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Censure, douane, droits d'auteur, [juridiction], lois, taxes

Ce dossier comprend des documents et/ou des coupures de presse au sujet de :
-Douane (1932-1939)
-Censure (1930-1936)
-Droits d’auteur (1930-1939)
-Juridiction, lois (1933-1935)
-Prises de vues cinématographiques dans les bâtiments de l’Etat (1932-1935)
-Taxes (1930-1935)
-Droits des pauvres (1930-1931)
b) droits de licence (1930-1931)
c) tarifs réduits (1931)
d) location (1930-1931)

120ème session Conseil exécutif – 26 sept-19 oct 84

Documents traitant notamment du retrait des Etats-Unis, de la visite à l'UNESCO de M. Newell, de la position de différents pays ou groupes de pays vis-à-vis de l'UNESCO, de la possibilité d'une session extraordinaire à venir et de la situation de Hubert de Ronceray (voir le dossier correspondant).

Types de documents : documents du Conseil exécutif dont Draft Resolutions et rapports du Directeur général, notes de la délégation permanente de la France, correspondances officielles, télégrammes, réponse française au questionnaire, tapuscrits de discours, manuscrits.

Papiers de synthèse – J.B –vu le 25/3/85 avec M.J [- principes de l’UNESCO et place de la France à l’UNESCO]

Documents traitant de l'UNESCO en général, notamment de la crise en son sein, de la question du sionisme (considéré comme un racisme par une partie des organisations internationales), de la position de la France vis-à-vis de l'UNESCO, et des grandes déclarations traitant des droits de l'Homme.
Contient notamment des documents relatifs au PIDC.
Rassemble des documents sur l'UNESCO datant des années 1970.

Types de documents : coupures de presse, photocopies d'ouvrages et d'études, tapuscrits, notes de la délégation française auprès de l'UNESCO et du ministère des relations extérieures, bilans de la session du PIDC à Acapulco, exemplaire de l'interview de Amadou Mahtar M'Bow.

Haut comité de la langue française - 1982 [2]

Documents relatifs notamment aux mesures voulues par le Haut Comité, au prix qu'il décerne, à l'Agence de Coopération Culturelle et Technique (ACCT) et à la langue française de manière générale.

Types de documents : documents du Haut Comité de la langue française, déclarations, comptes rendus, chronologies, photocopie des résumés des séances du Parlement, textes de discours, publications, circulaires.

Publication

  1. The Universities and the Future
  2. Congrès Mondial de la Jeunesse. Programme
  3. Union Internationale des Associations pour la Société des Nations. XXe Assemblée plénière
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