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UNESCO/Government of the Republic of Bulgaria Funds-in-Trust Agreement
UNESCO/Government of the Republic of Bulgaria Funds-in-Trust Agreement
Accord entre l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture et l'Organisation des Etats Americains
Accord entre l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture et l'Organisation des Etats Americains
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation, 1er janvier-31 août 1960
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation, 1er janvier-31 août 1960
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1968, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1968, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1971, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1971, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1974, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1974, présenté aux Etats membres et au Conseil exécutif conformément à l'article VI.3.b de l'Acte constitutif
A2-67 - IFIP 2nd World conference / 2ème conférence internationale de l'IFIP, Computers in education / Informatique et éducation
A2-67 - IFIP 2nd World conference / 2ème conférence internationale de l'IFIP, Computers in education / Informatique et éducation
B3-16 - G. Russell Pipe and A. A. M. Veenhuis editors, National planning for informatics in developing countries. Proceedings of the IBI International Symposium in Baghdad, 2-6 November 1975, vol. 2
B3-16 - G. Russell Pipe and A. A. M. Veenhuis editors, National planning for informatics in developing countries. Proceedings of the IBI International Symposium in Baghdad, 2-6 November 1975, vol. 2
D2-54 - IBI International symposium - Computer applications in harbour administration
D2-54 - IBI International symposium - Computer applications in harbour administration
Tesis - La informatica gubernamental como instrumento de desarollo: el caso de Panama
Tesis - La informatica gubernamental como instrumento de desarollo: el caso de Panama
Microcomputers and bibliographic information systems in Latin America: Problems, experiences and projections
Microcomputers and bibliographic information systems in Latin America: Problems, experiences and projections
Rapport de stage sur un projet de gestion de la coopérative alimentaire
Rapport de stage sur un projet de gestion de la coopérative alimentaire
IFIP-ICC Vocabulary of information processing
IFIP-ICC Vocabulary of information processing
Quelques chiffres sur les pays membres
Quelques chiffres sur les pays membres
Série TAM - Aide-mémoire technique
Série TAM - Aide-mémoire technique
Informatics in government: an annotated bibliography prepared on the occasion of the IBI-ICC Firts World Conference on Informatics in Florence 1972
Informatics in government: an annotated bibliography prepared on the occasion of the IBI-ICC Firts World Conference on Informatics in Florence 1972
Informe final de la segunda reunion plenaria del Club de Cali Planeta
Informe final de la segunda reunion plenaria del Club de Cali Planeta
La informatica: Un factor de desarollo o de dependencia para América Latina
La informatica: Un factor de desarollo o de dependencia para América Latina
Proyecto Infonews Notimex - Tecnologia para la informacion
Proyecto Infonews Notimex - Tecnologia para la informacion
Transborder dataflow policies - Papers presented at the IBI conference on Transborder dataflow policies
Transborder dataflow policies - Papers presented at the IBI conference on Transborder dataflow policies
SPINDE (Programme spécial d'informatique pour le développement)
SPINDE (Programme spécial d'informatique pour le développement)
Interview de l'IBI à M. Amir Jamal, Minister of State of the President fo the Republic - Tanzania
Interview de l'IBI à M. Amir Jamal, Minister of State of the President fo the Republic - Tanzania
Deuxième conférence mondiale de l'IBI sur les politiques en matière de flux transfrontières de données
Deuxième conférence mondiale de l'IBI sur les politiques en matière de flux transfrontières de données
Visite Madagascar de l'IBI - décembre 1983
Visite Madagascar de l'IBI - décembre 1983
Rapport complémentaire du Directeur général sur l'activité de l'Organisation du 1er janvier au 30 juin 1954, présenté aux États membres et à la Conférence générale lors de sa huitième session, Montevideo, novembre-décembre 1954
Rapport complémentaire du Directeur général sur l'activité de l'Organisation du 1er janvier au 30 juin 1954, présenté aux États membres et à la Conférence générale lors de sa huitième session, Montevideo, novembre-décembre 1954
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'organisation en 1947
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'organisation en 1947
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1948
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1948
Le programme de l'UNESCO pour l'année 1948, proposé par le Conseil exécutif
Le programme de l'UNESCO pour l'année 1948, proposé par le Conseil exécutif
