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Projet de Résolution
Projet de Résolution
Projet de Résolution
Projet de Résolution
Projet de Résolution
Projet de Résolution
Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conférence Interparlementaire (Texte adopté au cours de la réunion de Nice: 22 Avril 1938.)
Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conférence Interparlementaire (Texte adopté au cours de la réunion de Nice: 22 Avril 1938.)
Projet de Résolution. Point IV
Projet de Résolution. Point IV
Projet de circulaire au sujet d'une entente internationale en vue de prévenir ou réprimer les ventes d'objets soustraits aux collections publiques et expédiés clandestinement à l'étranger
Projet de circulaire au sujet d'une entente internationale en vue de prévenir ou réprimer les ventes d'objets soustraits aux collections publiques et expédiés clandestinement à l'étranger
Projet de convention internationale pour la protection des collections nationales d'art et d'histoire
Projet de convention internationale pour la protection des collections nationales d'art et d'histoire
Projet de coordination de la Bibliographie des Sciences économiques, compte-rendu de la réunion tenue à Paris, le 20 décembre 1929
Projet de coordination de la Bibliographie des Sciences économiques, compte-rendu de la réunion tenue à Paris, le 20 décembre 1929
Projet de création d'un musée scientifique à Francfort (projet Drevermann)
Projet de création d'un musée scientifique à Francfort (projet Drevermann)
Projet de droit d'auteur international (Bründler)
Projet de droit d'auteur international (Bründler)
Projet de fédération internationale des inventeurs
Projet de fédération internationale des inventeurs
Projet de l'organisation de l'IICI par M. J. Destrée
Projet de l'organisation de l'IICI par M. J. Destrée
Projet de lettre d'invitation à la réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Projet de lettre d'invitation à la réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Projet de loi portant création de l'IICI
Projet de loi portant création de l'IICI
Projet de loi sur la propriété littéraire et artistique en Norvège (M. Knoph)
Projet de loi sur la propriété littéraire et artistique en Norvège (M. Knoph)
Projet de programme et de budget pour 1959-1960
Projet de programme et de budget pour 1959-1960
Projet de programme et de budget pour 1961-1962
Projet de programme et de budget pour 1961-1962
Projet de programme et de budget pour 1965-1966
Projet de programme et de budget pour 1965-1966
Projet de programme et de budget pour 1967-1968
Projet de programme et de budget pour 1967-1968
Projet de programme et de budget pour 1971-1972
Projet de programme et de budget pour 1971-1972
Projet de programme et de budget pour 1973-1974
Projet de programme et de budget pour 1973-1974
Projet de programme et de budget pour 1975-1976
Projet de programme et de budget pour 1975-1976
Projet de programme et de budget pour 1977-1978
Projet de programme et de budget pour 1977-1978
Projet de programme et de budget pour 1979-1980
Projet de programme et de budget pour 1979-1980
Projet de programme et de budget pour 1981-1983
Projet de programme et de budget pour 1981-1983
Projet de programme et de budget pour 1984-1985
Projet de programme et de budget pour 1984-1985
Projet de publications d'une seconde édition de l' "index Bibliographicus" Notice présentée par les Drs. Krüss et Vorstius
Projet de publications d'une seconde édition de l' "index Bibliographicus" Notice présentée par les Drs. Krüss et Vorstius
Projet de revue populaire sur la science en Europe (projet Buijtendÿt)
Projet de revue populaire sur la science en Europe (projet Buijtendÿt)
Projet de réunion de la Commission consultative du Bureau international de statistique universitaire
Projet de réunion de la Commission consultative du Bureau international de statistique universitaire
Projet du Professeur Edouard Loth au sujet des "recherches anthropologiques relatives aux parties molles en général et particulièrement chez les races exotiques"
Projet du Professeur Edouard Loth au sujet des "recherches anthropologiques relatives aux parties molles en général et particulièrement chez les races exotiques"
Projet du règlement intérieur de la Conférence Internationale d'Enseignement Supérieur Paris, 26-28 juillet 1937
Projet du règlement intérieur de la Conférence Internationale d'Enseignement Supérieur Paris, 26-28 juillet 1937
Projet d’études relative aux ententes industrielles internationales par M. Ernst Peltzer. Annex C
Projet d’études relative aux ententes industrielles internationales par M. Ernst Peltzer. Annex C
Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale
Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale
Projet pour un Foyer américain à Florence (May et Turner)
Projet pour un Foyer américain à Florence (May et Turner)
Projets
Projets
Projets de règlement financier de l'Institut
Projets de règlement financier de l'Institut
Projets des budgets de l'IICI
Projets des budgets de l'IICI
Propagande cinématographique
Propagande cinématographique
Propagande en faveur de la SDN
Propagande en faveur de la SDN
Propagande par le film
Propagande par le film
Propagande radiophonique - G.XXIII.66 et G.XXIII.1
Propagande radiophonique - G.XXIII.66 et G.XXIII.1
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)
Proposal for a Study of the Procedures for Peaceful Change, by Professor Bourquin
Proposal for a Study of the Procedures for Peaceful Change, by Professor Bourquin
