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Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les Etudes poursuiv...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les Etudes poursuivies par l'Institut International en matière de Droit d'Auteur. (Point 2 de l'ordre du jour)

Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service...

Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929

Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile au...

Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur ...

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique (Point 1 de l'Ordre du Jour)

Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopérat...

Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle par les Représentants des Institutions Spécialisées dans les Droits Intellectuels et les Problèmes Juridiques Connexes. (Réunion tenue à Paris les 16 et 17 Mars 1931)

Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droit...

Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 9 Juin 1933 à 10h30 du matin). Sanction Juridictionnelle Internationale des Règles Conventionnelles concernant le Droit d'Auteur. (Point I, 1° d) de l'Ordre du jour)

Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intelle...

Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes du 11 Juin 1934. Mémoire du Bureau International du Travail. Les Droits des Exécutants

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Un...

(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Résolution adoptée par le Comité, le 1er Avril 1936

Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi étab...

Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi établi par la Commission de la Protection de la Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique

Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'A...

Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'Auteur établi par la Commission Spéciale de l'Union Interaméricaine

Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intell...

Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intellectuelle. (Annexe à l'avant-projet de Convention approuvé au cours de la session tenue le 16 Mai 1936.)

Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de ...

Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de la SDN, 6ème Commission. Coopération Intellectuelle Genève, le 23 Septembre 1937

Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs e...

Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs. Congrès de Paris, 18 Juin 1937

Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant ...

Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant son Exercice 1937-1938

Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 ...

Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 Août 1938

Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours d...

Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours de sa Dix-Huitième Session Ordinaire (13 Septembre au 6 Octobre 1937.)

Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédi...

Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédigé par M. le Docteur Wally Hoffman, de Leipzig, et reproduit dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15.V.38

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'A...

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 7 Novembre 1938 par les Délégués d'Etat Américains auprès de l'IICI

Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (prépa...

Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1...

Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président du Comité à la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résult...

Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résultats de l'Enquête sur le Developpement du Gout de la Poesie dans l'Enseignements

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-A...

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 29 mars 1932 à l'Institut

Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposé...

Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet

Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Améri...

Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection

IICI, Note sur l' "Entretien" de Buenos Aires (14-17 septièmbr...

IICI, Note sur l' "Entretien" de Buenos Aires (14-17 septièmbre 1936)

Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparato...

Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparatoire. Mardi, 26 novembre 1935

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-...

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 27 novembre 1936

Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Ce...

Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Art et Archéologie (Paris, les 28-29 janvier 1932)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. L'Etat actuel de l'examen Microchimique des Peintures

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Membres Participants (Première liste)

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 3 de l'Ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. le Prof. Scheffer de l'Ecole Technique Supérieure de Delft (Pays-Bas) Points 1et 2 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Prof. Nicolas Roerich, les dangers de transport des oeuvres d'art. point 3 de l'ordre du jour

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliq...

Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Jean Goulinat Membre de la Commission de restauration des Musées Nationaux à Paris. Points 1 et 2 de l'ordre du jour

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude ...

Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Procès-Verbal de la Séance de Clôture

Pour une Exposition Internationale de Moulages

Pour une Exposition Internationale de Moulages

7ème N° de "Mouseion" (Organe de l'Office International de Musées

7ème N° de "Mouseion" (Organe de l'Office International de Musées

Note d'information sur l'Article de M. A.B Drachmann (Prière d'...

Note d'information sur l'Article de M. A.B Drachmann (Prière d'insérer)

Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur l'Extension de ...

Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur l'Extension de l'Activité de l'Institut dans le Domaine des Relations Musicales (Point 1° de l'ordre du jour)

Synoptic Table of Studies on "Collective Security" undertaken by M...

Synoptic Table of Studies on "Collective Security" undertaken by Members of the Conference in preparation for the 1935 Study Conference

Second Provisional Programme and Agenda of the Eighth International Studies C...

Second Provisional Programme and Agenda of the Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security" to be held from Monday, June 3 to Saturday, June 8, 1935

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d&#...

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d'études sur "La Sécurité Collective" Londres: juin 1935. Ordre du Jour

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d&#...

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d'études sur "La Sécurité Collective" Londres: juin 1935. Rapport Général sur les Mémoires préparatoires par Maurice Bourquin

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales, Londres: juin 1935. Notes...

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales, Londres: juin 1935. Notes sur l'Ordre du Jour des Séances Administratives

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales, Londres: juin 1935. L...

VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales, Londres: juin 1935. L'Enseignement Universitaire des "Relations Internationales"

Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "...

Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security" London, 3-8 June 1935. First Provisional List of Delegates and Participants

International Studies Conference. The University Teaching of International Re...

