- FR PUNES AG 1-IICI-E-IV-10
- Dossier
- 1927
Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle
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1er Congrès international des Arts populaires - Pologne
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1er Congrès international des Arts populaires - Suisse
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1er Congrès international des Arts populaires - Estonie
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1er Congrès international des Arts populaires - Danemark
Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle
1er Congrès international des Arts populaires - Autriche
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Pays - Relations avec le Royaume des Serbes, Croates et Slovènes
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Pays - Relations avec le Danemark
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Pays - Relations avec la Russie - URSS
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Pays - Relations avec la Bulgarie
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Relations diverses avec l'Etat libre d'Irlande
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Pays - Relations avec la Suisse
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Statistiques intellectuelles - Autriche
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Statistiques intellectuelles - Bulgarie
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Statistiques intellectuelles - Danemark
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Statistiques intellectuelles - Grèce
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Statistiques intellectuelles - Roumanie
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Statistiques intellectuelles - Luxembourg
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Statistiques intellectuelles - Irlande
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Relations avec le Gouvernement français
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Contre projet français (Conférence des Ministres Alliés de l'Instruction Publique)
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Relations avec le Gouvernement du Portugal
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Relations avec le Gouvernement de la Grèce
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Relations avec le Gouvernement de l'Italie
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Coordination des Hautes Etudes internationales, Belgique, de 1932 à décembre 1946
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Coordination permanente des Hautes Etudes internationales. Institutions nationales. Bulgarie
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Coordination permanente des Hautes Etudes internationales. Danemark
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Coordination permanente des Hautes Etudes internationales. Danemark, 1935
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Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Norvège (à partir du 1er décembre 1939)
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C.H.E.I. Pays-Bas, 23 juillet 1929-31 décembre 1934
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C.H.E.I. Institutions nationales. Pays-Bas, 1935 au 1er janvier 1938
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C.H.E.I. Institutions nationales, Roumanie, de 1935 au 1er mai 1937
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C.H.E.I. Institutions nationales, Roumanie, 1935-1939
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British coordinating committee, à partir de 1945 jusqu'en décembre 1946
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Guide des Echanges - Yougoslavie
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Offre du Gouvernement français pour la fondation de l'IICI
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Relations avec le Gouvernement allemand
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Fait partie de Secretariat Records
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Instrument of Acceptance.
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Programme de participation - Ukraine (République socialiste soviétique)
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Instrument original. Pleins Pouvoirs.
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Instrument original. Pleins pouvoirs.
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Instrument original. Pleins Pouvoirs.
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Instrument original. Pleins pouvoirs.
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Instrument original. Pleins pouvoirs.
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Instrument Original. Pleins Pouvoirs.
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Instrument original. Pleins Pouvoirs.
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Original Instrument. Full Powers.
Universal Copyright Convention - Sweden
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Instrument original. Pleins Pouvoirs.
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Instrument Original. Pleins Pouvoirs.
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Note de la Nonciature Apostolique en France.
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Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française.
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Instrument OIriginal de Ratification. Déposé le 24 octobre 1956.
Liechtenstein - Convention universelle sur le droit d'auteur
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Convention universelle sur le droit d'auteur - instrument d'adhésion de Malte
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Letter of transmission from Ministry of Commonweath and Foreign Affairs, 13 August 1968. Instrument of acceptance.
Adhésion de l'Union soviétique à la Convention universelle sur le droit d'auteur
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Lettre de transmission du 26.2.1973 et traduction.
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Instrument Original. Pleins pouvoirs.
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Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, le 24 Juillet 1971 - Danemark
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Instrument de ratification.
Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée - Portugal
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Instrument d'adhésion. Lettre de transmission et Procès-verbal de dépôt du 30.4.81. Décret No. 140-1/79 du 26 décembre 1979.
Convention Universelle sur le Droit d'auteur - Révision - Instrument de ratification de la Finlande
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Instrument de Ratification. Procès- Verbal du 1.8.86.
Convention Universelle sur le Droit d'auteur - Révision - Finland
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Instrument de Ratification. Procès-verbal du 1.8.86.
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Procès-verbal 09/12/1994; traduction en anglais (fax); lettre de transmission 06/12/1994.