Showing 7642 results

archival descriptions
Item
Print preview View:

19 results with digital objects Show results with digital objects

[Lettre H. Bonnet, Directeur à l'IICI]
[Lettre H. Bonnet, Directeur à l'IICI]
[Lettre d'Istvan Lajti, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre d'Istvan Lajti, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre de F. Chalmers Wright, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre de F. Chalmers Wright, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre de F. Chalmers Wright, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre de F. Chalmers Wright, Secrétaire à l'IICI]
[Lettre du Sécrétariat de l'Office International des Musées]
[Lettre du Sécrétariat de l'Office International des Musées]
[Lettre de Monsieur H. Bonnet, Directeur de l'IICI]
[Lettre de Monsieur H. Bonnet, Directeur de l'IICI]
[Lettre de Monsieur A. Rossi, Secrétaire Principal de l'IICI]
[Lettre de Monsieur A. Rossi, Secrétaire Principal de l'IICI]
[Lettre du Service de Publications de l'IICI]
[Lettre du Service de Publications de l'IICI]
[Lettre de Monsieur H. Bonnet, Directeur de l'IICI]
[Lettre de Monsieur H. Bonnet, Directeur de l'IICI]
[Lettre de Monsieur A. Rossi, Secrétaire Principal de l'IICI]
[Lettre de Monsieur A. Rossi, Secrétaire Principal de l'IICI]
Enquiry Into the Problem of Mechanisation. Mechanisation as a Phenomenon of Modern Industrialism by Dr. Ing. E. Slechta, Secretary of the Czecho-Slovak National Committee for Scientific Organisation. Prague
Enquiry Into the Problem of Mechanisation. Mechanisation as a Phenomenon of Modern Industrialism by Dr. Ing. E. Slechta, Secretary of the Czecho-Slovak National Committee for Scientific Organisation. Prague
Enquête sur le Problème du Machinisme. Le Machinisme et L'Equilibre Economique et Social par M. Lacoin, Ingénieur-Conseil aux Manufactures de Saint-Gobain, Paris
Enquête sur le Problème du Machinisme. Le Machinisme et L'Equilibre Economique et Social par M. Lacoin, Ingénieur-Conseil aux Manufactures de Saint-Gobain, Paris
Enquiry on the Problem of Mechanization. Mechanization and the Labour World, by A. de Toledo Bandeira de Mello Rio de Janeiro
Enquiry on the Problem of Mechanization. Mechanization and the Labour World, by A. de Toledo Bandeira de Mello Rio de Janeiro
Enquiry on the Problem of Mechanisation. Mechanisation in Bulgaria by M. P. Karaivanoff, Head of Section at the General Department of Statistics, Sofia
Enquiry on the Problem of Mechanisation. Mechanisation in Bulgaria by M. P. Karaivanoff, Head of Section at the General Department of Statistics, Sofia
Enquiry on the Problem of Mechanisation. A Few Aspects of Vocational Guidance by Dr. Jac. Van Dael Rotterdam
Enquiry on the Problem of Mechanisation. A Few Aspects of Vocational Guidance by Dr. Jac. Van Dael Rotterdam
Enquête sur le Problème du Machinisme. La Selection Psychotecnique des Dockers par Dr. Jac Van Dael, Rotterdam
Enquête sur le Problème du Machinisme. La Selection Psychotecnique des Dockers par Dr. Jac Van Dael, Rotterdam
Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Educational Needs of Future Workers in Mechanised Industry by Mme Julia Eva Vajkai, Budapest
Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Educational Needs of Future Workers in Mechanised Industry by Mme Julia Eva Vajkai, Budapest
Enquiry into the Problem of Mechanisation. Economic Effects of Mechanisation Grand Duchy of Luxemburg by M. N. Braunhausen, Minister of Commerce and Industry, Luxemburg
Enquiry into the Problem of Mechanisation. Economic Effects of Mechanisation Grand Duchy of Luxemburg by M. N. Braunhausen, Minister of Commerce and Industry, Luxemburg
Enquiry into the Problem of Mechanisation. Mechanisation from the Psychological Standpoint by M. N. Braunhausen, Minister of Commerce and Industry, Luxemburg
Enquiry into the Problem of Mechanisation. Mechanisation from the Psychological Standpoint by M. N. Braunhausen, Minister of Commerce and Industry, Luxemburg
Enquête sur le Machinisme. "Vers une mecanisation dirigée" par M. Hugo Von Haan, Membre de Section au Bureau International du Travail, Genève. Janvier 1939
Enquête sur le Machinisme. "Vers une mecanisation dirigée" par M. Hugo Von Haan, Membre de Section au Bureau International du Travail, Genève. Janvier 1939
Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Effects of Mechanisation in the Modern World by Mme Karin Segersten, Göteborg
Enquiry into the Problem of Mechanisation. The Effects of Mechanisation in the Modern World by Mme Karin Segersten, Göteborg
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 21 décembre 1938
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 21 décembre 1938
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur la possibilité d'un Entretien consacré à la Musique
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur la possibilité d'un Entretien consacré à la Musique
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur l'Ordre du Jour
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur l'Ordre du Jour
Collection Ibero-Américaine Généralités
Collection Ibero-Américaine Généralités
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 18 décembre 1937