International Studies Conference. The University Teaching of International Relations. Report of a Preliminary Discussion held in London on June 7, 1935 during the Eighth International Studies Conference

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Réponses au Commentaire du Rapporteur Général

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Réponses au Commentaire du Rapporteur Général

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Réponses au Commentaire du Rapporteur Général

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Réponses au Commentaire du Rapporteur Général

Procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux

Procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. L'Enseignement ...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. L'Enseignement Universitaire des "Relations Internationales" Analyse des Débats Préliminaires qui eurent lieu à Londres le 7 juin 1935 au cours de la VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales. Table des Matières

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. Les Procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. Les Procédés de Règlement Pacifique de Certains Problèmes Internationaux. Première Réunion du Groupe d'Etudes International pour les questions Coloniales. Paris Vendredi le 13 mars 1936 à 10h.15. Note Introductive par le Rapporteur Général M. Maurice Bourquin

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. Les Procédés de Règl...

Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales. Les Procédés de Règlement Pacifique de Certains Problèmes Internationaux. Liste des Sujets d'Etudes Sélectionnés par les Membres de la Conférence. Questions Coloniales

Peaceful Solution of Certain International Problems "Peaceful Change&quo...

Peaceful Solution of Certain International Problems "Peaceful Change" International Study Group on Raw Materials and Markets. Note by the Secretary-Rapporteur Professor E. Dennery and Questionnaire proposed by a Meeting of Experts on Raw Materials and Markets

L'Homme devant la Machine, Etude de MM. G. Mequet et H. Dubreuil

L'Homme devant la Machine, Etude de MM. G. Mequet et H. Dubreuil

International Studies Conference Amendments of the Conditions of Membership

International Studies Conference Amendments of the Conditions of Membership

International Studies Conference Peaceful Solution of Certain International P...

International Studies Conference Peaceful Solution of Certain International Problems ("Peaceful Change") International Study Group for Colonial Problems. Note and Memorandum by the Right Hon Lord Lugard, G.C.M.G., D.S.O

Procédés de règlement Pacifique de Certains Problèmes Internationaux

Procédés de règlement Pacifique de Certains Problèmes Internationaux

Ninth International Studies Conference. Madrid: May 27-30, 1936. Corrigendum ...

Ninth International Studies Conference. Madrid: May 27-30, 1936. Corrigendum and Addendum to the Report on the Organisation and Activities of Members of the International Studies Conference and Note on the Institute's Liaison Work

Rules governing the Composition of the Executive Committee

Rules governing the Composition of the Executive Committee

International Studies Conference. The Peaceful Solution of International Prob...

International Studies Conference. The Peaceful Solution of International Problems ("Peaceful Change") Colonial Study. Survey of studies prepared by the Secretary Rapporteur of the Group Dr. H. O. Christophersen

International Studies Conference. Peaceful Change. Study on Raw Materials. Re...

International Studies Conference. Peaceful Change. Study on Raw Materials. Report

International Studies Conference. Colonial Study Note by the Secretary-Rappor...

International Studies Conference. Colonial Study Note by the Secretary-Rapporteur Dr. H. O. Christophersen

International Studies Conference. Colonial Study. Preliminary Report for a Me...

International Studies Conference. Colonial Study. Preliminary Report for a Meeting of Economic Research Workers at Geneva by the Secretary-Rapporteur Dr. H. O. Christophersen

International Studies Conference. The Peaceful Solution of Certain Internatio...

International Studies Conference. The Peaceful Solution of Certain International Problems ("Peaceful Change") Raw Materials Preliminary Draft of a Memorandum on Raw Materials

International Studies Conference. The Peaceful Solution of Certain Internatio...

International Studies Conference. The Peaceful Solution of Certain International Problems ("Peaceful Change") Demographic Questions National and Ethnic Questions

International Studies Conference. Tenth Session Paris, June 28th- July 3rd, 1...

International Studies Conference. Tenth Session Paris, June 28th- July 3rd, 1937. Provisional Calender of Meetings

Xth Session General Study Conference on Peaceful Change. Introductory Report ...

Xth Session General Study Conference on Peaceful Change. Introductory Report prepared by Professor Maurice Bourquin General-Rapporteur

Xth Session General Study Conference on Peaceful Change. Provisional Report o...

Xth Session General Study Conference on Peaceful Change. Provisional Report on the Study of Colonial Problems by Dr. H.O. Christophersen Secretary-Rapporteur

Xe Conférence Générale d'Etudes sur le Peaceful Change. Liste des Délégu...