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation d'avril 1950 à mars 1951
Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation d'avril 1950 à mars 1951
Projet de programme et de budget pour 1959-1960
Projet de programme et de budget pour 1959-1960
Projet de programme et de budget pour 1965-1966
Projet de programme et de budget pour 1965-1966
Programme et budget approuvés pour 1961-1962
Programme et budget approuvés pour 1961-1962
Projet de programme et de budget pour 1967-1968
Projet de programme et de budget pour 1967-1968
Programme et budget approuvés pour 1977-1978
Programme et budget approuvés pour 1977-1978
Projet de programme et de budget pour 1979-1980
Projet de programme et de budget pour 1979-1980
Projet de programme et de budget pour 1981-1983
Projet de programme et de budget pour 1981-1983
Projet de programme et de budget pour 1973-1974
Projet de programme et de budget pour 1973-1974
Service du protocole
Service du protocole
Rapport de l'Institut à la Sous-commission des Sciences et de Bibliographie - Unification du format des périodiques
Rapport de l'Institut à la Sous-commission des Sciences et de Bibliographie - Unification du format des périodiques
[Convention entre le gouvernement français et le Comité international des Tables Annuelles de Constantes et Données Numériques de Chimie, de Physique, de Biologie et de Technologie]
[Convention entre le gouvernement français et le Comité international des Tables Annuelles de Constantes et Données Numériques de Chimie, de Physique, de Biologie et de Technologie]
Rapport sur le Service d'Echange international des publications et sur son fonctionnement, par E.G. Racovitza, Recteur de l'Université de Cluj
Rapport sur le Service d'Echange international des publications et sur son fonctionnement, par E.G. Racovitza, Recteur de l'Université de Cluj
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie linguistique romane
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie linguistique romane
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de bibliographie - Enquête sur l'ensemble des ressources qui alimentent la science - Rapport supplémentaire
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de bibliographie - Enquête sur l'ensemble des ressources qui alimentent la science - Rapport supplémentaire
Note de M. le professeur Dr. F.J.J. Buytendijk sur l'édition d'un nouveau périodique scientifique servant de lien intellectuel entre les Etats-Unis et l'Europe
Note de M. le professeur Dr. F.J.J. Buytendijk sur l'édition d'un nouveau périodique scientifique servant de lien intellectuel entre les Etats-Unis et l'Europe
Réunion pour la coordination de la Terminologie scientifique, 18-19 Mars 1932 - Ordre du jour provisoire
Réunion pour la coordination de la Terminologie scientifique, 18-19 Mars 1932 - Ordre du jour provisoire
Rapport de l'Institut sur la Réunion des Experts archivistes tenue à l'I.I.C.I. les 20 et 21 décembre 1931
Rapport de l'Institut sur la Réunion des Experts archivistes tenue à l'I.I.C.I. les 20 et 21 décembre 1931
Comité pour la Coordination de la Terminologie Scientifique, Rapport de M. le Dr. Paul Ledoux de l'Institut Botanique Léo Errera (Université de Bruxelles)
Comité pour la Coordination de la Terminologie Scientifique, Rapport de M. le Dr. Paul Ledoux de l'Institut Botanique Léo Errera (Université de Bruxelles)
Collaboration between Scientific Museums
Collaboration between Scientific Museums
Coordination des terminologies scientifiques
Coordination des terminologies scientifiques
1re séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 10.h.30
1re séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 10.h.30
4ème séance, tenue le Vendredi 5 Mai 1933 à 16 heures
4ème séance, tenue le Vendredi 5 Mai 1933 à 16 heures
Ordre du jour provisoire de la Réunion du Comité exécutif du Conseil International des Unions scientifiques et du Comité d'experts scientifiques de l'Organisation de coopération intellectuelle. Paris, 9-10 juillet 1937
Ordre du jour provisoire de la Réunion du Comité exécutif du Conseil International des Unions scientifiques et du Comité d'experts scientifiques de l'Organisation de coopération intellectuelle. Paris, 9-10 juillet 1937
2ème Conférence génerale des Commissions nationales 5-9 juillet 1937. Rapport du Professeur A. Rohn
2ème Conférence génerale des Commissions nationales 5-9 juillet 1937. Rapport du Professeur A. Rohn
2ème Séance tenue le vendredi 9 juillet à 15h.30
2ème Séance tenue le vendredi 9 juillet à 15h.30
3ème Séance tenue le Samedi 10 juillet à 10h. du matin
3ème Séance tenue le Samedi 10 juillet à 10h. du matin
Réunion d'étude sur les Phytohormones organisée en collaboration avec les Unions internationales des Sciences biologiques et de Chimie pure et appliquée. Paris, 1-2 Octobre 1937
Réunion d'étude sur les Phytohormones organisée en collaboration avec les Unions internationales des Sciences biologiques et de Chimie pure et appliquée. Paris, 1-2 Octobre 1937
