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1er Congrès international des Arts populaires - Pologne

1er Congrès international des Arts populaires - Pologne

1er Congrès international des Arts populaires - Suède

1er Congrès international des Arts populaires - Suède

Belgique

Belgique

Documentation - Belgique

Documentation - Belgique

Documentation - Danemark

Documentation - Danemark

Pays - Relations avec la Roumanie

Pays - Relations avec la Roumanie

Pays - Relations avec la Pologne

Pays - Relations avec la Pologne

Statistiques intellectuelles - Autriche

Statistiques intellectuelles - Autriche

Statistiques intellectuelles - Belgique

Statistiques intellectuelles - Belgique

Statistiques intellectuelles - Danemark

Statistiques intellectuelles - Danemark

Statistiques intellectuelles - Grèce

Statistiques intellectuelles - Grèce

Statistiques intellectuelles - Pays-Bas

Statistiques intellectuelles - Pays-Bas

Statistiques intellectuelles - Lituanie (Lithuanie)

Statistiques intellectuelles - Lituanie (Lithuanie)

Statistiques intellectuelles - Irlande

Statistiques intellectuelles - Irlande

Contre projet français (Conférence des Ministres Alliés de l'Instruction...

Contre projet français (Conférence des Ministres Alliés de l'Instruction Publique)

Relations avec le Gouvernement de la Hongrie

Relations avec le Gouvernement de la Hongrie

Relations avec le Gouvernement de l'Autriche

Relations avec le Gouvernement de l'Autriche

Relations avec le Gouvernement de la Lettonie

Relations avec le Gouvernement de la Lettonie

Relations avec le Gouvernement de la Tchécoslovaquie

Relations avec le Gouvernement de la Tchécoslovaquie

Subvention Tchécoslovaquie

Subvention Tchécoslovaquie

Subvention Autriche

Subvention Autriche

Subvention Grèce

Subvention Grèce

Subventions Danemark

Subventions Danemark

Italie

Italie

Luxembourg

Luxembourg

Suisse

Suisse

Suède

Suède

Hongrie

Hongrie

Bulgarie

Bulgarie

Finlande

Finlande

Yougoslavie

Yougoslavie

Dantzig

Dantzig

Irlande

Irlande

Pays - Relations avec le Luxembourg

Pays - Relations avec le Luxembourg

Pays - Relations avec le Guatemala

Pays - Relations avec le Guatemala

Publication

Publication

Pays - Relations avec le Danemark

Pays - Relations avec le Danemark

Documentation - Hongrie

Documentation - Hongrie

Documentation - Pays-Bas

Documentation - Pays-Bas

Guide des Echanges - France

Guide des Echanges - France

Guide des Echanges - Islande

Guide des Echanges - Islande

Guide des Echanges - Norvège

Guide des Echanges - Norvège

Guide des Echanges - Pays-Bas

Guide des Echanges - Pays-Bas

Guide des Echanges - Tchécoslovaquie

Guide des Echanges - Tchécoslovaquie

Guide des Echanges - Yougoslavie

Guide des Echanges - Yougoslavie

Relations avec le Gouvernement allemand

Relations avec le Gouvernement allemand

Relations avec le Gouvernement du Luxembourg

Relations avec le Gouvernement du Luxembourg

Relations avec le Gouvernement de Monaco

Relations avec le Gouvernement de Monaco

Full powers of the Minister for External Affairs of Ireland delivered to Jose...

Full powers of the Minister for External Affairs of Ireland delivered to Josephine MacNeill...to sign, subject to the ratification...of the Government of Ireland, such conventions...relating to the work of the Intergovernmental Conference...

Note de la Délégation italienne au Président de la Conférence...l'inform...

Note de la Délégation italienne au Président de la Conférence...l'informant que le Général Lombardi de la Délégation italienne est remplacé par le Major Oreste Manferti et qu'aux membres de la Délégation il faut ajouter M. Vincenzo Bagli

Télégramme du Ministre des Affaires étrangères d'Italie à la Legation d&...

Télégramme du Ministre des Affaires étrangères d'Italie à la Legation d'Italie à la Haye autorisant S.E. Pennetta à signer la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Note from the Ministry of Foreign Affairs to the Director-General of UNESCO i...

