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Institut International de Coopération Intellectuelle
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Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, Ju...

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Recent progress in experimental design by R. A. Fisher

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) Le Rôle de la statistique dans l'étude des lois psychologiques. par C. Spearman

Questions juridiques

Questions juridiques

Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11

Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11

[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel ...

[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]

Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif...

Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International

Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des N...

Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)

Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Anne...

Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Ass...

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)

Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927

Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927

Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protecti...

Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (Révision de la Convention de Berne, Mai 1928) Présenté à la Réunion des Délégués d'Etats du 19 Décembre 1928 par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l�...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Inter...

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Sp...

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur

La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (...

La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)

Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plén...

Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance ap...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance applicable à la Propriété Scientifique (Réunion des 17 et 18 mars 1930) Consultation de M. L. Crousse Directeur honoraire de la Cie d'assurance Suisse "Zurich"

Questions juridiques

Questions juridiques

Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Inst...

Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Institut International de Coopération Intellectuelle. Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et l'IICI (1ère réunion Paris 1er et 2 Avril 1936) Mémoire rédigé par l'IICI

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Institut de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Rapport de M. le Sénateur Antuna, Président de la Commission interaméricaine du Droit d'Auteur

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Un...

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Article 5

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Règlement concernant l'enregistrement international des oeuvres littéraires et artistiques. (Projet de M. Ostertag) Article premier

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle établi par le Comité de Rédaction le 10 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. 25 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Art...

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 11 Août 1910, à Buenos-A{i]res. (Traduction empruntée aux Actes de la Conférence de Rome.) Article Premier

Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendan...

Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'A...

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Réunion des Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI, tenue à Paris, le 23 Novembre 1936. Discours de M. da Fonseca Hermes, Ministre Plénipotantiaire, Directeur du Service des Actes internationaux au Ministère des Affaires Etrangères du Brésil

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions

Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions ...

Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels

Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour...

Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour l'IICI, par MM. James T. Shotwell et Waldo G. Leland, du Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération intellectuelle. (Mai 1938)

Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Au...

Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Auteur, présenté au Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération Intellectuelle, par le Professeur Francis Deak, de la Faculté de Droit de l'Université Columbia

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant...

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Résolutions

Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droi...

Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. (Paris, 22 Juin 1938)

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé...

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Aperçu sur le dernier état des Travaux Préparatoires à la Conférence Universelle du Droit d'Auteur.

Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit ...

Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit d'Auteur. Insertion d'une Clause Juridictionnelle dans les Conventions d'Union Relatives à la Propriété Artistique et Littéraire

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 ...

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939

Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. ...

Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. Genève, Samedi 25 7bre [Septembre] 1937

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1...

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la r...

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la réunion préparatoire d'Experts pour l'établissement d'un plan relatif aux ouvrages folklorique à publier dans la Collection Ibero-Américaire (4 Novembre 1932)

Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bi...

Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions, sur l'Index Translationum

Plan Provisoire de la Collection Américaine Ethnologique et Historique

Plan Provisoire de la Collection Américaine Ethnologique et Historique

Rapport sur La Collection Américaine Ethnologique et Historique au Comité Exé...

Rapport sur La Collection Américaine Ethnologique et Historique au Comité Exécutif

Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication

Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication

Collection Japonaise, Réunion du 6 novembre 1936

Collection Japonaise, Réunion du 6 novembre 1936

Collection Ibero-Américaine Généralités

Collection Ibero-Américaine Généralités

Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938....

Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur la possibilité d'un Entretien consacré à la Musique

Questions artistiques

Questions artistiques

Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l...

Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction

Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif

Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Organisée par l'Office international des Musées avec l'appui de la Commission italienne de Coopération Intellectuelle. Rome, 13-17 octobre 1930

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 6 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. le Dr. Ing. G. Kögel, professeur à la Technische Hochschule de Karlsruhe (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées of Art de New York. Les rayons ultra-violets appliqués aux sculptures de marbre. Points 1 et 2 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. S. Kennedy North. Généralités. Points 3 et 4 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Membres Participants (Deuxième Liste)

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Mardi 14 Octobre 1930 à 21 heures

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance

Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Com...

Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Composition du Comité

Service de publication

Service de publication

Voeux et Résolutions du Comité d'Experts pour la Musique Enregistrée, Pa...

Voeux et Résolutions du Comité d'Experts pour la Musique Enregistrée, Paris, les 21 et 22 décembre 1931

Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928

Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928

Rapport sur l'Activité de la Section d'information présenté au Comi...

Rapport sur l'Activité de la Section d'information présenté au Comité de Direction

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de Bibliograp...

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de Bibliographie. Publication des Listes d'Ouvrages Remarquables. (Point 6 de l'Ordre du jour)

Congrès de Budapest de l'Association Littéraire et Artistique Internatio...

Congrès de Budapest de l'Association Littéraire et Artistique Internationale, Propositions du Groupe Italien Séance du Vendredi 6 juin. La Suppression des Droits de Douane pour les Oeuvres Intellectuelles

Summary of the Proceedings of the Seventh Meeting of the Executive Committee ...

Summary of the Proceedings of the Seventh Meeting of the Executive Committee of the International Studies Conference held in Paris on Friday, December 14, 1934

Institut des Hautes Etudes Internationales, Sofia. Statut

Institut des Hautes Etudes Internationales, Sofia. Statut

Eighth International Studies Conference London, June 3-8, 1935. Reductions on...

Eighth International Studies Conference London, June 3-8, 1935. Reductions on Railway Fares and Sleeping-Car Charges for Delegates and Participants

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Eighth International Studies Conference London, June 3-8, 1935. Presidency of the Conference and Chairmanship of the Administrative Meetings

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Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security" London, June 3-8, 1935. Inaugural Meeting: Address of Welcome

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Eighth International Studies Conference and General Studies Conference on "Collective Security" London, June 3-8, 1935. List of Participants in the Study Meetings on "Collective Security" nominated by the Council on Foreign Relations New York

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VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales Londres: Juin 1935. Institut "New Commonwealth", Londres. Participation à la Conférence permanente des Hautes Etudes Internationales

Réunion de directeurs de revues littéraires (1929)

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Collection de Culture Ibéro-Américaine

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Colombie (George Isaac : Maria)

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Argentine (Dominguo Sarmiento : Facundo / His Montaros)

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Relations avec les éditeurs, imprimeurs et fournisseurs

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Histoire de l'art et archéologie

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Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - Afrique du...

Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - Afrique du Sud et al.

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Recherche n°2. Valeur comparée de la littérature et des arts plastiques en tant qu'expressions de la pensée et de l'émotion humaines

Recherche. Primitivisme et classicisme

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Arts populaires

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1er Congrès international des Arts populaires - Lettonie

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1er Congrès international des Arts populaires - Norvège

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1er Congrès international des Arts populaires - Pays-Bas et Indes néerlandaises

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1er Congrès international des Arts populaires - Colonies françaises

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1er Congrès international des Arts populaires - Roumanie

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Comité de consultation.

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Comité de consultation. Section d'Afrique

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1er Congrès international des Arts populaires - Guatemala

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1er Congrès international des Arts populaires - Luxembourg

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1er Congrès international des Arts populaires - Etats-Unis d'Amérique et Comité national des Arts et Traditions populaires

1er Congrès international des Arts populaires - Cuba

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1er Congrès international des Arts populaires - République Dominicaine

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1er Congrès international des Arts populaires - Grèce

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1er Congrès international des Arts populaires - Participation du Comité académique ukrainien

1er Congrès international des Arts populaires - France : Participation de la ...

1er Congrès international des Arts populaires - France : Participation de la France et formation du Comité national des Arts et Traditions populaires

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1er Congrès international des Arts populaires - Grande-Bretagne : Participation de la Grande Bretagne et formation du Comité national des Arts et Traditions populaires

1er Congrès international des Arts populaires - Yougoslavie

1er Congrès international des Arts populaires - Yougoslavie
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