UNESCO Archives AtoM catalogue

File contains instrument of ratification in Arabic as well as a letter of trasmission from the Permanent Delegation with a French translation of the instrument.

Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'UNESCO pour l'établissement au Maroc d'un Centre international de promotion de l'artisanat

FR PUNES AG 08-LEG-A-604
Sous-série organique
1995-06-04

Fait partie de Secretariat Records

1 original français, 1 original arabe, 1 lettre en arabe, 1 pouvoir français(traduction) et 1 pouvoir arabe

Aide-Mémoire relatif à la coopération entre l'UNESCO et le Royaume du Maroc

FR PUNES AG 08-LEG-A-600
Sous-série organique
1990-05-24

Fait partie de Secretariat Records

Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, le 24 Juillet 1971 - Maroc

FR PUNES AG 08-LEG-A-52-B-71
Dossier
1975-09-30

Fait partie de Secretariat Records

Instrument d'adhésion. Lettre de Transmission du 16.10.75.

[Protocoles] - Maroc

FR PUNES AG 08-LEG-A-52-6
Dossier
1972/02/08

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - Pleins pouvoirs - Convention révisée de reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique

FR PUNES AG 08-LEG-A-468-A-38
Dossier
2019-11-08

Fait partie de Secretariat Records

PV de la signature sous réserve de ratification
Original et photocopie

Kingdom of Morocco - Participation

FR PUNES AG 08-LEG-A-468-A-25
Pièce
2014-12-10

Fait partie de Secretariat Records

Copy.

Procès-verbal de signature sous réserve de ratification par le Royaume du Maroc de la Convention régionale

FR PUNES AG 08-LEG-A-468-31-2
Pièce
1985-05-31

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs du Maroc pour signer la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique

FR PUNES AG 08-LEG-A-468-31-1
Pièce
1985-03-13

Fait partie de Secretariat Records

Instrument with unofficial French translation attached.

Maroc - Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique

FR PUNES AG 08-LEG-A-468-31
Dossier
1985

Fait partie de Secretariat Records

Lettre de transmission de l'Instrument de Ratification par le Maroc de la Convention

FR PUNES AG 08-LEG-A-450-12-3
Pièce
1981-07-06

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de Ratification par le Maroc de la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieurs dans les Etats arabes

FR PUNES AG 08-LEG-A-450-12-2
Pièce
1981-04-08

Fait partie de Secretariat Records

Instrument with translation attached.

Pouvoirs du Maroc pour représenter le Gouvernement Marocain à la Conférence Internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieurs dans les Etats arabes

FR PUNES AG 08-LEG-A-450-12-1
Pièce
1978-12-05

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieurs dans les Etats arabes

FR PUNES AG 08-LEG-A-450-12
Dossier
1978, 1981

Fait partie de Secretariat Records

Programme d'enseignement pré-primaire et primaire pour la période 1974-1978

FR PUNES AG 08-LEG-A-443-1
Pièce
1977-04 - 1977-07

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - UNESCO/FAO/Unicef

FR PUNES AG 08-LEG-A-443
Sous-série organique
1977

Fait partie de Secretariat Records

Accord pour un Programme de Promotion Féminine, pour la période 1974-1978

FR PUNES AG 08-LEG-A-436-1
Pièce
1977-02-26

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - UNESCO/Unicef

FR PUNES AG 08-LEG-A-436
Sous-série organique
1977

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de ratification du Maroc de la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-6
Pièce
1979-03-27

Fait partie de Secretariat Records

Lettre de transmission de l'Instrument de Pleins pouvoirs

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-5
Pièce
1977-02-02

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs du Maroc à signer la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-4
Pièce
1976-12-10

Fait partie de Secretariat Records

Câble confirmant que le Délégué marocain Mr. Bellamine Driss est autorisé par le Gouvernement du Royaume du Maroc à signer la Convention

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-3
Pièce
1976-12-15

Fait partie de Secretariat Records

Cable regarding representative of Morocco at the International Conference

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-2
Pièce
1976-12-15

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs pour représenter le Maroc à la Conférence Internationale d'Etats en vue de l'adoption d'une Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12-1
Pièce
[1976?]

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

FR PUNES AG 08-LEG-A-433-12
Dossier
1976-1977

Fait partie de Secretariat Records

Procès-verbal de la signature sans réserve de ratification, acceptation ou approbation, par le Royaume du Maroc du Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides particulièrement comme habitats de la sauvagine

FR PUNES AG 08-LEG-A-398-C-31-2
Pièce
1985-10-03

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs pour signer au nom du Gouvernement marocain sans réserve de ratification, acceptation ou approbation, le Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides particulièrement comme habitats de la sauvagine

FR PUNES AG 08-LEG-A-398-C-31-1
Pièce
1985-07-31

Fait partie de Secretariat Records

Maroc - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine

FR PUNES AG 08-LEG-A-398-C-31
Dossier
1985

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de ratification du Maroc - Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine, Ramsar

FR PUNES AG 08-LEG-A-398-398/29
Pièce
1979-04-17

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de ratification du Maroc - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

FR PUNES AG 08-LEG-A-396-26
Dossier
1975-08-30

Fait partie de Secretariat Records

File contains ratification instrument as well as letter of transmission dated 16-10-1975.

Agreement between UNESCO and Sweden, through the Swedish International Development Cooperation Agency (Sida) on a Funds-in-Trust project

FR PUNES AG 08-LEG-A-372-1-2
Pièce
2012-04-17

Fait partie de Secretariat Records

Agreement with Sweden as FIT donor country for project "Promoting an Enabling Environment for Freedom of Expression: Global Action with Special Focus on the Arab Region." Project Document attached.

Morocco - Instrument of ratification - Convention on the Means of Prohibiting and Preventing the Illicit Import, Export and Tranfer of Ownership of Cultural Property