Xe Conférence Générale d'Etudes sur le Peaceful Change. Liste des Délégués et Participants et Liste des Mémoires présentés à la Conférence

International Studies Conference. Tenth Session General Study Conference on P...

International Studies Conference. Tenth Session General Study Conference on Peaceful Change. Danubian Questions. Note on some Memoranda relative to Danubian Questions

Etude Danubienne Remarques sur les Tableaux de L'Evolution des Prix en A...

Etude Danubienne Remarques sur les Tableaux de L'Evolution des Prix en Autriche. Deuxième Partie: Commentaire sur les Prix

International Studies Conference. Commentary on the Price Statistics of Hunga...

International Studies Conference. Commentary on the Price Statistics of Hungary prepared by Professor Wolfgang Heller

Exchange of Surplus Publications. List offered by the British Library of Poli...

Exchange of Surplus Publications. List offered by the British Library of Political and Economic Science, London School of Economics and Political Science Houghton Street, Aldwych, London, W.C. 2 (July)

Enquiry into the Problem of Mechanisation. Factory Work and the Human Soul by...

Enquiry into the Problem of Mechanisation. Factory Work and the Human Soul by A. Carrard, Lausanne

Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Technical Aspects of Mechanisa...

Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Technical Aspects of Mechanisation by M. Virgil Bierbauer Budapest

Enquiry into the Problem of Mechanisation. "The Philosophy of Mechanisat...

Enquiry into the Problem of Mechanisation. "The Philosophy of Mechanisation" by M. Enrique L. Marshall of the University of Chile

Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Educational Needs of Future Wo...

Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Educational Needs of Future Workers in Mechanised Industry by Mme Julia Eva Vajkai, Budapest

Enquiry on the Problem of Mechanisation. A Few Aspects of Vocational Guidance...

Enquiry on the Problem of Mechanisation. A Few Aspects of Vocational Guidance by Dr. Jac. Van Dael Rotterdam

Les politiques économiques et la Paix. Austria. Observations préliminaires su...

Les politiques économiques et la Paix. Austria. Observations préliminaires sur le sujet d'étude

Les politiques économiques et la Paix. Czechoslovakia. Observations prélimina...

Les politiques économiques et la Paix. Czechoslovakia. Observations préliminaires sur le sujet d'étude

Les politiques économiques et la Paix. Italy. Observations préliminaires sur ...

Les politiques économiques et la Paix. Italy. Observations préliminaires sur le sujet d'étude

Les politiques économiques et la Paix. Yugoslavia. Observations préliminaires...

Les politiques économiques et la Paix. Yugoslavia. Observations préliminaires sur le sujet d'étude

Economic Policies in Relation to World Peace. Hungary. Preliminary Programme ...

Economic Policies in Relation to World Peace. Hungary. Preliminary Programme of Work Communicated by the Institute of Economics and History, Copenhagen

Xth Executive Committee. Agenda. Grant from the Rockefeller Foundation to the...

Xth Executive Committee. Agenda. Grant from the Rockefeller Foundation to the International Studies Conference for the Study of Economic Policies in Relation to World Peace. Annex B

Xth Executive Committee. Agenda. Report on Conference preparation (Economic P...

Xth Executive Committee. Agenda. Report on Conference preparation (Economic Policies in relation to World Peace). Annex D

Programme des Travaux et Réponses au mémoire préliminaire du Rapporteur Sir A...

Programme des Travaux et Réponses au mémoire préliminaire du Rapporteur Sir Alfred Zimmern (Doct.K.XI.3). Canada

Report on the Xth meeting of the Executive Committee. Paris, January 15, 1938

Report on the Xth meeting of the Executive Committee. Paris, January 15, 1938

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Institut...

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Institute of Economics and History. Denmark

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Norwegia...

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Norwegian Co-ordinating Committee. Norway

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the British ...

Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the British Co-ordinating Committee. Great-Britain

XIth session. Prague 1938. Revised edition of "Centers of Reference for ...

XIth session. Prague 1938. Revised edition of "Centers of Reference for International Affairs"

XIth session. Prague 1938. List of Participants

XIth session. Prague 1938. List of Participants

Economic Policies in relation to World Peace. Revised questionnaire for the s...

Economic Policies in relation to World Peace. Revised questionnaire for the study of Exchange Control

Les Politiques Economiques et la Paix. Ordre du jour commenté pour la réunion...

Les Politiques Economiques et la Paix. Ordre du jour commenté pour la réunion du comité du programme. 4 et 5 novembre 1938

Rapport présenté par Sir Alfred Zimmern sur la Réunion Tenue à Paris le 2 jui...

Rapport présenté par Sir Alfred Zimmern sur la Réunion Tenue à Paris le 2 juin 1939
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