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Amendment No 1 to the Project Grant Agreement between UNESCO and Agence fran...

Amendment No 1 to the Project Grant Agreement between UNESCO and Agence française pour la biodiversité for the 1972 World Heritage Convention for the Protection of Marine Protected Areas Phase II

République Française - Deuxième Protocole de la Convention pour la protection...

République Française - Deuxième Protocole de la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, avec règlement d'exécution

Convention de partenariat stratégique et financier entre l'UNESCO et l&#...

Convention de partenariat stratégique et financier entre l'UNESCO et l'Agence Française de Développement

Accord entre le Gouvernement de la République française et l'UNESCO rela...

Accord entre le Gouvernement de la République française et l'UNESCO relative au projet « Conserver les manuscrits de Bassora »

Convention de financement en date du 9 octobre 2013 entre l'Agence franç...

Convention de financement en date du 9 octobre 2013 entre l'Agence française de développement et l'Institut internationale de planification de l'éducation de l'UNESCO

France - Instrument de ratification - Convention sur la protection du patrimo...

France - Instrument de ratification - Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Minist...

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Ministère de la culture et de la communication et l'UNESCO

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la Répub...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

Convention de coopération scientifique et de formation en archéologie prévent...

Convention de coopération scientifique et de formation en archéologie préventive concernant le diagnostic archéologique « Station Place des Martyrs » à Alger

FP7 Grant Agreement - Annex IV - Form A - Accession of Beneficiaries to the G...

FP7 Grant Agreement - Annex IV - Form A - Accession of Beneficiaries to the Grant Agreement no. 211384 "European Project on Ocean Acidification"

Avenant numéro 3 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Min...

Avenant numéro 3 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires é...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage...

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage dans le sport

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la prom...

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du pat...

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Munici...

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Municipal, l'UNESCO et le Sénat (République française)

Avenant numéro 2 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Min...

Avenant numéro 2 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Memorandum of Understanding on EurOceans between the IOC and Fundação para Ci...

Memorandum of Understanding on EurOceans between the IOC and Fundação para Ciência e a Tecnologia (FCT) and Flanders Marine Institute (VLIZ), Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER), Institute of Oceanology - Polish Academy of Sciences (IOPAS), and Marine Institute, Ireland

Avenant à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère de...

Avenant à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion...

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion d'un fonds fiduciaire du Ministère de la culture et de la communication pour la mise en valeur d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine mondial, urbain et naturel mondial 2004/2005/2006

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entr...

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entre le Gouvernement de la République Française et l'UNESCO pour l'année 2003

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des Affaires ét...

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des Affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds fiduciaire pour la mise en oeuvre d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française d...

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française de Développement

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires ét...

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

Convention entre l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire e...

Convention entre l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le centre du patrimoine mondiale de l'UNESCO

Avenant à la Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement...

Avenant à la Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil...

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du centre (Phase III)

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil...

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du Centre (France)

France - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for th...

France - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict. The Hague, 26 March 1999

Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la Républ...

Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

Convention entre l'UNESCO et le Conseil régional du Centre (République f...

Convention entre l'UNESCO et le Conseil régional du Centre (République française )

Convention entre la ville de Luang Prabang (RDP Lao) et la Ville de Chinon (F...

Convention entre la ville de Luang Prabang (RDP Lao) et la Ville de Chinon (France), impliquant directement l'Unesco

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences...

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences politiques (FNSP) et l'Institut d'Etudes politiques de Paris (IEP)

France - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêch...

France - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert illicite des biens culturels

France - Convention on Wetlands of International Importance especially as Wat...

France - Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat (Ramsar 1971)

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l�...

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l'Association Etonnants Voyageurs relative à l'organisation d'un concours litteraire international

France - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs...

France - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République...

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République Française de la Convention

Instrument de Ratification par la République Française de la Convention sur l...

Instrument de Ratification par la République Française de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Plan d'opérations du projet pour le développement de l'éducation de...

Plan d'opérations du projet pour le développement de l'éducation des agriculteurs de la Province de Kangwondo

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verba...

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verbale de la Délégation permanente de l'Union soviétique

France

France

Fonds en dépôt - France

Fonds en dépôt - France

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

France - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones hum...

France - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine

Accord entre le Gouvernement de la République française et l'UNESCO conc...

Accord entre le Gouvernement de la République française et l'UNESCO concernant l'utilisation des fonds accordés par l'Etat français à l'UNESCO

Rwanda - Développement de l'Agence rwandaise de presse (ARP) - Plan d�...

Rwanda - Développement de l'Agence rwandaise de presse (ARP) - Plan d'opération

Accord entre le Gouvernement de la République Française et l'Unesco rela...

Accord entre le Gouvernement de la République Française et l'Unesco relatif aux experts associés

Pleins Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour négocier et s...

Pleins Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour négocier et signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conféren...

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conféren...

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, d...

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Pleins pouvoirs de la France pour sièger à la Conférence Internationale d...

Pleins pouvoirs de la France pour sièger à la Conférence Internationale d'Etats en vue de la conclusion d'une Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Pleins pouvoirs de la France pour signer la Convention sur la reconnaissance ...

