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Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Relations universitaires sur une Coopération International des Organisations et personnes qui s'occupent des Etudiants étrangers

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de la Bibliographie en vue de l'examen des résolutions antérieurement prises par la Commission Internationale de Coopération intellectuelle

Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - Rapport de la Commission néerlandaise pour les Relations universitaires internationales

Fourth Session of the Committee of Representatives of International Students Organisations, Paris, April 25-27, 1929 - Resolutions

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur la quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929

Réunion des Experts Bibliothécaires. Reproduction de publications documentaires à l'aide de la microphotographie. Résolution

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les Etudes poursuivies par l'Institut International en matière de Droit d'Auteur. (Point 2 de l'ordre du jour)

Projet de Convention Internationale Concernant la Condition Juridique des Associations Internationales, présenté en Juin 1928 par un Comité constitué au sein de la Chambre de Commerce Internationale. (1) Préambule

La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)

Les possibilités d'Universalisation du Droit d'Auteur par le Rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)

Réponses des Comités Nationaux de la Chambre de Commerce Internationale concernant le Projet de Statut Juridique des Associations Internationales

Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained

Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions

Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda

Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)

Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928

Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)

Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-universitaires

Recommendations of the Meeting of Experts for the Co-ordination of Higher International Studies, Berlin, March 22-24, 1928

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)

Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux Savant sur l'utilisation lucrative de leurs decouvertes. Rapport soumis à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels sur la participation de l'IICI à la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques (7 mai au 2 juin 1928)

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels

Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Ordre du jour

Resolutions adopted at the Third Session of the Committee of representatives of International Students Organisations, paris, April 23-25, 1928

Résumé des délibérations de la réunion des délégués des organisations internationales d'étudiants auprès de l'institut, Paris, 3 décembre 1928
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle

Confédération Internationale des Etudiants - Rapport sur la Carte d'Identité présenté à la troisième Conférence des Associations Internationales d'Etudiants

Resolutions adopted by the Third Meeting of Directors of national University Offices, Paris, April 17-18, 1928

Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International

[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]

[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]

Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session

1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927

[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927

[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]

Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)

[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]

1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927

1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927

[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]

Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.

[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]

Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique

Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales

Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice

Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique

Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour

Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion

Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales

B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau
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