Commission de Cooperation Intellectuelle. Organisation Internationale de la Bibliographie Relative à l'Antiquité Classique. Mémorandum du Professeur Gilbert Murray
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum du Secrétariat
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales, pour l'avancement des sciences et le dévéloppement des laboratoires
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires
Réunion des experts pour coordonner les travaux des bibliothèques
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Comité de Direction 8ème Session 1ère Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 10 heures
Rapport à la Commission international de Coopération intellectuelle sur les Obstacles qui s'opposent à la Diffusion Internationale du Livre (Point 7 de l'Ordre du jour)
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur de l' IICI]
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Sous-commission d'experts pour la coordination de la bibliographie gréco-latine
Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927
Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927
Comité de Direction de l'IICI. Règlement intérieur dressé conformément au Statut organique de l'Institut
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - [Lettre explicative du Directeur de l'IICI]
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie de L'Antiquité Greco-Romaine. Séance du vendredi matin 28 janvier 1927
Comité de Direction 8ème Session, 2ème Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 15 heures 30. Président: M. P. Painleve
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Comité d'experts pour la conservation des manuscrits et imprimés, 30-31 janvier 1928 - Voeu
Réunion des experts bibliothécaires - Service international de coordination des bibliothèques
Conservation des manuscrits et imprimés - réponse de l'imprimerie nationale de Lisbonne
Enquête sur les travaux scientifiques publiés dans une langue peu connue dans les autres pays
Rapport à la Sous-Commission Universitaire sur l'enquête concernant les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie des Sciences physiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'activité de la Section des sciences historiques et sociales
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur la coordination de la Bibliographie des sciences économiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'unification de la nomenclature grammaticale
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Organisations à comprendre dans l'enquête - Renseignements à recueillir
Office National des Universités et Ecoles Françaises - Observations sur le programme de la conférence de Berlin
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions
Deuxième réunion des représentants des institutions pour l'étude scientifique des relations internationales, Londres, 11-14 mars 1929 - Ordre du jour
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Congrès International des Arts Populaires [Lettre du Secrétaire]
Congrès International des Arts Populaires [Lettre du Secrétaire]
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928