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Rapport de l'Institut à la sous-Commission des Droits Intellectuels. Poi...

Rapport de l'Institut à la sous-Commission des Droits Intellectuels. Point 6 de l'Ordre du Jour. Obstacles qui s'opposent à la diffusion du livre

International Museums Office. The Art of Visiting Museums, A talk by M. Henri...

International Museums Office. The Art of Visiting Museums, A talk by M. Henri Verne Director of the National Museums and of the School of the Louvre given under the auspices of the International Museums Office

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Commission Spéciale pour la restauration des peintures et l'application des vernis

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Mardi 14 Octobre 1930 à 21 heures

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance

Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Com...

Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Composition du Comité

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture Jeudi 16 Octobre 1930 à 9 heures 30

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction (Paris, 13-14...

Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction (Paris, 13-14 avril 1931). Première Séance

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Georges Bochkovitch Architecte, Conservateur au Musée d'art et d'histoire de Belgrade. Point 3 de l'ordre du jour

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Conclusions adoptées par la Conférence

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Membres Participants (Deuxième Liste)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Jean Goulinat Membre de la Commission de restauration des Musées Nationaux à Paris. Points 1 et 2 de l'ordre du jour

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Procès-Verbal de la Séance de Clôture

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Dr. Erich Wiese Directeur du Musée des Beaux-Arts de Breslau (Allemagne) Point 3 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Proposition de M. André Blum de la nécessité de créer un centre international de documentation artistique point 7 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées of Art de New York. Les rayons ultra-violets appliqués aux sculptures de marbre. Points 1 et 2 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. S. Kennedy North. Généralités. Points 3 et 4 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. le Prof. Scheffer de l'Ecole Technique Supérieure de Delft (Pays-Bas) Points 1et 2 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Prof. Nicolas Roerich, les dangers de transport des oeuvres d'art. point 3 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées. La protection des peintures contre les moisissures Point 3 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communications (Deuxième Liste)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Points 1 et 2 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication du Dr. A. Martin de Wild (de la Haye) Point 3 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 6 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. le Dr. Ing. G. Kögel, professeur à la Technische Hochschule de Karlsruhe (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Membres Participants (Première liste)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 3 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 4 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Rembrandt et son école illustrés par des projections d'agrandissements photographiques de peintures, Communication du Prof. A.P. Laurie (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Protection des Sculptures en bois et des Peintures sur Panneau contre l'action des vers

Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 ...

Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 relative aux Instituts universitaires d'archéologie et d'histoire de l'art

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communications (Première liste)

Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l...

Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction

Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif

Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Organisée par l'Office international des Musées avec l'appui de la Commission italienne de Coopération Intellectuelle. Rome, 13-17 octobre 1930

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. L'Etat actuel de l'examen Microchimique des Peintures

Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'a...

Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. (Rome, 1°-2 décembre 1933)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930

Résolutions du Comité d'Experts pour la création d'un Centre intern...

Résolutions du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Archéologie et d'Histoire de l'Art (28-29 Janvier 1932)

Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Ce...

Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Art et Archéologie (Paris, les 28-29 janvier 1932)

Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bi...

Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions, sur l'Index Translationum

Minutes of the Meeting of the Publication Committee for the Ibero-American Co...

Minutes of the Meeting of the Publication Committee for the Ibero-American Collection, held at the Institute on December 21st, 1933

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1...

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Procès-Verbal de la Première Séance tenue le vendredi 18 décembre 1931, à 11 heures

Rapport de l'Institut au Comité Permanent des Lettres et des Arts sur le...

Rapport de l'Institut au Comité Permanent des Lettres et des Arts sur le Théâtre

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1...

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la r...

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la réunion préparatoire d'Experts pour l'établissement d'un plan relatif aux ouvrages folklorique à publier dans la Collection Ibero-Américaire (4 Novembre 1932)

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1...

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président du Comité à la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résult...

Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résultats de l'Enquête sur le Developpement du Gout de la Poesie dans l'Enseignements

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-A...

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 29 mars 1932 à l'Institut

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Réunion d'Expert...

Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Réunion d'Experts pour la publication d'ouvrages sur le folklore latino-américain (20 mai 1932)

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-A...

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 16 décembre 1932 à l'Institut

Resultats de l'Enquete sur les Bibliographies Générales et la Bibliograp...

Resultats de l'Enquete sur les Bibliographies Générales et la Bibliographie des Traductions dans les différents pays

Deuxième Congrès International de Droit Compare. La Haye, 4-11 Août 1937. 1èr...

Deuxième Congrès International de Droit Compare. La Haye, 4-11 Août 1937. 1ère Résolution

Association Littéraire et Artistique Internationale. Congrès de Paris, Juin 1937

Association Littéraire et Artistique Internationale. Congrès de Paris, Juin 1937

Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations...

Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations

Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de ...

Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de la SDN, 6ème Commission. Coopération Intellectuelle Genève, le 23 Septembre 1937

Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs e...

Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs. Congrès de Paris, 18 Juin 1937

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30

Voeu de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Révision de la Convention ...

Voeu de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Révision de la Convention de Berne et tendant à une entente Universelle en matière de Droit d'Auteur. (adopté à l'unanimité le 2 juin 1928.)

Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendan...

Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'A...

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Réunion des Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI, tenue à Paris, le 23 Novembre 1936. Discours de M. da Fonseca Hermes, Ministre Plénipotantiaire, Directeur du Service des Actes internationaux au Ministère des Affaires Etrangères du Brésil

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions

Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions ...

Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels

Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intell...

Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intellectuelle. (Annexe à l'avant-projet de Convention approuvé au cours de la session tenue le 16 Mai 1936.)

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'A...

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 23 Novembre 1936 par les Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI

Communication du President de la Commission Interaméricaine pour la Protectio...

Communication du President de la Commission Interaméricaine pour la Protection de la Propriété Intellectuelle

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Ordre du Jour

League of Nations, International Institut of Intellectual Co-operation. Resol...

League of Nations, International Institut of Intellectual Co-operation. Resolutions voted by the Commitee on Intellectual Rights. Geneva, May 9th, 1936

Comité de Représentants des Institutions Internationales s'occupant des ...

Comité de Représentants des Institutions Internationales s'occupant des Droits Intellectuels. Procès-Verbal de la séance tenue le Vendredi 8 Mai 1936, à 15h.30 à Genève, au Secrétariat de la Société des Nations

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. 25 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Art...

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 11 Août 1910, à Buenos-A{i]res. (Traduction empruntée aux Actes de la Conférence de Rome.) Article Premier

Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi étab...

Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi établi par la Commission de la Protection de la Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique

Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'A...

Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'Auteur établi par la Commission Spéciale de l'Union Interaméricaine

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris , 1er - 2 Avril et 25 Avril 1936.) Observation de M. E. Piola-Caselli sur Avant-Projet de Convention Universelle sur le droit d'auteur adopté à la réunion de Paris du Comité d'Experts. Article préliminaire

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Un...

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Préambule

Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Inst...

Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Institut International de Coopération Intellectuelle. Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et l'IICI (1ère réunion Paris 1er et 2 Avril 1936) Mémoire rédigé par l'IICI

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Institut de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Rapport de M. le Sénateur Antuna, Président de la Commission interaméricaine du Droit d'Auteur

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Un...

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Article 5

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Règlement concernant l'enregistrement international des oeuvres littéraires et artistiques. (Projet de M. Ostertag) Article premier

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle établi par le Comité de Rédaction le 10 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Un...

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Résolution adoptée par le Comité, le 1er Avril 1936

Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxe...

Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)

Rapport présenté au Comité d'Experts pour l'étude d'un statut ...

Rapport présenté au Comité d'Experts pour l'étude d'un statut universel du droit d'auteur réuni à Paris les 1er, 2 et 25 Avril 1936, par l'IICI et l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé, par le Sénateur Antuña, Président de la Commission Interaméricaine du Droit d'Auteur

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris 1er et 2 Avril 1936) Déclaration formulée par M. Coppieters de Gibson, Membre de la Commission officielle belge pour la préparation de la Conférence diplomatique de révision de la Convention de Berne. (1ère séance du 1er Avril 1936)

Congrès International de Droit Compare. La Haye, 2-6 Août 1932. Le Droit d�...

Congrès International de Droit Compare. La Haye, 2-6 Août 1932. Le Droit d'Auteur des Journalistes (Rapport général présenté par MM. Piola-Caselli et Raymond Weiss.)

Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 9 Juin 1933 à 10h30 du matin). Sanction Juridictionnelle Internationale des Règles Conventionnelles concernant le Droit d'Auteur. (Point I, 1° d) de l'Ordre du jour)

Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intelle...

Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes du 11 Juin 1934. Mémoire du Bureau International du Travail. Les Droits des Exécutants

Troisième Session du Comité des Droits Intellectuels tenue à Paris, le 9 Juin...

Troisième Session du Comité des Droits Intellectuels tenue à Paris, le 9 Juin 1933. (Le Dr. B.C.J Loder, Président du Comité, commentera ces résolutions au cours de la session plénière.)

Extrait des Résolutions de la Commission Internationale de Coopération Intell...

Extrait des Résolutions de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle Juillet 1933. Droits Intellectuels

Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux...

Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux Savant sur l'utilisation lucrative de leurs decouvertes. Rapport soumis à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Jurid...

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Ass...

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du ...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique
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