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Espagne - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit...

Espagne - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Procès-Verbal de depôt de l'instrument d'adhésion de l'Espagne...

Procès-Verbal de depôt de l'instrument d'adhésion de l'Espagne à la convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN)

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Jo...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don José Sebastian de Erice y O'Shea comme chef de la Délégation Espagnole à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Fr...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Francisco Sintes Obrador comme membre de la délégation espagnole à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs du Chef de l'Etat espagnol délivrés à Senor D. Jose Roja...

Pleins pouvoirs du Chef de l'Etat espagnol délivrés à Senor D. Jose Rojas Y Moreno, Conde de Casa Rojas, Ambassadeur d'Espagne à Paris, pour procéder à la déposition des ratifications de l'Espagne sur la Convention universelle du Droit d'auteur

Ratifications du protocole I de la Convention Universelle sur le Droit d'...

Ratifications du protocole I de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur revisée à Paris en 1971

Espagne, 1927-31 octobre 1935

Espagne, 1927-31 octobre 1935

Convention on the International Computation Centre - Spain

Convention on the International Computation Centre - Spain

Convenio entre la Administración de la Comunidad Autónoma de Euskadi y la UNE...

Convenio entre la Administración de la Comunidad Autónoma de Euskadi y la UNESCO para el fortalecimiento de la gestión y planificación participativa de polícas sociales en la República Argentina

Spain - Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultur...

Spain - Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions

Espagne - Protocol to Amend the Convention on Wetlands of International Impor...

Espagne - Protocol to Amend the Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat

Documentation - Espagne

Documentation - Espagne

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Note de la Délégation permanente auprès de l'UNESCO au Directeur général...

Note de la Délégation permanente auprès de l'UNESCO au Directeur général de l'UNESCO faisant savoir que les ratifications de l'Espagne sur la Convention universelle du Droit d'auteur s'étendent seulement à la Convention et au deuxième protocole

Statistiques intellectuelles - Espagne

Statistiques intellectuelles - Espagne

Guide des Echanges - Espagne

Guide des Echanges - Espagne

Pleins pouvoirs du Ministre des Affaires étrangères d'Espagne délivrés à...

Pleins pouvoirs du Ministre des Affaires étrangères d'Espagne délivrés à Don Juan Teixidor y Sanchez, Ambassadeur d'Espagne à la Haye comme président...à la Conférence intergouvernementale...

Note de l'Ambassadeur d'Espagne à la Haye, Juan Teixidor, au Secrét...

Note de l'Ambassadeur d'Espagne à la Haye, Juan Teixidor, au Secrétaire général de la Conférence intergouvernementale pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé l'informant que la Délégation espagnole est composée comme suit...

Notes du Président de la Délégation espagnole au Président et au Secrétaire g...

Notes du Président de la Délégation espagnole au Président et au Secrétaire général de la Conférence intergouvernementale pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé...

Accord entre l'UNESCO et le Gouvernement Basque

Accord entre l'UNESCO et le Gouvernement Basque

Accord entre l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la ...

Accord entre l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) et le Gouvernement Basque

Espagne - Convention relative aux zones humides d'importance internation...

Espagne - Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine, Ramsar

Carta de la Directora, División para la cooperación con Fondos Extra-presupue...

Carta de la Directora, División para la cooperación con Fondos Extra-presupuestarios, UNESCO, del Consejero de Vivienda y Asuntos Sociales del Gobierno Vasco

Agreements between the IOC and Spain

Agreements between the IOC and Spain

Espagne

Espagne

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Generalitat of Catalonia

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Generalitat of Catalonia

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministre des Affaires étrangères au Sr Don Jo...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministre des Affaires étrangères au Sr Don José Forns y Quadra comme membre de la Délégation espagnole à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs délivrés par le Chef d'Etat d'Espagne aux Sr. Don J...

Pleins pouvoirs délivrés par le Chef d'Etat d'Espagne aux Sr. Don José Sebastian de Erice y O'Shea, Sr. Don José Forns Quadra et Don Manuel de la Calzada y Herranz pour signer la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Ratifications du Chef de l'Etat espagnol sur la Convention universelle d...

Ratifications du Chef de l'Etat espagnol sur la Convention universelle du Droit d'auteur ainsi que le protocole Annexe I, protocole Annexe II et protocole Annexe III

Ratification de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée ...

Ratification de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée Paris, le 24 Juillet 1971. Pleins pouvoirs

Relations avec le Gouvernement de l'Espagne

Relations avec le Gouvernement de l'Espagne

Espagne

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Catalogne

Catalogne

Pays - Relations avec l'Espagne

Pays - Relations avec l'Espagne

Spain - Instrument of Ratification - International Convention against Doping ...

Spain - Instrument of Ratification - International Convention against Doping in Sport

Instrument d'acceptation de l'Espagne - Convention concernant la pr...

Instrument d'acceptation de l'Espagne - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

Plan of Operation - Scientific Study of Water Resources in the Canary Islands...

Plan of Operation - Scientific Study of Water Resources in the Canary Islands - SPA.15

Instrument de ratification de l'Espagne - [Convention concernant les mes...

Instrument de ratification de l'Espagne - [Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriétés illicites de biens culturels]

SF UNDP - Plan of Operation - Higher Mining Engineering School, Oviedo (SPA.11)

SF UNDP - Plan of Operation - Higher Mining Engineering School, Oviedo (SPA.11)

Spain - Convention on Wetlands of International Importance especially as Wate...

Spain - Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat (Ramsar 1971)

Spain - Convention on the Protection of the Undewater Cultural Heritage

Spain - Convention on the Protection of the Undewater Cultural Heritage

Accord entre l'UNESCO et le Gouvernement espagnol pour les experts associés

Accord entre l'UNESCO et le Gouvernement espagnol pour les experts associés

Espagne

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Spain - International Convention against Discrimination in Education

Spain - International Convention against Discrimination in Education

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministre des Affairs étrangères à Sr Don Manu...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministre des Affairs étrangères à Sr Don Manuel de la Calzada y Herranz Marquès de Santa Cruz de Inguando comme membre de la Délégation espagnole à la Conférence intergouvernementale...

Pleins pouvoirs délivrés par le Chef d'Etat de l'Espagne à Sr D Fra...

Pleins pouvoirs délivrés par le Chef d'Etat de l'Espagne à Sr D Francisco Sintes Obrador pour signer la Convention universelle sur le Droit d'Auteur

Note du Directeur général de l'UNESCO par intérim au Ministre des Affair...

Note du Directeur général de l'UNESCO par intérim au Ministre des Affaires étrangères à Madrid confirmant la déposition des ratifications de la Convention universelle du Droit d'auteur avec trois protocoles annexes et attirant l'attention du Ministre...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Envoi d'observateurs pour l'adoption de la Convention régionale sur...

Envoi d'observateurs pour l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes

España - Convenio de Convalidación de Estudios y Títulos o Diplomas relativos...

España - Convenio de Convalidación de Estudios y Títulos o Diplomas relativos a Educación Superior en los Estados de la Región Europa

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Government of Catalonia (K...

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Government of Catalonia (Kingdom of Spain)

Spain - Instrument of Ratification - International Convention for the Safegua...

Spain - Instrument of Ratification - International Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Government of the Basque C...

Memorandum of Understanding between UNESCO and the Government of the Basque Country (Kingdom of Spain)

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