France

• FR PUNES AG 15-IBI-6-2-3-C.38
• Dossier
• 1983-1987

Fait partie de Archives and Documentation of International Organizations

France

• FR PUNES AG 08-REG-1-X07.21 (44)
• Sous-sous-série
• 1946-1985

Fait partie de Secretariat Records

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l'Association Etonnants Voyageurs relative à l'organisation d'un concours litteraire international

• FR PUNES AG 08-LEG-B-70
• Sous-série organique
• 1992-04-22

Fait partie de Secretariat Records

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

• FR PUNES AG 08-LEG-B-56
• Sous-série organique
• 1995, 1999

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

• FR PUNES AG 08-LEG-B-35-3
• Dossier
• 1973-01-26

Fait partie de Secretariat Records

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Municipal, l'UNESCO et le Sénat (République française)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-982
• Sous-série organique
• 2005-12-08

Fait partie de Secretariat Records

Avenant numéro 3 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-917-4
• Pièce
• [2007?]

Fait partie de Secretariat Records

Avenant numéro 2 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-917-3
• Pièce
• 2005-11-10

Fait partie de Secretariat Records

Avenant à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-917-2
• Pièce
• 2004-11-10

Fait partie de Secretariat Records

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-917-1
• Pièce
• 2001-10-30

Fait partie de Secretariat Records

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-917
• Sous-série organique
• 2001 - [2007?]

Fait partie de Secretariat Records

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage dans le sport

• FR PUNES AG 08-LEG-A-915-42
• Dossier
• 2007-02-02

Fait partie de Secretariat Records

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

• FR PUNES AG 08-LEG-A-914-51
• Dossier
• 2006-08-24

Fait partie de Secretariat Records

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

• FR PUNES AG 08-LEG-A-896-51
• Dossier
• 2006-07-10

Fait partie de Secretariat Records

France - Instrument de ratification - Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

• FR PUNES AG 08-LEG-A-882-40
• Pièce
• 2013-01-17

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du centre (Phase III)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-792-5
• Pièce
• 2000-02-15

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du Centre (France)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-792-4
• Pièce
• 1999-05-25

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre l'UNESCO et le Conseil régional du Centre (République française )

• FR PUNES AG 08-LEG-A-792-3
• Dossier
• 1997-10-02

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre la ville de Luang Prabang (RDP Lao) et la Ville de Chinon (France), impliquant directement l'Unesco

• FR PUNES AG 08-LEG-A-792-2
• Pièce
• 1997-08-04

Fait partie de Secretariat Records

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

• FR PUNES AG 08-LEG-A-792
• Sous-série organique
• 1997-2000

Fait partie de Secretariat Records

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Ministère de la culture et de la communication et l'UNESCO

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-7
• Pièce
• [2009?]

Fait partie de Secretariat Records

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion d'un fonds fiduciaire du Ministère de la culture et de la communication pour la mise en valeur d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine mondial, urbain et naturel mondial 2004/2005/2006

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-6
• Pièce
• 2004-09-08

Fait partie de Secretariat Records

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entre le Gouvernement de la République Française et l'UNESCO pour l'année 2003

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-5
• Pièce
• 2003-11-18

Fait partie de Secretariat Records

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des Affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds fiduciaire pour la mise en oeuvre d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-4
• Pièce
• 2002-04-03

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le centre du patrimoine mondiale de l'UNESCO

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-3
• Pièce
• 2001-10-15

Fait partie de Secretariat Records

Avenant à la Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-2
• Pièce
• 2000-02-11

Fait partie de Secretariat Records

Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789-1
• Dossier
• 1997-10-16

Fait partie de Secretariat Records

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

• FR PUNES AG 08-LEG-A-789
• Sous-série organique
• 1997-2009

Fait partie de Secretariat Records

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences politiques (FNSP) et l'Institut d'Etudes politiques de Paris (IEP)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-693
• Sous-série organique
• 1996-12-17

Fait partie de Secretariat Records

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française de Développement

• FR PUNES AG 08-LEG-A-590
• Sous-série organique
• 2002-03-04

Fait partie de Secretariat Records

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, signée par le Président de la République Georges Pompidou, et le Premier Ministre, Pierre Mesmer

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-B-50
• Dossier
• 1972-06-28

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-B-17
• Dossier
• 1971-07-01

Fait partie de Secretariat Records

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDORRE sur la Convention Universelle sur ls droit d'auteur, déclaration annexe à l'article XVII, Résolution concernant l'article XI, Protocole Annexe I, Protocole Annexe II, Protocole...

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-86
• Dossier
• 1953-01-12

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisant, Président de la Délégation française à la Conférence intergouvernementale pour le Droit d'Auteur avec l'autorisation de signer la Convention

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-48
• Dossier
• 1952-08-20

Fait partie de Secretariat Records

Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française au Directeur général de l'UNESCO informant que les instruments de ratification lient la France pour la Convention et également pour les trois protocoles annexes...

