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Publication
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Groupe international d'études pour les matières premières, du 1er septembre 1936 au 1er mai 1937
Groupe international d'études pour les matières premières, du 1er septembre 1936 au 1er mai 1937
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Groupes internationaux d'études des mati...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Groupes internationaux d'études des matières premières, à partir du 1er mai 1937
Groupes internationaux d'études. Population à partir du 1er mai 1937
Groupes internationaux d'études. Population à partir du 1er mai 1937
Peaceful change. Groupes internationaux d'études. Procédures, jusqu'au 1er mai 1939
Peaceful change. Groupes internationaux d'études. Procédures, jusqu'au 1er mai 1939
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Peaceful Change procedures, du 1er mai 1...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Peaceful Change procedures, du 1er mai 1939 à avril 1940
Section des relations internationales et sciences sociales. Organisation matérielle des voyages. ...
Section des relations internationales et sciences sociales. Organisation matérielle des voyages. Sessions de la Conférence, février 1937 jusqu'au 1er juin 1938
Conseil de sécurité jusqu'au 1er octobre 1946
Conseil de sécurité jusqu'au 1er octobre 1946
Conférence de 1946. [Conseil de sécurité. Correspondance avec P. Ristorcelli.]
Conférence de 1946. [Conseil de sécurité. Correspondance avec P. Ristorcelli.]
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Répertoire de...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Répertoire des Institutions pour l'étude scientifique des relations internationales. octobre 1929-novembre 1933
Centres de documentation internationale ne dépendant pas de partis politiques. Préparation (jusqu...
Centres de documentation internationale ne dépendant pas de partis politiques. Préparation (jusqu'au 31 décembre 1930)
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Répertoire in...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Répertoire international des centres de documentation politique
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Lexique des t...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Publications. Préparation. Lexique des termes politiques
Service juridique. Correspondance générale
Service juridique. Correspondance générale
Association internationale pour le Progrès social
Association internationale pour le Progrès social
Experts juridiques
Experts juridiques
Société d'études législatives
Société d'études législatives
Publication
Publication
Bureaux internationaux réunis de la propriété industrielle, littéraire et artistique - Berne
Bureaux internationaux réunis de la propriété industrielle, littéraire et artistique - Berne
Maintien en vigueur des conventions d'Unions
Maintien en vigueur des conventions d'Unions
Propriété artistique et littéraire
Propriété artistique et littéraire
Droit d'auteur aux Pays-Bas
Droit d'auteur aux Pays-Bas
Durée du droit d'auteur
Durée du droit d'auteur
Droit au respect
Droit au respect
Droit d'auteur - Pologne
Droit d'auteur - Pologne
Droit d'auteur - Tchécoslovaquie
Droit d'auteur - Tchécoslovaquie
Publication
Publication
Droit d'auteur - Finlande
Droit d'auteur - Finlande
Propriété littéraire et artistique - Etats-Unis
Propriété littéraire et artistique - Etats-Unis
Publication
Publication
Publication
Publication
Reproduction musico-mécanique des oeuvres littéraires et artistiques (art.13 de la Convention de ...
Reproduction musico-mécanique des oeuvres littéraires et artistiques (art.13 de la Convention de Berne)
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Statut universel du droit d'auteur. Collaboration avec l'Union panaméricaine
Publication
Publication
Droit d'auteur en matière de photocopie
Droit d'auteur en matière de photocopie
Droit d'auteur. Photographie
Droit d'auteur. Photographie
Droit d'auteur - URSS
Droit d'auteur - URSS
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéra...
Matériel en vue de l'élaboration d'une nouvelle convention pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
Propriété scientifique
Propriété scientifique
Union internationale de la chimie. Service juridique
Union internationale de la chimie. Service juridique
Situation des savants. Opinions diverses
Situation des savants. Opinions diverses
Publication
Publication
Prix Linthicum
Prix Linthicum
Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation interne
Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation interne
Protection des droits des travailleurs intellectuels. Définition de l'expression "Travailleu...
