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International Institute of Intellectual Co-operation
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Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Perception du droit d'auteur dans les cérémonies du culte et les oeuvres philanthropiques
Droit d'auteur - Traduction
Droit d'auteur - Traduction
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
Chambre de Commerce international. Comité national français
Chambre de Commerce international. Comité national français
Réponses des gouvernements sur le rapport su Sénateur Ruffini
Réponses des gouvernements sur le rapport su Sénateur Ruffini
Chambre de commerce internationale. Procès-verbaux de la Commission internationale permanente pour la protection de la propriété industrielle et commerciale
Chambre de commerce internationale. Procès-verbaux de la Commission internationale permanente pour la protection de la propriété industrielle et commerciale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Consultation des industriels. Memorandum de l'Institut
Consultation des industriels. Memorandum de l'Institut
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Mise en oeuvre des travaux de la réunion du Comité spécial d'experts pour la propriété scientifique
Mise en oeuvre des travaux de la réunion du Comité spécial d'experts pour la propriété scientifique
Propriété scientifique. Proposition de M. le Sénateur Ruffini
Propriété scientifique. Proposition de M. le Sénateur Ruffini
Généralités
Généralités
Travailleurs intellectuels
Travailleurs intellectuels
Protection des travailleurs intellectuels. Relations avec le BIT
Protection des travailleurs intellectuels. Relations avec le BIT
Rapport de M. Ernest Lemonon pour la protection des travailleurs intellectuels
Rapport de M. Ernest Lemonon pour la protection des travailleurs intellectuels
Nationalité de la femme mariée
Nationalité de la femme mariée
Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc
Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc
Caisse de secours en faveur des écrivains
Caisse de secours en faveur des écrivains
Publication
Publication
Personnel de l'Institut - Lajti, Etienne
Personnel de l'Institut - Lajti, Etienne
Personnel de l'Institut - Lang, Kurt Lee
Personnel de l'Institut - Lang, Kurt Lee
Personnel de l'Institut - Lorotte, Jean
Personnel de l'Institut - Lorotte, Jean
Personnel de l'Institut - Malterre, Nathalie
Personnel de l'Institut - Malterre, Nathalie
Personnel de l'Institut - Massoulier, Jacques
Personnel de l'Institut - Massoulier, Jacques
Personnel de l'Institut - Moissy, Pierre
Personnel de l'Institut - Moissy, Pierre
Personnel de l'Institut - Pastre, Germaine
Personnel de l'Institut - Pastre, Germaine
Personnel de l'Institut - Rouzet, Bernard
Personnel de l'Institut - Rouzet, Bernard
Personnel de l'Institut - Tomazeau, Suzanne
Personnel de l'Institut - Tomazeau, Suzanne
Personnel de l'Institut - Tisseau, Paul
Personnel de l'Institut - Tisseau, Paul
Personnel de l'Institut - Zifferer, Wanda
Personnel de l'Institut - Zifferer, Wanda
Personnel de l'Institut - Candidatures pour un poste à l'IICI
Personnel de l'Institut - Candidatures pour un poste à l'IICI
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-3e trimestres, 4e trimestre, période complémentaire, traitements, compte courant, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-2e trimestres, 3e-4e trimestres, période complémentaire, relevés de compte courant, traitements, recettes 1939, assurances sociales
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-2e trimestres, 3e-4e trimestres, période complémentaire, relevés de compte courant, traitements, recettes 1939, assurances sociales
Compatibilité des dépenses engagées - 1er trimestre, avril-décembre 1940, période complémentaire, recettes 1940
Compatibilité des dépenses engagées - 1er trimestre, avril-décembre 1940, période complémentaire, recettes 1940
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1er et 2e semestres, période complémentaire, traitements, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1er et 2e semestres, période complémentaire, traitements, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes
Rapports de M. Tisseau, commissaire aux comptes de l'IICI
Rapports de M. Tisseau, commissaire aux comptes de l'IICI
Publications
Publications
Relations avec l'Allemagne
Relations avec l'Allemagne
Deutsche Liga für Völkerbund
Deutsche Liga für Völkerbund
Pays - Relations avec le Mexique
Pays - Relations avec le Mexique
Pays - Relations avec les Etats-Unis d'Amérique
Pays - Relations avec les Etats-Unis d'Amérique
Publication
Publication
Relations avec l'Islande
Relations avec l'Islande
France - Maison d'accueil pour intellectuels à Paris
France - Maison d'accueil pour intellectuels à Paris
Pays - Relations avec Cuba
Pays - Relations avec Cuba
Publication
Publication
Pays - Relations avec la Grèce
Pays - Relations avec la Grèce
Pays - Relations avec la Belgique
Pays - Relations avec la Belgique
Pays - Relations avec le Canada
Pays - Relations avec le Canada
Pays - Relations avec la Grande-Bretagne
Pays - Relations avec la Grande-Bretagne
League of the Empire English Association
League of the Empire English Association
Pays - Relations avec le Portugal
Pays - Relations avec le Portugal
International Institute of Intellectual Co-operation
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International Institute of Intellectual Co-operation fonds
International Institute of Intellectual Co-operation fonds
[Direction]
[Direction]
Rapport au Ministre de l'Instruction publique sur la fonction de l'IICI
Rapport au Ministre de l'Instruction publique sur la fonction de l'IICI
Inauguration de l'IICI
Inauguration de l'IICI
Organisation du service des archives de l'IICI
Organisation du service des archives de l'IICI
Projet de l'organisation de l'IICI par M. J. Destrée
Projet de l'organisation de l'IICI par M. J. Destrée
Correspondance avec le Président de la CICI (H. Bergson, G. Murray)
Correspondance avec le Président de la CICI (H. Bergson, G. Murray)
Correspondance avec le Ministère des Affaires étrangères à Paris, sur la liquidation de l'Institut
Correspondance avec le Ministère des Affaires étrangères à Paris, sur la liquidation de l'Institut
Correspondance avec M. Rocco, membre de la CICI
Correspondance avec M. Rocco, membre de la CICI
Correspondance avec le contrôleur aux comptes de la SDN
Correspondance avec le contrôleur aux comptes de la SDN
Correspondance avec le Sous-Secrétaire général de la SDN
Correspondance avec le Sous-Secrétaire général de la SDN
Correspondance avec Mme Curie Sklodowska, membre de la CICI
Correspondance avec Mme Curie Sklodowska, membre de la CICI
Relations avec la Yougoslavie
Relations avec la Yougoslavie
Relations avec le Gouvernement de l'Uruguay
Relations avec le Gouvernement de l'Uruguay
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