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-115
• Dossier
• 1955-11-02

Fait partie de Secretariat Records

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Union française, sur la Convention universelle sur les droits d'auteur

• FR PUNES AG 08-LEG-A-52-114
• Dossier
• 1955-10-04

Fait partie de Secretariat Records

Accord entre le Gouvernement de la République Française et l'Unesco relatif aux experts associés

• FR PUNES AG 08-LEG-A-465-2
• Dossier
• 1983-01-31

Fait partie de Secretariat Records

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République Française de la Convention

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13-5
• Pièce
• 1989-07-25

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de Ratification par la République Française de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13-4
• Pièce
• 1989-07-20

Fait partie de Secretariat Records

Pleins Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour négocier et signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13-3
• Pièce
• 1979-12-04

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13-2
• Pièce
• 1979-11-29

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13-1
• Pièce
• 1979-11-16

Fait partie de Secretariat Records

France - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

• FR PUNES AG 08-LEG-A-460-13
• Dossier
• 1979, 1989

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs de la France - Conférence internationale d'Etats sur la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite

• FR PUNES AG 08-LEG-A-444-10
• Pièce
• 1974-04-27

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs de la France pour sièger à la Conférence Internationale d'Etats en vue de la conclusion d'une Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

• FR PUNES AG 08-LEG-A-433-7-2
• Pièce
• 1976-12-08

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs de la France pour signer la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

• FR PUNES AG 08-LEG-A-433-7-1
• Pièce
• 1976-12-04

Fait partie de Secretariat Records

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

• FR PUNES AG 08-LEG-A-433-7
• Dossier
• 1976

Fait partie de Secretariat Records

Lettre d'envoi

• FR PUNES AG 08-LEG-A-410-2
• Pièce
• 1974-12-05

Fait partie de Secretariat Records

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française pour la création et fonctionnement d'un Centre international d'enregistrement des publications en séries

• FR PUNES AG 08-LEG-A-410-1
• Pièce
• 1974-11-14

Fait partie de Secretariat Records

France - Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine

• FR PUNES AG 08-LEG-A-398-C-21
• Dossier
• 1982-1984

Fait partie de Secretariat Records

France - Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat (Ramsar 1971)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-398-398/66
• Dossier
• 1994-06-16

Fait partie de Secretariat Records

Acceptation de la France - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

• FR PUNES AG 08-LEG-A-396-16
• Pièce
• 1975-06-17

Fait partie de Secretariat Records

Pouvoirs donnés à M. P. Maillard, ambassadeur délégué permanent de la France auprès de l'Unesco

• FR PUNES AG 08-LEG-A-389-2
• Pièce
• 1973-08-14

Fait partie de Secretariat Records

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur la situation au regard des régimes de sécurité sociale et des prestations familiales du personnel employée en France par ladite organisation

• FR PUNES AG 08-LEG-A-389-1
• Pièce
• 1973-08-29

Fait partie de Secretariat Records

Accord entre l'Unesco et le Gouvernement de la République française sur la situation au regard des régimes de sécurité sociale et des prestations familiales du personnel employée en France par ladite organisation

• FR PUNES AG 08-LEG-A-389
• Sous-série organique
• 1973

Fait partie de Secretariat Records

Plan d'opérations du projet pour le développement de l'éducation des agriculteurs de la Province de Kangwondo

• FR PUNES AG 08-LEG-A-372-57-1
• Pièce
• 1987-03-20

Fait partie de Secretariat Records

Accord entre le Gouvernement de la République française et l'UNESCO concernant l'utilisation des fonds accordés par l'Etat français à l'UNESCO

• FR PUNES AG 08-LEG-A-372-45-1
• Pièce
• 1984-07-12

Fait partie de Secretariat Records

Fonds en dépôt - France

• FR PUNES AG 08-LEG-A-372-45
• Sous-sous-série
• 1984

Fait partie de Secretariat Records

Rwanda - Développement de l'Agence rwandaise de presse (ARP) - Plan d'opération

• FR PUNES AG 08-LEG-A-372-44-1
• Pièce
• 1983-11-17

Fait partie de Secretariat Records

Lettre de Pierre Maillard, Délégation permanente de la France auprès de l'Unesco (no. 77 UN/INLA/PI)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-357-2
• Pièce
• 1971-03-03

Fait partie de Secretariat Records

Lettre émanant de la Présidence de la République française, Secrétariat du Co-Prince d'Andorre

• FR PUNES AG 08-LEG-A-357-1
• Pièce
• 1971-03-02

Fait partie de Secretariat Records

France - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert illicite des biens culturels

• FR PUNES AG 08-LEG-A-344-72
• Pièce
• 1996-12-09

Fait partie de Secretariat Records

Convention entre la France et l'Unesco sur la situation, au regard des législations sur la sécurité sociale du Personnel français et du personnel étranger recruté en France par ladite Organisation