Protection des droits des travailleurs intellectuels. Définition de l'expression "Travailleurs intellectuels"
Association nationale des avocats de France
Association nationale des avocats de France
Contrat entre directeurs de théâtres et artistes
Contrat entre directeurs de théâtres et artistes
Condition juridique des artistes
Condition juridique des artistes
Contrats d'édition
Contrats d'édition
Confédération internationale des Sociétés d'auteurs et compositeurs
Confédération internationale des Sociétés d'auteurs et compositeurs
Association professionnelle internationale des médecins
Association professionnelle internationale des médecins
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Associations internationales à but non lucratif. Correspondance générale
Enquête auprès des associations internationales à but intellectuel
Enquête auprès des associations internationales à but intellectuel
Publication
Publication
Questionnaire du Comité français de Coopération intellectuelle
Questionnaire du Comité français de Coopération intellectuelle
Union internationale de Radiodiffusion
Union internationale de Radiodiffusion
Publications de la Section juridique
Publications de la Section juridique
Législation, jurisprudence, procédure comparée
Législation, jurisprudence, procédure comparée
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
Publication
Publication
Publication
Publication
Questions juridiques relatives au fonctionnement de l'IICI
Questions juridiques relatives au fonctionnement de l'IICI
Règles juridiques concernant les dons et legs institués au profit d'institutions internationales
Règles juridiques concernant les dons et legs institués au profit d'institutions internationales
Documentation juridique
Documentation juridique
Congrès international de droit comparé
Congrès international de droit comparé
Congrès de droit pénal
Congrès de droit pénal
Correspondance relative aux questions littéraires et artistiques
Correspondance relative aux questions littéraires et artistiques
Comité permanent des Lettres et des Arts - Entretiens
Comité permanent des Lettres et des Arts - Entretiens
Correspondance relative à la publication des Entretiens
Correspondance relative à la publication des Entretiens
Entretien - Delphes, 1935 (projet)
Entretien - Delphes, 1935 (projet)
Entretien - Nice, octobre 1938
Entretien - Nice, octobre 1938
Entretien - 1939
Entretien - 1939
Traduction
Traduction
"Cahiers des traductions". Préparation
"Cahiers des traductions". Préparation
"Index Translationum" - Préparation
"Index Translationum" - Préparation
"Index Translationum" - Préparation
"Index Translationum" - Préparation
Enquête documentaire sur les associations littéraires (1928)
Enquête documentaire sur les associations littéraires (1928)
Confédération des Sociétés d'auteurs et compositeurs
Confédération des Sociétés d'auteurs et compositeurs
Collection de Culture Ibéro-Américaine
Collection de Culture Ibéro-Américaine
Chili (Historiens chiliens - Folklore chilien)
Chili (Historiens chiliens - Folklore chilien)
Brésil (Santos : Le Diamant au Brésil / Maluco : Pages choisies / Maclado de Plessis : Don Casmurro)
Brésil (Santos : Le Diamant au Brésil / Maluco : Pages choisies / Maclado de Plessis : Don Casmurro)
Argentine (Dominguo Sarmiento : Facundo / His Montaros)
Argentine (Dominguo Sarmiento : Facundo / His Montaros)
Comité de publication
Comité de publication
Pérou (Micendo Palm : Traditions péruviennes)
Pérou (Micendo Palm : Traditions péruviennes)
Uruguay (Florencio Sanchez)
Uruguay (Florencio Sanchez)
Relations avec les éditeurs, imprimeurs et fournisseurs
Relations avec les éditeurs, imprimeurs et fournisseurs
Mexique (volume graphique)
Mexique (volume graphique)
Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - Canada et Etats-Unis d'Amérique
Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - Canada et Etats-Unis d'Amérique
Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - France, Angleterre, Italie
Enquête sur l'enseignement de l'histoire de l'art - France, Angleterre, Italie
Comité de direction de l'Office international des Instituts d'histoire de l'art et d'archéologie
Comité de direction de l'Office international des Instituts d'histoire de l'art et d'archéologie
Lexique russe-français-anglais des termes d'archéologie, liturgie et art byzantins
Lexique russe-français-anglais des termes d'archéologie, liturgie et art byzantins
Recherche. Primitivisme et classicisme
Recherche. Primitivisme et classicisme
Littérature argentine : "Facundo" par Carcano
Littérature argentine : "Facundo" par Carcano
1er Congrès international des Arts populaires - Lituanie (Lithuanie)
1er Congrès international des Arts populaires - Lituanie (Lithuanie)
1er Congrès international des Arts populaires - Pologne
1er Congrès international des Arts populaires - Pologne
1er Congrès international des Arts populaires - Suisse
1er Congrès international des Arts populaires - Suisse
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