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Subvention Suisse

Subvention Suisse

Suisse

Suisse

Ratifications du Conseil Fédéral Suisse sur la Convention universelle sur le ...

Ratifications du Conseil Fédéral Suisse sur la Convention universelle sur le droit d'auteur ainsi que sur les protocoles annexés à la Convention No. I et II

Relations avec le Gouvernement de la Suisse

Relations avec le Gouvernement de la Suisse

Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé - Su...

Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé - Suisse

Note of the United Nations informing that the ratification by the Federal cou...

Note of the United Nations informing that the ratification by the Federal council of the Swiss confederation of the agreement on the importation of Educational, Scientific and Cultural Materials (with protocol), was deposited with the Secretary General of

Conféderation Suisse - Instrument de ratification - Convention pour la sauveg...

Conféderation Suisse - Instrument de ratification - Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Note du Gouvernement de la Suisse concernant sa participation au système des ...

Note du Gouvernement de la Suisse concernant sa participation au système des Bons de livres UNESCO

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse désignant...Scherrer...Picot...Piag...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse désignant...Scherrer...Picot...Piaget...Mercier...Preiswerk...et Maurice Bastian...comme délégués de la Suisse...

International Centre for Integrated Mountain Development

International Centre for Integrated Mountain Development

Développement de la communication rurale décentralisée à Bobo-Dioulasso - Fin...

Développement de la communication rurale décentralisée à Bobo-Dioulasso - Financement de la Suisse - Plan d'opérations

Documentation - Suisse

Documentation - Suisse

Pleins pouvoirs délivrés à M. Hans Paulmann, Président du Conseil de l'é...

Pleins pouvoirs délivrés à M. Hans Paulmann, Président du Conseil de l'école polytechnique fédérale à Zurich pour signer l'arrangement provisoire instituant une Commission préparatoire du Centre international de calcul mécanique

Suisse - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones hum...

Suisse - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine

Addendum à l'Accord signé entre le Gouvernement Suisse et l'Unesco ...

Addendum à l'Accord signé entre le Gouvernement Suisse et l'Unesco - Notes professionnelles des Experts Associés financés par le Gouvernement Suisse

Institutions nationales, Suisse, jusqu'au 1er janvier 1938

Institutions nationales, Suisse, jusqu'au 1er janvier 1938

C.P.H.E.I. Institutions nationales, Suisse, du 1er janvier 1938 à décembre 1946

C.P.H.E.I. Institutions nationales, Suisse, du 1er janvier 1938 à décembre 1946

Pleins-pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse autorisant M. Bernard Barbey...à si...

Pleins-pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse autorisant M. Bernard Barbey...à signer dans l'annexe à l'accord concernant la recherche nucléaire une déclaration portant engagement de la part de la Suisse de verser une contribution de 100 000 francs

Ratifications du Conseil Fédéral de la Confédération Suisse sur l'Accord...

Ratifications du Conseil Fédéral de la Confédération Suisse sur l'Accord portant création d'un Conseil de représentants d'Etats européens pour l'étude des plans d'un laboratoire international...

Switzerland - Convention on Wetlands of International Importance especially a...

Switzerland - Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat (Ramsar 1971)

Suisse - Convention relative aux zones humides d'importance internationa...

Suisse - Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine, Ramsar

Suisse - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs...

Suisse - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Statistiques intellectuelles - Suisse

Statistiques intellectuelles - Suisse

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Pleins pouvoirs du Conseil fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...et Albe...

Pleins pouvoirs du Conseil fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...et Albert Picot...pour signer sans réserve de ratification l'avenant prorogeant l'accord du 15 février 1952 portant création d'un Conseil de représentants d'Etats européens...

Guide des Echanges - Suisse

Guide des Echanges - Suisse

Suisse

Suisse

Pleins pouvoirs du Conseil fédéral Suisse autorisant le Ministre de Suisse à ...

Pleins pouvoirs du Conseil fédéral Suisse autorisant le Ministre de Suisse à Paris de signer sous réserve de ratification la convention pour l'établissement d'une organisation européenne pour la recherche nucléaire ainsi que le protocole financier...

Pays - Relations avec la Suisse

Pays - Relations avec la Suisse

1er Congrès international des Arts populaires - Suisse

1er Congrès international des Arts populaires - Suisse

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse faisant savoir la composition de la...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse faisant savoir la composition de la délégation à la Conférence intergouvernementale du droit d'auteur: M. Plinio Bolla, chef de la délégation; M. Hans Morf, suppléant; et M. Henri Thevenez, délégué

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse autorisant la délégation Suisse à l...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse autorisant la délégation Suisse à la Conférence intergouvernementale du Droit d'Auteur de signer la convention

Ratifications du Conseil Fédéral de la Confédération Suisse sur la Convention...

Ratifications du Conseil Fédéral de la Confédération Suisse sur la Convention pour l'établissement d'une Organisation Européenne pour la recherche nucléaire et le protocole financier annexe

Pleins pouvoirs à signer pour la Suisse la notification à l'UNESCO porta...

Pleins pouvoirs à signer pour la Suisse la notification à l'UNESCO portant sur l'adoption des statuts SESAME en tant qu'observatrice

Confédération suisse - Instrument de ratification - Convention sur la protect...

Confédération suisse - Instrument de ratification - Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

Confédération suisse - Instrument d'adésion - Convention internationale ...

Confédération suisse - Instrument d'adésion - Convention internationale contre le dopage dans le sport

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...Albert ...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...Albert Picot...comme délégués; Paul Guggenheimer...comme conseiller; Werner Roesch...et Henri Thevanaz...en qualité d'experts délégués...

Conférence internationale des fouilles - Documentation - Suisse

Conférence internationale des fouilles - Documentation - Suisse

Universal Copyright Convention - Revision - Switzerland

Universal Copyright Convention - Revision - Switzerland

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