• FR PUNES AG 08-LEG-A-291
• Sous-série organique
• [before 1947-04-01]

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 5411

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-9
• Pièce
• 1959-08-17

Fait partie de Secretariat Records

Project 1625 - Aid for research and study on the social inadaptation of the young...$6000 - Ref. EDYS/8525.95

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-8
• Pièce
• 1959-08-03

Fait partie de Secretariat Records

Projects No. 5523 - Development of Mass Communication - Ref. MC.CH.802.570

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-7
• Pièce
• 1958-10-29

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 1512-060

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-6
• Pièce
• 1957-09-10

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 3423-060

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-5
• Pièce
• 1957-04-11

Fait partie de Secretariat Records

Participation programme - Project No. 1314

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-4
• Pièce
• 1956-11-06

Fait partie de Secretariat Records

Projet ED/588.826 - 6 AID/21 - Stages d'études pour l'éducation des adultes

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-3-bis
• Pièce
• 1956-04-06

Fait partie de Secretariat Records

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-3-0
• Pièce
• [1956-03?]

Fait partie de Secretariat Records

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-3
• Dossier
• 1956

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4.721.1 - 060 - ED.235.5097

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-27
• Pièce
• 1964-03-23

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4.721.1 - Code 4712-060 - ED no. 235.5077

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-26
• Pièce
• 1963-12-16

Fait partie de Secretariat Records

Projet majeur Orient-Occident - Projet 4.712.1 - 4.712 - Code ED-235.5076

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-25
• Pièce
• 1963-11-29

Fait partie de Secretariat Records

Project 3.72.3 Code 060 ED 235.5011

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-24
• Pièce
• 1963-06-21

Fait partie de Secretariat Records

Project 4.432.5 Code 060 ED 235.5009

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-23
• Pièce
• 1963-05-09

Fait partie de Secretariat Records

Project 3.41 code 060 ED 225-1183

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-22
• Pièce
• 1962-12-26

Fait partie de Secretariat Records

Project 3.41 code 060 ED 225-1167

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-21
• Pièce
• [1963-01-22?]

Fait partie de Secretariat Records

Project 4.71.2 - Ref. BMS/5/12/3a

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-20
• Pièce
• 1962-02-14

Fait partie de Secretariat Records

France - Participation programme - Aid for seminar on the use of Television in Populare Education - Project 5523

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-2
• Pièce
• 1957-11-29

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4.71.2 (PP) 1961-62 - Code 060 - BMS/5/12/3a

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-19
• Pièce
• 1961-12-28

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 5.121.3 - Ref. MC/42/2/1970

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-18
• Pièce
• 1961-11-06

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 1.2712.2

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-17
• Pièce
• 1961-08-30

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 1.2312.8

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-16
• Pièce
• 1961-07-07

Fait partie de Secretariat Records

Project 3423 - Ref. SS/42/A/2

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-15-b
• Pièce
• 1960-12-30

Fait partie de Secretariat Records

Project 3423 - Ref. SS/42/A/1

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-15-a
• Pièce
• 1960-12-30

Fait partie de Secretariat Records

Project 3423

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-15
• Dossier
• 1960-12-30

Fait partie de Secretariat Records

Project 5411 - Ref. MC/42/2/181

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-14
• Pièce
• 1960-06-30

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 3522 - Ref. SS/899.731 (SS/42/21)

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-13
• Pièce
• 1960-08-06

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4929 - Ref. CA/9/80003

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-12
• Pièce
• 1960-08-04

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4926-060 - Ref. ED/312/11

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-11
• Pièce
• 1960-07-05

Fait partie de Secretariat Records

Project No. 4753 - Ref. LBD/8659.45

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-10
• Pièce
• 1959-09-18

Fait partie de Secretariat Records

Echange de notes entre l'Unesco et le Gouvernement français concernant des spécialistes de l'enseignement du journalisme - Project No. 5523-060

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279-1
• Pièce
• 1957-08-22

Fait partie de Secretariat Records

Programme de participation - France

• FR PUNES AG 08-LEG-A-279
• Sous-série organique
• 1957-1964

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de ratification - France - Convention concernant les échanges entre états de publications officielles et document gouvernementaux

• FR PUNES AG 08-LEG-A-248-4
• Pièce
• 1960-03-22

Fait partie de Secretariat Records

Instrument de ratification par la France - Convention concernant les échanges internationaux de publications

• FR PUNES AG 08-LEG-A-247-3
• Pièce
• 1960-03-22

Fait partie de Secretariat Records

Lettre d'adhésion - France

• FR PUNES AG 08-LEG-A-235-35
• Pièce
• 1964-09-25

Fait partie de Secretariat Records

France - Ratification - Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement

• FR PUNES AG 08-LEG-A-222-2
• Pièce
• 1961-07-12

Fait partie de Secretariat Records