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Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
publication
publication
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives
Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives
Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique
Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique
Traitements et salaires
Traitements et salaires
B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau
B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau
Comité de Direction de l'IICI 1ère Réunion 2ème Séance tenue à Paris le 9 octobre 1925 à 15h. Président: M. Henry de Jouvenel
Comité de Direction de l'IICI 1ère Réunion 2ème Séance tenue à Paris le 9 octobre 1925 à 15h. Président: M. Henry de Jouvenel
Menues dépenses
Menues dépenses
Committee on Intellectual Co-Operation. Sub-Committee on Bibliography. Bibliography of Greco-Roman Antiquity
Committee on Intellectual Co-Operation. Sub-Committee on Bibliography. Bibliography of Greco-Roman Antiquity
Fournisseurs
Fournisseurs
Budget
Budget
Commission de Cooperation Intellectuelle. Organisation Internationale de la Bibliographie Relative à l'Antiquité Classique. Mémorandum du Professeur Gilbert Murray
Commission de Cooperation Intellectuelle. Organisation Internationale de la Bibliographie Relative à l'Antiquité Classique. Mémorandum du Professeur Gilbert Murray
Livres de comptes : exercices
Livres de comptes : exercices
Propositions d’engagements de dépenses
Propositions d’engagements de dépenses
Recettes
Recettes
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum du Secrétariat
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum du Secrétariat
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
Comité de Direction de l'IICI 4ème Session. Séance du 25 Mars 1926. Ordre du jour
Comité de Direction de l'IICI 4ème Session. Séance du 25 Mars 1926. Ordre du jour
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales, pour l'avancement des sciences et le dévéloppement des laboratoires
Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales, pour l'avancement des sciences et le dévéloppement des laboratoires
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Composition du Comité de Direction de l'Institut
Composition du Comité de Direction de l'Institut
Comité de Direction 7ème Session, 1ère Séance tenue à Paris le 30 octobre 1926 à 10 heures 30
Comité de Direction 7ème Session, 1ère Séance tenue à Paris le 30 octobre 1926 à 10 heures 30
Comptes, Chèques, Banque
Comptes, Chèques, Banque
Comptes divers
Comptes divers
Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)
Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle
Deuxième séance tenue le dimanche 31 octobre 1926 à 11 heures. Président: M. Borel. Décisions prises en Séance Secrète
Deuxième séance tenue le dimanche 31 octobre 1926 à 11 heures. Président: M. Borel. Décisions prises en Séance Secrète
Dépenses engagées
Dépenses engagées
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Délégués Nationaux auprès de l'IICI
Délégués Nationaux auprès de l'IICI
Traitements et salaires
Traitements et salaires
Fournisseurs
Fournisseurs
Réunion des experts pour coordonner les travaux des bibliothèques
Réunion des experts pour coordonner les travaux des bibliothèques
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Rapport à la Commission international de Coopération intellectuelle sur les Obstacles qui s'opposent à la Diffusion Internationale du Livre (Point 7 de l'Ordre du jour)
Rapport à la Commission international de Coopération intellectuelle sur les Obstacles qui s'opposent à la Diffusion Internationale du Livre (Point 7 de l'Ordre du jour)
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"
Commissions Officieuses de Coopération Intellectuelle
Commissions Officieuses de Coopération Intellectuelle
Comité de Direction de l'IICI 30 Mai 1927
Comité de Direction de l'IICI 30 Mai 1927
Comission de Coopération Intellectuelle 11ème Session du Comité de Direction de l'IICI Paris, le 2 et 3 Novembre 1927. Ordre du jour
Comission de Coopération Intellectuelle 11ème Session du Comité de Direction de l'IICI Paris, le 2 et 3 Novembre 1927. Ordre du jour
Comité de Direction 8ème Session 1ère Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 10 heures
Comité de Direction 8ème Session 1ère Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 10 heures
Menues dépenses
Menues dépenses
Sous-commission d'experts pour la coordination de la bibliographie gréco-latine
Sous-commission d'experts pour la coordination de la bibliographie gréco-latine
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927
1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927
1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927
1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927
Délégués Nationaux auprès de l'IICI
Délégués Nationaux auprès de l'IICI
Comité de Direction. Ordre du jour de la 8ème Session, tenue à Paris les 30 et 31 janvier 1927
Comité de Direction. Ordre du jour de la 8ème Session, tenue à Paris les 30 et 31 janvier 1927
Comité de Direction de l'IICI. Règlement intérieur dressé conformément au Statut organique de l'Institut
Comité de Direction de l'IICI. Règlement intérieur dressé conformément au Statut organique de l'Institut
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927
Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - [Lettre explicative du Directeur de l'IICI]
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - [Lettre explicative du Directeur de l'IICI]
1ère Session P.V. 3ème Séance
1ère Session P.V. 3ème Séance
Projet de Règlement intérieur du Comité de Direction de l'IICI
Projet de Règlement intérieur du Comité de Direction de l'IICI
9ème Session tenue à Paris les 26/27 Mars 1927. Ordre du jour Provisoire
9ème Session tenue à Paris les 26/27 Mars 1927. Ordre du jour Provisoire
Comité de Direction 8ème Session, 2ème Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 15 heures 30. Président: M. P. Painleve
Comité de Direction 8ème Session, 2ème Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 15 heures 30. Président: M. P. Painleve
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained
Office National des Universités et Ecoles Françaises - Observations sur le programme de la conférence de Berlin
Office National des Universités et Ecoles Françaises - Observations sur le programme de la conférence de Berlin
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions
Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda
Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda
Comité d'experts pour la conservation des manuscrits et imprimés, 30-31 janvier 1928 - Voeu
Comité d'experts pour la conservation des manuscrits et imprimés, 30-31 janvier 1928 - Voeu
Réunion des experts bibliothécaires - Service international de coordination des bibliothèques
Réunion des experts bibliothécaires - Service international de coordination des bibliothèques
Conservation des manuscrits et imprimés - réponse de l'imprimerie nationale de Lisbonne
Conservation des manuscrits et imprimés - réponse de l'imprimerie nationale de Lisbonne
Enquête sur les travaux scientifiques publiés dans une langue peu connue dans les autres pays
Enquête sur les travaux scientifiques publiés dans une langue peu connue dans les autres pays
Rapport à la Sous-Commission Universitaire sur l'enquête concernant les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Rapport à la Sous-Commission Universitaire sur l'enquête concernant les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie des Sciences physiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie des Sciences physiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'activité de la Section des sciences historiques et sociales
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'activité de la Section des sciences historiques et sociales
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur la coordination de la Bibliographie des sciences économiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur la coordination de la Bibliographie des sciences économiques
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'unification de la nomenclature grammaticale
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'unification de la nomenclature grammaticale
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
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