Note from the Ministry of Foreign Affairs to the Director-General of UNESCO informing that Mr. Guthorn Kavli, Subdirector at the Museum of Art and Crafts in Oslo has been appointed Representative of Norway at the Intergovernmental Conference...

Pleins pouvoirs de la République populaire de Pologne délivrés à Mr Lorentz S...

Pleins pouvoirs de la République populaire de Pologne délivrés à Mr Lorentz Stanislaw, Directeur du Musée National à Varsovie, comme Délégué plénipotentiaire du Gouvernement de la République populaire de Pologne, muni des pleins pouvoirs pour signer...

Pleins pouvoirs du Ministre des Affaires étrangères de la République populair...

Pleins pouvoirs du Ministre des Affaires étrangères de la République populaire de la Roumaine, délivrés à M. Alexandru Lazareanu, Directeur au Ministère des Affaires étrangères, chef de la délégation...

Note de la Légation de la République populaire Roumaine aux Pays-Bas, au Secr...

Note de la Légation de la République populaire Roumaine aux Pays-Bas, au Secrétariat de l'UNESCO l'informant que le Gouvernement de la République populaire Roumaine sera représentée à la Conférence intergouvernementale...

Full powers from the Principal Secretary of State for Foreign Affairs deliver...

Full powers from the Principal Secretary of State for Foreign Affairs delivered to Alan Whaley Cunliffe...as Plenipotentiary and Representative having full power to agree and conclude with reserve of ratification any Treaty...

Espagne - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit...

Espagne - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Yougoslavie - Convention pour la protection des biens culturels en cas de con...

Yougoslavie - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Bulgarie - Convention pour la protection des biens culturels en cas de confli...

Bulgarie - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Instrument d'adhésion de la Bulgarie au protocole pour la protection des...

Instrument d'adhésion de la Bulgarie au protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Monaco - Ratification de la Convention et du Protocole sur la protection des ...

Monaco - Ratification de la Convention et du Protocole sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des...

Saint-Siège - Adhésion à la Convention et au Protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verba...

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verbale de la Délégation permanente de l'Union soviétique

Belarus - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection ...

Belarus - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999

Estonia - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection ...

Estonia - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999

Finland - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection ...

Finland - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict, The Hague, 26 March 1999

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Union française sur la Convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire et protocole financier et l'Annexe

Ratifications du Président de la République Fédérale d'Allemagne sur la ...

Ratifications du Président de la République Fédérale d'Allemagne sur la Convention pour l'établissement d'une organisation européenne pour la recherche nucléaire et protocole financier et l'Annexe

Pleins pouvoirs du Roi du Danemark délivrés à...Hansen...et à...Nielsen...com...

Pleins pouvoirs du Roi du Danemark délivrés à...Hansen...et à...Nielsen...comme délégués et à...Ejems...comme suppléant, ainsi qu'à...Rozenthal...comme conseiller technique à la Conférence sur la création d'une Organisation européenne...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...Albert ...

Pleins pouvoirs du Conseil Fédéral Suisse à Messieurs Paul Scherrer...Albert Picot...comme délégués; Paul Guggenheimer...comme conseiller; Werner Roesch...et Henri Thevanaz...en qualité d'experts délégués...

Procès-Verbal de depôt de l'instrument d'adhésion de l'Espagne...

Procès-Verbal de depôt de l'instrument d'adhésion de l'Espagne à la convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN)

Convention for the establishment of the European Organization for Nuclear Res...

Convention for the establishment of the European Organization for Nuclear Research (CERN)

Proces-Verbal of the deposit of the Instrument of Accession by the Republic o...

Proces-Verbal of the deposit of the Instrument of Accession by the Republic of FINLAND to the convention for the establishment of the European Organization for Nuclear Research

Proces verbal of the deposit of the Instrument of Accession of the Republic o...

Proces verbal of the deposit of the Instrument of Accession of the Republic of Hungary to the convention for the establishment of a European Organization for Nuclear Research (CERN)

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nu...

Protocol on the Privileges and Immunities of the European Organization for Nuclear Research

Note of the Secretariat of the United Nations informing that the Instrument o...

Note of the Secretariat of the United Nations informing that the Instrument of accession by the Government of the Federal People's Republic of Yugoslavia of the Agreement for facilitating the International circulation of visual and auditory materials....

