Print preview Close

Showing 25593 results

archival descriptions
English
Print preview Hierarchy View:

8893 results with digital objects Show results with digital objects

Publication
Publication
Suisse - 2
Suisse - 2
Publication
Publication
Publication
Publication
Grande-Bretagne - 1
Grande-Bretagne - 1
Bolivie
Bolivie
Bulgarie
Bulgarie
Danemark
Danemark
Norvège
Norvège
El Salvador
El Salvador
Union Sud-Africaine
Union Sud-Africaine
Allemagne - 2
Allemagne - 2
Inde
Inde
Indes néerlandaises
Indes néerlandaises
Publications
Publications
Colombie
Colombie
Haïti
Haïti
2e Conférence générale des Commissions nationales, Paris (juillet 1937) - 1
2e Conférence générale des Commissions nationales, Paris (juillet 1937) - 1
Turquie
Turquie
Irlande
Irlande
Rapports sur l'activité des Commissions nationales - 1
Rapports sur l'activité des Commissions nationales - 1
Rapports sur l'activité des Commissions nationales - 2
Rapports sur l'activité des Commissions nationales - 2
Siam
Siam
Associations hospitalisées - travaux de secrétariat
Associations hospitalisées - travaux de secrétariat
Bibliothèque Rondel
Bibliothèque Rondel
Local de l'Institut - Généralités
Local de l'Institut - Généralités
Local de l'Institut, 8 rue de Mulhouse
Local de l'Institut, 8 rue de Mulhouse
Service administratif - Généralités - Téléphone - Chauffage
Service administratif - Généralités - Téléphone - Chauffage
Personnel de l'Institut - Dalma, Bogomir
Personnel de l'Institut - Dalma, Bogomir
Personnel de l'Institut - Dalsace, Suzanne
Personnel de l'Institut - Dalsace, Suzanne
Personnel de l'Institut - Darby, Jo.
Personnel de l'Institut - Darby, Jo.
Personnel de l'Institut - Deniel, V.
Personnel de l'Institut - Deniel, V.
Personnel de l'Institut - Denny, Norman
Personnel de l'Institut - Denny, Norman
Personnel de l'Institut - Doudkine, Tatiana Chestov
Personnel de l'Institut - Doudkine, Tatiana Chestov
Personnel de l'Institut - Dryden, Olive
Personnel de l'Institut - Dryden, Olive
Personnel de l'Institut - Dupierreux, Richard
Personnel de l'Institut - Dupierreux, Richard
Personnel de l'Institut - Francis B. V.
Personnel de l'Institut - Francis B. V.
Personnel de l'Institut - Sheridan
Personnel de l'Institut - Sheridan
Personnel de l'Institut - Sohlmann P. R.
Personnel de l'Institut - Sohlmann P. R.
Personnel de l'Institut - Sonis Liliane, de
Personnel de l'Institut - Sonis Liliane, de
Personnel de l'Institut - Suel Robert
Personnel de l'Institut - Suel Robert
Personnel de l'Institut - Surhawardy S.
Personnel de l'Institut - Surhawardy S.
Personnel de l'Institut - Taburet Jeanne
Personnel de l'Institut - Taburet Jeanne
Personnel de l'Institut - Toledano André
Personnel de l'Institut - Toledano André
Personnel de l'Institut - Belime Jean
Personnel de l'Institut - Belime Jean
Personnel de l'Institut - Bielle Bernard
Personnel de l'Institut - Bielle Bernard
Personnel de l'Institut - Briod Blaise
Personnel de l'Institut - Briod Blaise
Personnel de l'Institut - Delpierre Micheline
Personnel de l'Institut - Delpierre Micheline
Personnel de l'Institut - Fabre Madeleine
Personnel de l'Institut - Fabre Madeleine
Personnel de l'Institut - Foundoukidis, Euripide
Personnel de l'Institut - Foundoukidis, Euripide
Personnel de l'Institut - Guignard
Personnel de l'Institut - Guignard
Personnel de l'Institut - Henry, Charles
Personnel de l'Institut - Henry, Charles
Personnel de l'Institut - Jahier, Valéry
Personnel de l'Institut - Jahier, Valéry
Personnel de l'Institut - Koumany, Claude
Personnel de l'Institut - Koumany, Claude
Personnel de l'Institut - Labattut, André
Personnel de l'Institut - Labattut, André
Personnel de l'Institut - Lajti, Etienne
Personnel de l'Institut - Lajti, Etienne
Personnel de l'Institut - Lang, Kurt Lee
Personnel de l'Institut - Lang, Kurt Lee
Personnel de l'Institut - Lorotte, Jean
Personnel de l'Institut - Lorotte, Jean
