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Saint-Siège
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Représentation du Saint-Siège à la Conférence en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes
Représentation du Saint-Siège à la Conférence en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes
Lettre communiquant la liste des composants de la Délégation d'observation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Lettre communiquant la liste des composants de la Délégation d'observation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Pleins pouvoirs du Saint-Siège pour signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Pleins pouvoirs du Saint-Siège pour signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique
Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique
Instrument d'adhésion du Saint-Siège - [Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]
Instrument d'adhésion du Saint-Siège - [Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]
Donation à l'UNESCO du facsimile de la Divine Comédie de Dante par le Vatican - Autoritatis litterae emptori datae, faksimile edition en kostbarer codices aus der vatikanischen Bibliothek garante-zertifikat
Donation à l'UNESCO du facsimile de la Divine Comédie de Dante par le Vatican - Autoritatis litterae emptori datae, faksimile edition en kostbarer codices aus der vatikanischen Bibliothek garante-zertifikat
Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur avec ses trois protocoles annexes
Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur avec ses trois protocoles annexes
Note de la Nonciature Apostolique en France, Observateur permanent du St-Siège auprès de l'UNESCO au Directeur général de l'UNESCO transmettant l'instrument de ratification...
Note de la Nonciature Apostolique en France, Observateur permanent du St-Siège auprès de l'UNESCO au Directeur général de l'UNESCO transmettant l'instrument de ratification...
Pleins pouvoirs du Pro-Secretaire d'Etat de Sa Sainteté pour les Affaires ordinaires, délivrés à Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican...
Pleins pouvoirs du Pro-Secretaire d'Etat de Sa Sainteté pour les Affaires ordinaires, délivrés à Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican...
Note du Pro-Secretaire d'Etat de sa Sainteté pour les Affaires ordinaires informant que Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio Redig de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican et...
Note du Pro-Secretaire d'Etat de sa Sainteté pour les Affaires ordinaires informant que Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio Redig de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican et...
Holy See - Full Powers
Holy See - Full Powers
Observateurs
Observateurs
Pleins pouvoirs pour représenter le Saint-Siège à la Conférence international d'Etats en vue de l'adoption d'une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Pleins pouvoirs pour représenter le Saint-Siège à la Conférence international d'Etats en vue de l'adoption d'une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Pouvoirs du Saint-Siège pour déposer l'Instrument d'adhésion à la Convention régionale
Pouvoirs du Saint-Siège pour déposer l'Instrument d'adhésion à la Convention régionale
Pouvoirs pour déposer l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale
Pouvoirs pour déposer l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale
Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes
Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes
Lettre [du Saint-Siège sur la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]
Lettre [du Saint-Siège sur la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]
Déclaration de la Délégation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Déclaration de la Délégation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
Holy See - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and Degrees in Higher Education in Latin America and the Caribbean
Holy See - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and Degrees in Higher Education in Latin America and the Caribbean
Saint-Siège - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Saint-Siège - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Lettre de transmission
Lettre de transmission
Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Lettre de transmission des Pouvoirs du Saint-Siège
Lettre de transmission des Pouvoirs du Saint-Siège
Relations avec le Saint-Siège
Relations avec le Saint-Siège
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique
Pleins pouvoirs pour déposer l'instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention
Pleins pouvoirs pour déposer l'instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention
Procès-verbal de dépôt
Procès-verbal de dépôt
Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971
Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971
Lettre de transmission des lettres de créance du Saint-Siège
Lettre de transmission des lettres de créance du Saint-Siège
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique
Procès-verbal de dépôt de l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Procès-verbal de dépôt de l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
Holy See - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999
Holy See - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999
Adhésion du Saint-Siège - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
Adhésion du Saint-Siège - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
Lettres de créance du Subsitut de la Secrétairie d'Etat au Reverend Monseigneur Charles Comte et Dr Jean Paul Buenzod, délégués du Saint Siège à la Conférence intergouvernementale en matière de droit d'auteur avec autorisation de signer
Lettres de créance du Subsitut de la Secrétairie d'Etat au Reverend Monseigneur Charles Comte et Dr Jean Paul Buenzod, délégués du Saint Siège à la Conférence intergouvernementale en matière de droit d'auteur avec autorisation de signer
Convention Universelle sur le Droit d'auteur, Révision, Paris, 1971 - Saint-Siège
Convention Universelle sur le Droit d'auteur, Révision, Paris, 1971 - Saint-Siège
Vatican
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