Pleins pouvoirs de la France pour signer la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Acceptation de la France - Convention concernant la protection du patrimoine ...

Acceptation de la France - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

Lettre d'envoi

Lettre d'envoi

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française pour...

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française pour la création et fonctionnement d'un Centre international d'enregistrement des publications en séries

Pouvoirs de la France - Conférence internationale d'Etats sur la distrib...

Pouvoirs de la France - Conférence internationale d'Etats sur la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur ...

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur la situation au regard des régimes de sécurité sociale et des prestations familiales du personnel employée en France par ladite organisation

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur ...

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur la situation au regard des régimes de sécurité sociale et des prestations familiales du personnel employée en France par ladite organisation

Pouvoirs donnés à M. P. Maillard, ambassadeur délégué permanent de la France ...

Pouvoirs donnés à M. P. Maillard, ambassadeur délégué permanent de la France auprès de l'Unesco

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Conven...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, signée par le Président de la République Georges Pompidou, et le Premier Ministre, Pierre Mesmer

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Lettre de Pierre Maillard, Délégation permanente de la France auprès de l...

Lettre de Pierre Maillard, Délégation permanente de la France auprès de l'Unesco (no. 77 UN/INLA/PI)

Lettre émanant de la Présidence de la République française, Secrétariat du Co...

Lettre émanant de la Présidence de la République française, Secrétariat du Co-Prince d'Andorre

Project 4.71.2 - Ref. BMS/5/12/3a

Project 4.71.2 - Ref. BMS/5/12/3a

Programme de participation - France

Programme de participation - France

Lettre d'adhésion - France

Lettre d'adhésion - France

Project No. 4.721.1 - 060 - ED.235.5097

Project No. 4.721.1 - 060 - ED.235.5097

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Project No. 4.721.1 - Code 4712-060 - ED no. 235.5077

Project No. 4.721.1 - Code 4712-060 - ED no. 235.5077

Projet majeur Orient-Occident - Projet 4.712.1 - 4.712 - Code ED-235.5076

Projet majeur Orient-Occident - Projet 4.712.1 - 4.712 - Code ED-235.5076

Participation programme project 1.142.6 Code 521 ED 235.5005

Participation programme project 1.142.6 Code 521 ED 235.5005

Project 4.432.5 Code 060 ED 235.5009

Project 4.432.5 Code 060 ED 235.5009

Project 3.72.3 Code 060 ED 235.5011

Project 3.72.3 Code 060 ED 235.5011

Project 3.41 code 060 ED 225-1167

Project 3.41 code 060 ED 225-1167

Project 3.41 code 060 ED 225-1183

Project 3.41 code 060 ED 225-1183

Project No. 4.71.2 (PP) 1961-62 - Code 060 - BMS/5/12/3a

Project No. 4.71.2 (PP) 1961-62 - Code 060 - BMS/5/12/3a

Project No. 5.121.3 - Ref. MC/42/2/1970

Project No. 5.121.3 - Ref. MC/42/2/1970

Project No. 1.2712.2

Project No. 1.2712.2

Project No. 1.2312.8

Project No. 1.2312.8

Programme de participation, 1961-62 - Project No. 5.121.3 - 16 bourses dans l...

Programme de participation, 1961-62 - Project No. 5.121.3 - 16 bourses dans le domaine du journalisme pour des études au centre international d'enseignement supérieur du journalisme de Strasbourg

France - Ratification - Convention concernant la lutte contre la discriminati...

France - Ratification - Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de lo...

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de loisirs et de culture ( besoins sociaux et éducatifs à l'échelon local et régional ) - Ref. BMS/5/12, 15 mars 1961

Project 3423 - Ref. SS/42/A/1

Project 3423 - Ref. SS/42/A/1

Project 3423 - Ref. SS/42/A/2

Project 3423 - Ref. SS/42/A/2

Project 3423

Project 3423

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture...

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture et Television … $ 5.000 Ref. MC/46 /4/226 of 2 August 1960

Project 5411 - Ref. MC/42/2/181

Project 5411 - Ref. MC/42/2/181

Project No. 3522 - Ref. SS/899.731 (SS/42/21)

Project No. 3522 - Ref. SS/899.731 (SS/42/21)

Project No. 4926-060 - Ref. ED/312/11

Project No. 4926-060 - Ref. ED/312/11

Project No. 4929 - Ref. CA/9/80003

Project No. 4929 - Ref. CA/9/80003

Instrument de ratification par la France - Convention concernant les échanges...

Instrument de ratification par la France - Convention concernant les échanges internationaux de publications

Instrument de ratification - France - Convention concernant les échanges entr...

Instrument de ratification - France - Convention concernant les échanges entre états de publications officielles et document gouvernementaux

Project No. 4753 - Ref. LBD/8659.45

Project No. 4753 - Ref. LBD/8659.45

Project No. 5411

Project No. 5411

Project 1625 - Aid for research and study on the social inadaptation of the y...

Project 1625 - Aid for research and study on the social inadaptation of the young...$6000 - Ref. EDYS/8525.95
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