Personnel de l'Institut - Malterre, Nathalie
Personnel de l'Institut - Malterre, Nathalie
Personnel de l'Institut - Massoulier, Jacques
Personnel de l'Institut - Massoulier, Jacques
Personnel de l'Institut - Moissy, Pierre
Personnel de l'Institut - Moissy, Pierre
Personnel de l'Institut - Pastre, Germaine
Personnel de l'Institut - Pastre, Germaine
Personnel de l'Institut - Rouzet, Bernard
Personnel de l'Institut - Rouzet, Bernard
Personnel de l'Institut - Tomazeau, Suzanne
Personnel de l'Institut - Tomazeau, Suzanne
Personnel de l'Institut - Tisseau, Paul
Personnel de l'Institut - Tisseau, Paul
Personnel de l'Institut - Zifferer, Wanda
Personnel de l'Institut - Zifferer, Wanda
Personnel de l'Institut - Candidatures pour un poste à l'IICI
Personnel de l'Institut - Candidatures pour un poste à l'IICI
Diplomatic Immunities and Privileges - 3
Diplomatic Immunities and Privileges - 3
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, tr...
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes - 1
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, tr...
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes - 2
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, tr...
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes - 2
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, tr...
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes - 1
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, tr...
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes - 2
Fédération internationale des femmes avocats
Fédération internationale des femmes avocats
Collaboration juridique avec la Société des Gens de Lettres
Collaboration juridique avec la Société des Gens de Lettres
Institut des Sciences de la Presse
Institut des Sciences de la Presse
Recueil de textes concernant la coopération internationale
Recueil de textes concernant la coopération internationale
Propriété intellectuelle en général
Propriété intellectuelle en général
Questions juridiques en rapport avec l'activité de la Section des Relations littéraires
Questions juridiques en rapport avec l'activité de la Section des Relations littéraires
Action des pouvoirs publics français en matière de droits intellectuels
Action des pouvoirs publics français en matière de droits intellectuels
Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellectuels
Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellectuels
Propriété littéraire
Propriété littéraire
Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes
Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes
Domaine public payant
Domaine public payant
Syndicat de la propriété artistique, Paris
Syndicat de la propriété artistique, Paris
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Droit de citations et emprunts en matière littéraire et artistique
Droit de citations et emprunts en matière littéraire et artistique
Droits d'auteur en matière cinématographique
Droits d'auteur en matière cinématographique
Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Droit d'auteur - Traduction
Droit d'auteur - Traduction
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéra...
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
Chambre de Commerce international. Comité national français
Chambre de Commerce international. Comité national français
Réponses des gouvernements sur le rapport su Sénateur Ruffini
Réponses des gouvernements sur le rapport su Sénateur Ruffini
Chambre de commerce internationale. Procès-verbaux de la Commission internationale permanente pou...
Chambre de commerce internationale. Procès-verbaux de la Commission internationale permanente pour la protection de la propriété industrielle et commerciale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Consultation des industriels. Memorandum de l'Institut
Consultation des industriels. Memorandum de l'Institut
Results 201 to 300 of 25593