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Adhésion du Saint-Siège - Convention concernant la protection du patrimoine m...

Adhésion du Saint-Siège - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

Convention Universelle sur le Droit d'auteur, Révision, Paris, 1971 - Sa...

Convention Universelle sur le Droit d'auteur, Révision, Paris, 1971 - Saint-Siège

Donation à l'UNESCO du facsimile de la Divine Comédie de Dante par le Va...

Donation à l'UNESCO du facsimile de la Divine Comédie de Dante par le Vatican - Autoritatis litterae emptori datae, faksimile edition en kostbarer codices aus der vatikanischen Bibliothek garante-zertifikat

Déclaration de la Délégation du Saint-Siège à la Conférence internationale d&...

Déclaration de la Délégation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique

Holy See - Full Powers

Holy See - Full Powers

Holy See - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for ...

Holy See - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999

Holy See - Instrument of Ratification - Asia-Pacific Regional Convention on t...

Holy See - Instrument of Ratification - Asia-Pacific Regional Convention on the Recognition of Qualifications in Higher Education

Holy See - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and De...

Holy See - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and Degrees in Higher Education in Latin America and the Caribbean

Instrument d'adhésion du Saint-Siège - [Convention concernant la protect...

Instrument d'adhésion du Saint-Siège - [Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]

Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la re...

Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique

Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la re...

Instrument d'adhésion du Saint-Siège à la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes

Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale sur ...

Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique

Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconna...

Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Lettre [du Saint-Siège sur la Convention concernant la protection du patrimoi...

Lettre [du Saint-Siège sur la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel]

Lettre communiquant la liste des composants de la Délégation d'observati...

Lettre communiquant la liste des composants de la Délégation d'observation du Saint-Siège à la Conférence internationale d'Etats en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique

Lettre de transmission

Lettre de transmission

Lettre de transmission des Pouvoirs du Saint-Siège

Lettre de transmission des Pouvoirs du Saint-Siège

Lettre de transmission des lettres de créance du Saint-Siège

Lettre de transmission des lettres de créance du Saint-Siège

Lettres de créance du Subsitut de la Secrétairie d'Etat au Reverend Mons...

Lettres de créance du Subsitut de la Secrétairie d'Etat au Reverend Monseigneur Charles Comte et Dr Jean Paul Buenzod, délégués du Saint Siège à la Conférence intergouvernementale en matière de droit d'auteur avec autorisation de signer

Note de la Nonciature Apostolique en France, Observateur permanent du St-Sièg...

Note de la Nonciature Apostolique en France, Observateur permanent du St-Siège auprès de l'UNESCO au Directeur général de l'UNESCO transmettant l'instrument de ratification...

Note du Pro-Secretaire d'Etat de sa Sainteté pour les Affaires ordinaire...

Note du Pro-Secretaire d'Etat de sa Sainteté pour les Affaires ordinaires informant que Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio Redig de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican et...

Observateurs

Observateurs

Pleins pouvoirs du Pro-Secretaire d'Etat de Sa Sainteté pour les Affaire...

Pleins pouvoirs du Pro-Secretaire d'Etat de Sa Sainteté pour les Affaires ordinaires, délivrés à Monseigneur Giuseppe Sensi, Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Unesco, Dr. Dioclecio de Campos, Sous-Directeur des Musées du Vatican...

Pleins pouvoirs du Saint-Siège pour signer la Convention sur la reconnaissanc...

Pleins pouvoirs du Saint-Siège pour signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pleins pouvoirs pour déposer l'instrument de ratification par le Saint-S...

Pleins pouvoirs pour déposer l'instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Pleins pouvoirs pour représenter le Saint-Siège à la Conférence international...

Pleins pouvoirs pour représenter le Saint-Siège à la Conférence international d'Etats en vue de l'adoption d'une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pouvoirs du Saint-Siège pour déposer l'Instrument d'adhésion à la C...

Pouvoirs du Saint-Siège pour déposer l'Instrument d'adhésion à la Convention régionale

Pouvoirs pour déposer l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de...

Pouvoirs pour déposer l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention régionale

Procès-verbal de dépôt

Procès-verbal de dépôt

Procès-verbal de dépôt de l'Instrument de ratification par le Saint-Sièg...

Procès-verbal de dépôt de l'Instrument de ratification par le Saint-Siège de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle s...

Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur avec ses trois protocoles annexes

Représentation du Saint-Siège à la Conférence en vue de l'adoption de la...

Représentation du Saint-Siège à la Conférence en vue de l'adoption de la Convention régionale sur la reconnaissance des études et des diplômes de l'enseignement supérieur en Amérique latine et dans la région des Caraïbes

Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des...

Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études et des ce...

Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études et des certificats, diplômes, grades et autres titres de l'enseignement supérieur dans les Etats d'Afrique

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Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique

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Saint-Siège - Convention régionale sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur en Asie et dans le Pacifique

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Saint-Siège - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Vatican

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