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Publication

  1. Comité International de la T.S.F
  2. Comité Juridique International de l'Aviation. liste- annuaire des membres
  3. International Federation of University Women
  4. Union Internationale de la Chimie pure et appliquée. Statuts et Règlement
  5. Union Géographique Internationale. Rapport sur les années 1925 et 1926 avec les statuts
  6. Confédération Internationale des Etudiants. Statuts et Règlement d'Ordre Intérieur
  7. Porza

Publication

  1. Projet de loi sur les brevet d'invention adopté par la Chambre le 7 avril 1927. Rapport de M. Charles Weismann
  2. Bases fondamentales d'une loi universelle sur les brevets d'invention par Henri Hauser

Correspondance relative aux Commissions nationales, Délégués d'Etats et Affaires générales de la Direction

La sous-série est constituée par la correspondance entre l’IICI et les Commissions nationales de Coopération intellectuelle, les Délégués des Etats auprès de l’IICI et la correspondance de l’IICI au sujet de son fonctionnement général.

Publications

  1. Commission de contrôle. Rapport
  2. Statut de la Caisse de prévoyance du personnel. Rapport
  3. Système de Retraites et de Retenues sur les Traitements
  4. Rapport adopté par la Commission de contrôle
  5. Comité de Liquidation Rapport Final
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