Action des pouvoirs publics français en matière de droits intellectuels
Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes
Domaine public payant
Syndicat de la propriété artistique, Paris
Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Mise en oeuvre des travaux de la réunion du Comité spécial d'experts pour la propriété scientifique
Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc
Congrès international des sciences administratives
1er Congrès international des Arts populaires - Paraguay
1er Congrès international des Arts populaires - Colombie
1er Congrès international des Arts populaires - Cuba
1er Congrès international des Arts populaires - Salvador
1er Congrès international des Arts populaires - République Dominicaine
1er Congrès international des Arts populaires - Bolivie
1er Congrès international des Arts populaires - Participation du Comité académique ukrainien
1er Congrès international des Arts populaires - Portugal
1er Congrès international des Arts populaires - Brochure de propagande
1er Congrès international des Arts populaires - Grande-Bretagne : Participation de la Grande Bretagne et formation du Comité national des Arts et Traditions populaires
La nomenclature et la terminologie de la génétique et de la cytologie (Londres, août 1939)
Coordination internationale des bibliothèques (suite des conférences des experts bibliothécaires, janvier 1927 à 1928)
Congrès de médecine tropicale
Congrès international du froid
Echange international des tirages à part scientifiques
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927
Problèmes internationaux de la presse (Associations, Congrès, Agences intérieures, Correspondances, Voyages)
Congrès des Associations de la presse
Internationale Press-Ausstellung - Cologne (Köln), 1928, ("Pressa")
Obstacles à la diffusion du livre - Préparation d'une 2ème réunion d'experts de l'édition et de la librairie
Documentation - Mexique
Documentation - Grande-Bretagne
Documentation - Indes anglaises
Documentation - Belgique
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
Conditions de vie et de travail des journalistes
Obstacles à la diffusion du livre - 2ème circulaire aux associations d'éditeurs et libraires au sujet des résolutions des Sous-Commissions des Droits intellectuels, des Sciences et de la Bibliographie sur les obstacles à la diffusion du livre, et de la So
Radio branch - Départment of Commerce, Washington, USA
![[France – Le Cinéma en général]](/uploads/r/5c00m/c/5/a/c5a96c42c99a502ab8c3b3a7380f3ea464ce8ca701332364504ac9a5fec75eb7/0000002697_142.jpg)