Réunion d'étude sur la Détermination des poids moléculaires et atomiques des gaz par des méthodes physico-chimiques, organisée en collaboration avec le Conseil international des Unions scientifiques, l'Union internationale de Chimie pure et appliquée et l'Union internationale de Physique pure et appliquée. Rapport présenté par les professeurs Whytlaw-Gray et Cawood, Neuchâtel, les 17-18 décembre 1937
Réunion d'étude sur la Détermination des poids moléculaires et atomiques des gaz par des méthodes physico-chimiques, organisée en collaboration avec le Conseil international des Unions scientifiques, l'Union internationale de Chimie pure et appliquée et l'Union internationale de Physique pure et appliquée. Rapport présenté par les professeurs Whytlaw-Gray et Cawood, Neuchâtel, les 17-18 décembre 1937
Study Committee on the New Theories in modern Physics. Report by Professor Louis de Bröglie. Warsaw, May 30th - June 4th 1938
Study Committee on the New Theories in modern Physics. Report by Professor Louis de Bröglie. Warsaw, May 30th - June 4th 1938
Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor E.A. Milne. Warsaw, May 30th-June 4th 1938
Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor E.A. Milne. Warsaw, May 30th-June 4th 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - L'Analyse générale et la question des Fondements - Rapport présenté par le professeur Maurice Frechet. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - L'Analyse générale et la question des Fondements - Rapport présenté par le professeur Maurice Frechet. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Programme et Liste des Participants. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Programme et Liste des Participants. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Die Logik und das Grundlagenproblem - Rapport présenté par le professeur Jan Lukasiewicz. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Die Logik und das Grundlagenproblem - Rapport présenté par le professeur Jan Lukasiewicz. Zurich, 6-9 Décembre 1938
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique. -Magnéto-Optique et Paramagnétisme des Cristaux- Rapport présenté par le Professeur Jean Becquerel. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique. -Magnéto-Optique et Paramagnétisme des Cristaux- Rapport présenté par le Professeur Jean Becquerel. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique. - Le Metamagnétisme - Rapport présenté par le Professeur Jean Becquerel. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique. - Le Metamagnétisme - Rapport présenté par le Professeur Jean Becquerel. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Résultats expérimentaux récents sur le Paramagnétisme des terres rares et les familles du palladium et du platine. Rapport présenté par le Professeur B. Cabrera. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Résultats expérimentaux récents sur le Paramagnétisme des terres rares et les familles du palladium et du platine. Rapport présenté par le Professeur B. Cabrera. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Variation thermique du pouvoir rotatoire magnétique des solutions paramagnétiques. Rapport présenté par le Professeur H. Ollivier. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Variation thermique du pouvoir rotatoire magnétique des solutions paramagnétiques. Rapport présenté par le Professeur H. Ollivier. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Problèmes posés par les expériences récentes en paramagnétisme. Rapport présenté par le Professeur G. Foex. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Problèmes posés par les expériences récentes en paramagnétisme. Rapport présenté par le Professeur G. Foex. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Un nouvel appareil de mesure des aimantations à saturation à diverses températures et son application au systéme Nickel - fer - aluminium. Rapport présenté par le Professeur W. Sucksmith. Strasbourg, 21-26 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Un nouvel appareil de mesure des aimantations à saturation à diverses températures et son application au systéme Nickel - fer - aluminium. Rapport présenté par le Professeur W. Sucksmith. Strasbourg, 21-26 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Rapports gyromagnétiques des substances ferromagnétiques. Rapport présenté par le Professeur S. J. Barnett. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Rapports gyromagnétiques des substances ferromagnétiques. Rapport présenté par le Professeur S. J. Barnett. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Determination of Ionisation in Biological Objects by R. M. Sievert
Determination of Ionisation in Biological Objects by R. M. Sievert
Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Recent progress in experimental design by R. A. Fisher
Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Recent progress in experimental design by R. A. Fisher
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie
Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
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