Showing 5173 results

archival descriptions
International Institute of Intellectual Co-operation
Advanced search options
Print preview View:

3 results with digital objects Show results with digital objects

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-A...

Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 17 décembre 1934

Projet de Collection Historique présenté par M. l'Ambassadeur Levillier....

Projet de Collection Historique présenté par M. l'Ambassadeur Levillier. Grandes découvertes et histoire de l'Amérique avant et autour du XVIe siècle

Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Améri...

Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection

Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique s...

Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique

Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposé...

Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet

Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nati...

Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Pré...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires

Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. ...

Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. Genève, Samedi 25 7bre [Septembre] 1937

Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (prépa...

Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)

Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectu...

Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 ...

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 ...

Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939

Réunion des délégués d'Etat américains Paris, le 6 Juillet 1939. Aide-Mé...

Réunion des délégués d'Etat américains Paris, le 6 Juillet 1939. Aide-Mémoire sur l'Etat Actuel de la Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur

Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit ...

Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit d'Auteur. Insertion d'une Clause Juridictionnelle dans les Conventions d'Union Relatives à la Propriété Artistique et Littéraire

Statut Universel du Droit d'Auteur. Huitième Conférence Internationale d...

Statut Universel du Droit d'Auteur. Huitième Conférence Internationale des Etats américains (Lima, Pérou - 9-27 Décembre 1938.)

Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuel...

Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'A...

Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 7 Novembre 1938 par les Délégués d'Etat Américains auprès de l'IICI

Réunion des Délégués d'Etats américains Paris, le 7 Novembre 1938. Note ...

Réunion des Délégués d'Etats américains Paris, le 7 Novembre 1938. Note sur le Futur Statut Universel du Droit d'Auteur

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé...

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Rapport du Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé...

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Aperçu sur le dernier état des Travaux Préparatoires à la Conférence Universelle du Droit d'Auteur.

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé...

IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements

Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Tablea...

Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Tableau comparatif des Trois Avant-Projets de Convention Universelle sur le Droit d'Auteur

Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédi...

Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédigé par M. le Docteur Wally Hoffman, de Leipzig, et reproduit dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15.V.38

Projet de Convention tendant au rapprochement des Conventions de Berne et de ...

Projet de Convention tendant au rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (élaboré par le Bureau International de Berne et publié dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15 Juin 1937

Procès-Verbal de la Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institut...

Procès-Verbal de la Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI le Mercredi 22 Juin 1938

Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droi...

Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. (Paris, 22 Juin 1938)

Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conf...

Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conférence Interparlementaire (Texte adopté au cours de la réunion de Nice: 22 Avril 1938.)

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant...

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Résolutions

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant...

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour

Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours d...

Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours de sa Dix-Huitième Session Ordinaire (13 Septembre au 6 Octobre 1937.)

Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'...

Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937

Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 ...

Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 Août 1938

Résolution de la Commission de Législation de la Confédération internationale...

Résolution de la Commission de Législation de la Confédération internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs Rome, 11-13 Avril 1938

Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant ...

Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant son Exercice 1937-1938

Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Au...

Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Auteur, présenté au Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération Intellectuelle, par le Professeur Francis Deak, de la Faculté de Droit de l'Université Columbia

Les Principes Généraux du Droit d'Auteur aux Etats-Unis

Les Principes Généraux du Droit d'Auteur aux Etats-Unis

Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour...

Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour l'IICI, par MM. James T. Shotwell et Waldo G. Leland, du Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération intellectuelle. (Mai 1938)

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant...

Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur

Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopérat...

Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle par les Représentants des Institutions Spécialisées dans les Droits Intellectuels et les Problèmes Juridiques Connexes. (Réunion tenue à Paris les 16 et 17 Mars 1931)

Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique In...

Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur ...

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique (Point 1 de l'Ordre du Jour)

Congrès Littéraire et Artistique International de Budapest (4-10 Juin 1930) R...

Congrès Littéraire et Artistique International de Budapest (4-10 Juin 1930) Rapport de la Commission constituée pour l'étude des moyens d'aplanir les obstacles douaniers s'opposant à la diffussion des oeuvres littéraires et artistiques

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Sp...

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séance des 17 et 18 Mars 1930) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance ap...

Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance applicable à la Propriété Scientifique (Réunion des 17 et 18 mars 1930) Consultation de M. L. Crousse Directeur honoraire de la Cie d'assurance Suisse "Zurich"

Réponses des Comités Nationaux de la Chambre de Commerce Internationale conce...

Réponses des Comités Nationaux de la Chambre de Commerce Internationale concernant le Projet de Statut Juridique des Associations Internationales

Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plén...

Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)

Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Question...

Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Legal

Les possibilités d'Universalisation du Droit d'Auteur par le Rappro...

Les possibilités d'Universalisation du Droit d'Auteur par le Rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)

La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (...

La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)

Errata au Document E.51.1929

Errata au Document E.51.1929

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Sp...

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur

Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M...

Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Art...

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10 Août 1910 à Buenos-Aires, revisée à La Havane le 11 février 1928. (Traduction du Bureau international de Berne)

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Inter...

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule

Projet de Convention Internationale Concernant la Condition Juridique des Ass...

Projet de Convention Internationale Concernant la Condition Juridique des Associations Internationales, présenté en Juin 1928 par un Comité constitué au sein de la Chambre de Commerce Internationale. (1) Préambule

Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile au...

Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)

Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal...

Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI

Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service...

Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridi...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels. (Point 4 de l'ordre du jour)

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l�...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les Etudes poursuiv...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les Etudes poursuivies par l'Institut International en matière de Droit d'Auteur. (Point 2 de l'ordre du jour)

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'activité du ...

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'activité du Service Juridique. (Point 1 de l'ordre du jour)

Note sur l'Etat actuel du Problème International de la "Propriété S...

Note sur l'Etat actuel du Problème International de la "Propriété Scientifique"

Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Rela...

Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie

Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal

Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal

Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protecti...

Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (Révision de la Convention de Berne, Mai 1928) Présenté à la Réunion des Délégués d'Etats du 19 Décembre 1928 par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI

Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale

Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale

Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927

Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) La Statistique stellaire. par H. Mineur

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) Etudes statistiques de la structure économique. par J. J. Polak

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, Ju...

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Basic ideas and some recent results of the theory of testing statistical hypotheses by J. Neyman

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, Ju...

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). On the Application of probability theory to certain sampling problems in mathematical statistics by S. S. Wilks

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) organisée sous le haut patronage du Département fédéral de l'Intérieur. Programme

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) Rôle de la statistique dans les nouveaux problèmes de l'économie politique par F. Divisia

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) Le Rôle de la statistique dans l'étude des lois psychologiques. par C. Spearman

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genè...

Réunion d'études sur L'Application du calcul des probabilités (Genève, 12-15 Juillet 1939) Etude mathématique de l'hérédité par J. B. S. Haladane

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, Ju...

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Recent progress in experimental design by R. A. Fisher

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, Ju...

Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939) The Application of the theory of probability to industrial problems by E. S. Pearson

Réunion d'études sur Le Magnétisme. Recherches concernant la désaimantat...

Réunion d'études sur Le Magnétisme. Recherches concernant la désaimantation adiabatique. Rapport présenté par le Professeur H. B. G. Casimir. Strasbourg, 21-25 Mai 1939

Réunion d'études sur Le Magnétisme. L'interaction entre les atomes ...

Réunion d'études sur Le Magnétisme. L'interaction entre les atomes magnétogènes dans un cristal. Rapport présenté par le Professeur H. A. Kramers. Strasbourg, 21-25 Mai 1939

Réunion d'études sur Le Magnétisme. Un nouvel appareil de mesure des aim...

Réunion d'études sur Le Magnétisme. Un nouvel appareil de mesure des aimantations à saturation à diverses températures et son application au systéme Nickel - fer - aluminium. Rapport présenté par le Professeur W. Sucksmith. Strasbourg, 21-26 Mai 1939

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Die Logik und das Grundlagenproblem - Rapport présenté par le professeur Jan Lukasiewicz. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - L'Axiome du choix et l'Hypothèse du Continu - Rapport présenté par le Professeur Waclaw Sierpinski. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Programme et Liste des Participants. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - La théorie de la Démostration de Hilbert et le problème de l'évidence. Résumé du rapport présenté par le Professeur Paul Bernays. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - Sur la Portée du Théorème de Löwenheim-Skolem- Rapport présenté par le professeur Th. Skölem. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Math...

Réunion d'études sur Les Fondements et la Méthode dans les Sciences Mathématiques - L'Analyse générale et la question des Fondements - Rapport présenté par le professeur Maurice Frechet. Zurich, 6-9 Décembre 1938

Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor E....

Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor E.A. Milne. Warsaw, May 30th-June 4th 1938

Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor Os...

Study Committee on The New Theories in Modern Physics. Report by Professor Oscar Klein. Warsaw, May 30th-June 4th 1938

Comité d'étude sur Les Nouvelles Théories de la Physique Moderne. Rappor...

Comité d'étude sur Les Nouvelles Théories de la Physique Moderne. Rapport présenté par le Professeur A.S Eddington. Varsovie, 30 Mai-4 Juin 1938

Study Committee on the New Theories in modern Physics. Report by Professor L....

Study Committee on the New Theories in modern Physics. Report by Professor L. Brillouin. Warsaw, May 30th - June 4th 1938

Rapport présenté par M. Charles Marie sur la réunion du Comité pour la Coordi...

Rapport présenté par M. Charles Marie sur la réunion du Comité pour la Coordination des Terminologies Scientifiques. Madrid, les 4-5 Mai 1933

4ème séance, tenue le Vendredi 5 Mai 1933 à 16 heures

4ème séance, tenue le Vendredi 5 Mai 1933 à 16 heures

3ème séance, tenue le 5 Mai 1933 à 10 heures

3ème séance, tenue le 5 Mai 1933 à 10 heures

2eme séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 17 heures

2eme séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 17 heures

1re séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 10.h.30

1re séance, tenue le Jeudi 4 Mai à 10.h.30

Deuxième Réunion du Comité pour la coordination des Terminologies Scientifiqu...

Deuxième Réunion du Comité pour la coordination des Terminologies Scientifiques. Madrid le 4-5 Mai 1933

3ème Séance tenue le Samedi 10 juillet à 10h. du matin

3ème Séance tenue le Samedi 10 juillet à 10h. du matin

2ème Séance tenue le vendredi 9 juillet à 15h.30

2ème Séance tenue le vendredi 9 juillet à 15h.30

1ère Séance tenue le vendredi 9 juillet à 10h

1ère Séance tenue le vendredi 9 juillet à 10h
Results 301 to 400 of 5173