FR PUNES AG 1-IICI-CFCE-A-37-2
Titre
Procès-Verbaux et Comptes Rendus des Séances
Date(s)
- 1930-1931 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3,5 cm de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Les références ont été modifiées lors de la saisie pour des raisons de cohérence.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier comprend des documents au sujet de :
-Procès-verbal de la première séance (inaugurale). 27 mai 1930
-Procès-verbal de la séance du 18 juillet 1930
-Procès-verbal de la séance du 3 octobre 1930
-Procès-verbal de la séance du 13 août 1931
-Procès-verbal de la séance du 25 août 1931
-Procès-verbal de la séance du 6 octobre 1931
-Ordre du jour de la séance du 15 décembre 1931
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Folder
IICI0000002872
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Created by Marie Caillot 24/11/2011. Title and dates modified by Alicia Dotiwalla 27-06-2016.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
0000002872.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
24.9 MiB
Téléversé
17 novembre 2020 17:46