Pleins pouvoirs du Président de la République Fédérale de l'Allemagne po...

Pleins pouvoirs du Président de la République Fédérale de l'Allemagne pour Dr Friedrich Holzapfel pour signer la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs délivrés par le Roi des Belges à MM Pierre Recht et Albert Gu...

Pleins pouvoirs délivrés par le Roi des Belges à MM Pierre Recht et Albert Guislain pour représenter la Belgique à la Conférence intergouvernementale sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs délivrés par le Roi de Danemark au Mr Torben Lund, Professeur...

Pleins pouvoirs délivrés par le Roi de Danemark au Mr Torben Lund, Professeur à l'Université d'Aarhus, comme délégué à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention Universelle sur le Droit d'Auteur et pour signer la convention

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Jo...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don José Sebastian de Erice y O'Shea comme chef de la Délégation Espagnole à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Fr...

Pleins pouvoirs délivrés par le Ministère des Affaires étrangères à Sr Don Francisco Sintes Obrador comme membre de la délégation espagnole à la Conférence intergouvernementale pour l'adoption d'une Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Pleins pouvoirs du Roi des Hellènes à Mr Nicolas Hadjivassillion comme représ...

Pleins pouvoirs du Roi des Hellènes à Mr Nicolas Hadjivassillion comme représentant de la Grèce à la Conférence intergouvernementale chargé d'élaborer une Convention universelle sur le droit d'auteur avec l'autorisation de signer la Convention

Pleins pouvoirs de la Grande Duchesse de Luxembourg à Mr Jean Sturm comme rep...

Pleins pouvoirs de la Grande Duchesse de Luxembourg à Mr Jean Sturm comme représentant à la Conférence intergouvernementale en matière de droit d'auteur avec l'autorisation de signer la Convention universelle sur le droit d'auteur

Universal Copyright Convention - Norway

Universal Copyright Convention - Norway

Full Powers of the Principal Secretary of State for Foreign Affairs for Sir J...

Full Powers of the Principal Secretary of State for Foreign Affairs for Sir John Lucian Blake and James Lawrence Girgling as representatives to the Intergovernmental Conference on Copyright with autorisation to sign

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDOR...

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDORRE sur la Convention Universelle sur ls droit d'auteur, déclaration annexe à l'article XVII, Résolution concernant l'article XI, Protocole Annexe I, Protocole Annexe II, Protocole...

Ratification de Jose Rojas y Moreno, Ambassadeur d'Espagne à Paris au no...

Ratification de Jose Rojas y Moreno, Ambassadeur d'Espagne à Paris au nom de l'évêque d'Urgel co-prince d'Andorre sur la Convention universelle sur les droits d'auteur ainsi que sur les protocoles II et III annexes à la Convention

Pleins pouvoirs du Chef de l'Etat espagnol délivrés à Senor D. Jose Roja...

Pleins pouvoirs du Chef de l'Etat espagnol délivrés à Senor D. Jose Rojas Y Moreno, Conde de Casa Rojas, Ambassadeur d'Espagne à Paris, pour procéder à la déposition des ratifications de l'Espagne sur la Convention universelle du Droit d'auteur

Ratifications du Président de la République Fédérale d'Allemagne sur la ...

Ratifications du Président de la République Fédérale d'Allemagne sur la Convention universelle du Droit d'auteur et les protocoles Annexes I, II et III

Pleins pouvoirs du Prince Souverain de Monaco autorisant Mr. Maurice Lozé, en...

Pleins pouvoirs du Prince Souverain de Monaco autorisant Mr. Maurice Lozé, envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire en France à déposer auprès du Directeur général de l'UNESCO les ratifications de la Convention universelle sur le droit d'auteur

Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle s...

Ratifications du Souverain Pontif Pius PP XII sur la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur avec ses trois protocoles annexes

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Union française, sur la Convention universelle sur les droits d'auteur

Pleins pouvoirs du Président de la République du Portugal délivrés à l'A...

Pleins pouvoirs du Président de la République du Portugal délivrés à l'Ambassadeur Senhor Dr. Marcello Gonçalves Nunes Duarte Mathias, pour procèder à la disposition des ratifications de la Convention universelle sur le droit d'auteur
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