Proposal for the Conference's Next Subject of Study
Proposal for the Conference's Next Subject of Study
Proposed Programme and Budget for 1963-1964 (fre)
Proposed Programme and Budget for 1963-1964 (fre)
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Casares - Fonctionnement
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet
Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet
Proposition de M. Roberto Levillier à la XVème Assemblée de la SDN - Publication d'un collection d'ouvrages originaux sur: A) Les cultures indigènes de l'Amérique Latine; B) Les voyages d'exploration des européens en Amérique aux XVème et XVIème siècles
Proposition de M. Roberto Levillier à la XVème Assemblée de la SDN - Publication d'un collection d'ouvrages originaux sur: A) Les cultures indigènes de l'Amérique Latine; B) Les voyages d'exploration des européens en Amérique aux XVème et XVIème siècles
Proposition de la Commission nationale allemande. Lettre du Président de la Commission allemande de coopération intellectuelle
Proposition de la Commission nationale allemande. Lettre du Président de la Commission allemande de coopération intellectuelle
Proposition du Secrétariat Général en vue d'Organiser, sous les auspices de la Commission Inrernationale des Monuments Historiques, une Conférence d'Experts pour l'Etude des problèmes Administratifs et Techniques concernant les Fouilles (Point VI de l'Ordre du jour) Projet d'Ordre du jour
Proposition du Secrétariat Général en vue d'Organiser, sous les auspices de la Commission Inrernationale des Monuments Historiques, une Conférence d'Experts pour l'Etude des problèmes Administratifs et Techniques concernant les Fouilles (Point VI de l'Ordre du jour) Projet d'Ordre du jour
Proposition présentée par la Commission Nationale Britannique
Proposition présentée par la Commission Nationale Britannique
Propositions Allemandes
Propositions Allemandes
Propositions Italiennes
Propositions Italiennes
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Propositions d'Entretiens de l'Amérique latine émanant du Centre argentin des PEN-CLUBS
Propositions d'Entretiens de l'Amérique latine émanant du Centre argentin des PEN-CLUBS
Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives
Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives
Propositions d’engagements de dépenses
Propositions d’engagements de dépenses
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions en vue de la première réunion du Comité permanent de l'enseignement supérieur
Propositions présentées par la Commission Nationale Polonaise
Propositions présentées par la Commission Nationale Polonaise
Propriété artistique et littéraire
Propriété artistique et littéraire
Propriété industrielle. Droits de l'employé inventeur
Propriété industrielle. Droits de l'employé inventeur
Propriété industrielle. Généralités
Propriété industrielle. Généralités
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle en général
Propriété intellectuelle en général
Propriété littéraire
Propriété littéraire
Propriété littéraire - Grèce
Propriété littéraire - Grèce
Propriété littéraire et artistique - Documentation générale
Propriété littéraire et artistique - Documentation générale
Propriété littéraire et artistique - Etats-Unis
Propriété littéraire et artistique - Etats-Unis
Propriété littéraire et artistique - La loi chilienne
Propriété littéraire et artistique - La loi chilienne
Propriété scientifique
Propriété scientifique
Propriété scientifique - Collaboration avec la Section économique et financière du Secrétariat de la SDN
Propriété scientifique - Collaboration avec la Section économique et financière du Secrétariat de la SDN
Propriété scientifique. Circulaire aux Délégués d'Etat
Propriété scientifique. Circulaire aux Délégués d'Etat
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Correspondance générale
Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation interne
Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation interne
Propriété scientifique. Proposition de M. le Sénateur Ruffini
Propriété scientifique. Proposition de M. le Sénateur Ruffini
Propriété scientifique. Préparation d'un système d'assurances
Propriété scientifique. Préparation d'un système d'assurances
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Propriété scientifique. Réunions du Comité spécial d'experts
Protcole de signature d'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel
Protcole de signature d'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel
Protection des droits des travailleurs intellectuels. Définition de l'expression "Travailleurs intellectuels"
Protection des droits des travailleurs intellectuels. Définition de l'expression "Travailleurs intellectuels"
Protection des informations de presse
Protection des informations de presse
Protection des monuments
Protection des monuments
Protection des monuments et oeuvres d'art. Espagne
Protection des monuments et oeuvres d'art. Espagne
Protection des monuments et oeuvres d'art. Espagne
Protection des monuments et oeuvres d'art. Espagne
Protection des titres
Protection des titres
Protection des travailleurs intellectuels. Associations françaises. Rapport de la C.I.T.I.
Protection des travailleurs intellectuels. Associations françaises. Rapport de la C.I.T.I.
Protection des travailleurs intellectuels. Relations avec le BIT
Protection des travailleurs intellectuels. Relations avec le BIT
Protection du paysage et des beautés naturelles
Protection du paysage et des beautés naturelles
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