Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"
Rapports à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires - Réunion tenue à Paris, les 2 et 3 juin 1927
Généralités
Exposition de chalcographies - Etats-Unis
Conférence d'experts au sujet du rôle éducatif des musées - G.XXIII.8
1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927
1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
Action des pouvoirs publics français en matière de droits intellectuels
Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes
Domaine public payant
Syndicat de la propriété artistique, Paris
Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Mise en oeuvre des travaux de la réunion du Comité spécial d'experts pour la propriété scientifique
Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc
Congrès international des sciences administratives
1er Congrès international des Arts populaires - Paraguay
1er Congrès international des Arts populaires - Colombie
1er Congrès international des Arts populaires - Cuba
1er Congrès international des Arts populaires - Salvador
1er Congrès international des Arts populaires - République Dominicaine
1er Congrès international des Arts populaires - Bolivie
1er Congrès international des Arts populaires - Participation du Comité académique ukrainien
1er Congrès international des Arts populaires - Portugal
1er Congrès international des Arts populaires - Brochure de propagande
1er Congrès international des Arts populaires - Grande-Bretagne : Participation de la Grande Bretagne et formation du Comité national des Arts et Traditions populaires
La nomenclature et la terminologie de la génétique et de la cytologie (Londres, août 1939)
Coordination internationale des bibliothèques (suite des conférences des experts bibliothécaires, janvier 1927 à 1928)
![[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]](/uploads/r/5c00m/1/4/b/14b40745f08bee430a94ccac3ef68cfec6941ec6e4ed252842595888713ec2cb/0000003448_142.jpg)
