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Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique
Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique
B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sci...
B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au dévelo...
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un ce...
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publi...
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Dével...
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions...
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les re...
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre d...
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du...
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relati...
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifi...
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M...
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Déce...
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et...
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés...
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directe...
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Trava...
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-L...
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-lati...
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internation...
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-L...
1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927
1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-L...
1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxel...
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques ligne...
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1....
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
1ère Session P.V. 3ème Séance
1ère Session P.V. 3ème Séance
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intell...
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886...
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the ...
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-univer...
Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-universitaires
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be...
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Pro...
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions
Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relat...
Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda
Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internatio...
Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique
Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux Savant sur l'utilisation...
Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux Savant sur l'utilisation lucrative de leurs decouvertes. Rapport soumis à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels
Rapport à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels sur la participation de l'IICI à la Confér...
Rapport à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels sur la participation de l'IICI à la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques (7 mai au 2 juin 1928)
Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des ...
Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels
Council on Foreign Relations - History
Council on Foreign Relations - History
Recommendations of the Meeting of Experts for the Co-ordination of Higher International Studies, ...
Recommendations of the Meeting of Experts for the Co-ordination of Higher International Studies, Berlin, March 22-24, 1928
Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)
Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Ord...
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Ordre du jour
Troisième réunion des Directeurs des Offices Universitaires Nationaux - Ordre du jour
Troisième réunion des Directeurs des Offices Universitaires Nationaux - Ordre du jour
Resolutions adopted at the Third Session of the Committee of representatives of International Stu...
Resolutions adopted at the Third Session of the Committee of representatives of International Students Organisations, paris, April 23-25, 1928
Résumé des délibérations de la réunion des délégués des organisations internationales d'étudiants...
Résumé des délibérations de la réunion des délégués des organisations internationales d'étudiants auprès de l'institut, Paris, 3 décembre 1928
Confédération Internationale des Etudiants - Rapport sur la Carte d'Identité présenté à la troisi...
Confédération Internationale des Etudiants - Rapport sur la Carte d'Identité présenté à la troisième Conférence des Associations Internationales d'Etudiants
Confédération Internationale des Etudiants - Rapport
Confédération Internationale des Etudiants - Rapport
Resolutions adopted by the Third Meeting of Directors of national University Offices, Paris, Apri...
Resolutions adopted by the Third Meeting of Directors of national University Offices, Paris, April 17-18, 1928
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle
Liste des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle
Réunion des Experts Bibliothécaires. Résolution
Réunion des Experts Bibliothécaires. Résolution
France
France
Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition ...
Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International...
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial po...
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par ...
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'...
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - ...
Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - Liste des participants
Fourth Session of the Committee of Representatives of International Students Organisations, Paris...
Fourth Session of the Committee of Representatives of International Students Organisations, Paris, April 25-27 - Provisional Agenda
Report of a Conference of Inter-University Student Societies held in the Board of Education, Lond...
Report of a Conference of Inter-University Student Societies held in the Board of Education, London, March 18th, 1929
Recommendations of the Meeting of Experts on International School Correspondence, Paris, May 27th...
Recommendations of the Meeting of Experts on International School Correspondence, Paris, May 27th and 28th, 1929
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur un projet relatif à ...
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur un projet relatif à l'emploi du phonographe dans l'enseignement des langues vivantes
Report of the Institute to the Sub-Committee on University Relations on the Second Conference of ...
Report of the Institute to the Sub-Committee on University Relations on the Second Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, London, 11-14 March 1929
Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale
Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale
Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Litté...
Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (Révision de la Convention de Berne, Mai 1928) Présenté à la Réunion des Délégués d'Etats du 19 Décembre 1928 par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal
Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal
Note sur l'Etat actuel du Problème International de la "Propriété Scientifique"
Note sur l'Etat actuel du Problème International de la "Propriété Scientifique"
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'activité du Service Juridique. (Point...
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'activité du Service Juridique. (Point 1 de l'ordre du jour)
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des T...
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels. (Point 4 de l'ordre du jour)
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10...
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10 Août 1910 à Buenos-Aires, revisée à La Havane le 11 février 1928. (Traduction du Bureau international de Berne)
Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférenc...
Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)
Traduction "Akademischer Austauschdienst"
Traduction "Akademischer Austauschdienst"
Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-univer...
Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-universitaires
Second Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, London, Ma...
Second Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14th, 1929 - Resolutions
Proposed Lexicon of Political Terms
Proposed Lexicon of Political Terms
Lettre de M. von Harnack, Président de la Commission allemande de coopération intellectuelle à M....
Lettre de M. von Harnack, Président de la Commission allemande de coopération intellectuelle à M. le Dr. Werner Picht, 28 janvier 1929
Offer made by the London School of Economics and Political science in Pursuance of Resolution I (...
Offer made by the London School of Economics and Political science in Pursuance of Resolution I (d) of the London conference
Réunion des Experts Bibliothécaires. Collaboration international entre les bibliothèques en vue d...
Réunion des Experts Bibliothécaires. Collaboration international entre les bibliothèques en vue de l'achat des ouvrages étrangers. Résolution
Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur...
Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929
Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Inter...
Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
Errata au Document E.51.1929
Errata au Document E.51.1929
Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI rela...
Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Legal
Fouth Meeting of the Directors of National University Offices, Paris, April 11-12, 1929 - Provisi...
Fouth Meeting of the Directors of National University Offices, Paris, April 11-12, 1929 - Provisional Agenda
Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - ...
Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - Renseignements fournis par la Commission nationale lettone de Coopération Intellectuelle
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur la réunion des exper...
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur la réunion des experts pour la correspondance scolaire internationale, Paris, 27-28 mai 1929
Memorandum of Dr. W. Haas, concerning a Comparative Handbook of the most important political term...
Memorandum of Dr. W. Haas, concerning a Comparative Handbook of the most important political terms which are liable to provoque misunderstanding in the international intercourse of the Great Nations
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