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 18 décembre 1937
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 27 novembre 1936
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 27 novembre 1936
Comité Exécutif (Décembre 1936) Point XII de l'Ordre du Jour: Collection Ethnographique et Historique sur les Origines de la Civilisation Africaine
Comité Exécutif (Décembre 1936) Point XII de l'Ordre du Jour: Collection Ethnographique et Historique sur les Origines de la Civilisation Africaine
Collection Japonaise, Réunion du 6 novembre 1936
Collection Japonaise, Réunion du 6 novembre 1936
Office International des Intituts d'Archeologie et d'Histoire de l'Art, Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936. Rapport Introductif
Office International des Intituts d'Archeologie et d'Histoire de l'Art, Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936. Rapport Introductif
Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication
Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication
Entretien de Buenos-Aires 1ère Séance (lundi matin)
Entretien de Buenos-Aires 1ère Séance (lundi matin)
Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparatoire. Mardi, 26 novembre 1935
Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparatoire. Mardi, 26 novembre 1935
Provisional Plan for a Collection of American Ethnological and Historical works, Annex to the General Report of the Director C.A.52.1936, Chapter IX, 2
Provisional Plan for a Collection of American Ethnological and Historical works, Annex to the General Report of the Director C.A.52.1936, Chapter IX, 2
IICI, Note sur l' "Entretien" de Buenos Aires (14-17 septièmbre 1936)
IICI, Note sur l' "Entretien" de Buenos Aires (14-17 septièmbre 1936)
IICI, Note sur les "Entretiens"
IICI, Note sur les "Entretiens"
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 19 décembre 1935
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 19 décembre 1935
Haikai De Bashô et de ses Dix Disciples (Extraits) Point 3 du Chapitre VIII du Rapport général du Directeur de l'IICI
Haikai De Bashô et de ses Dix Disciples (Extraits) Point 3 du Chapitre VIII du Rapport général du Directeur de l'IICI
Rapport sur La Collection Américaine Ethnologique et Historique au Comité Exécutif
Rapport sur La Collection Américaine Ethnologique et Historique au Comité Exécutif
Comité de Patronage de la Collection Américaine Ethnologique et Historique (d'après les décisions du Comité exécutif du 25 avril 1935)
Comité de Patronage de la Collection Américaine Ethnologique et Historique (d'après les décisions du Comité exécutif du 25 avril 1935)
Plan Provisoire de la Collection Américaine Ethnologique et Historique
Plan Provisoire de la Collection Américaine Ethnologique et Historique
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 17 décembre 1934
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de La Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 17 décembre 1934
Projet de Collection Historique présenté par M. l'Ambassadeur Levillier. Grandes découvertes et histoire de l'Amérique avant et autour du XVIe siècle
Projet de Collection Historique présenté par M. l'Ambassadeur Levillier. Grandes découvertes et histoire de l'Amérique avant et autour du XVIe siècle
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet
Proposition de M. L'Ambassadeur Levillier Titres d'ouvrages proposés par M. le Professeur Rivet
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)
Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires
Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires
Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. Genève, Samedi 25 7bre [Septembre] 1937
Extrait du Journal de la 18° session de l'Assemblée de la S.d.N. N° 12. Genève, Samedi 25 7bre [Septembre] 1937
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939
Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939
Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939
Réunion des Délégués des Etats américains auprès de l'IICI. Paris, le 6 Juillet 1939
Réunion des délégués d'Etat américains Paris, le 6 Juillet 1939. Aide-Mémoire sur l'Etat Actuel de la Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Réunion des délégués d'Etat américains Paris, le 6 Juillet 1939. Aide-Mémoire sur l'Etat Actuel de la Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit d'Auteur. Insertion d'une Clause Juridictionnelle dans les Conventions d'Union Relatives à la Propriété Artistique et Littéraire
Annexe au Rapport du Comité d'Experts pour le Statut universel du Droit d'Auteur. Insertion d'une Clause Juridictionnelle dans les Conventions d'Union Relatives à la Propriété Artistique et Littéraire
Statut Universel du Droit d'Auteur. Huitième Conférence Internationale des Etats américains (Lima, Pérou - 9-27 Décembre 1938.)
Statut Universel du Droit d'Auteur. Huitième Conférence Internationale des Etats américains (Lima, Pérou - 9-27 Décembre 1938.)
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 7 Novembre 1938 par les Délégués d'Etat Américains auprès de l'IICI
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 7 Novembre 1938 par les Délégués d'Etat Américains auprès de l'IICI
Réunion des Délégués d'Etats américains Paris, le 7 Novembre 1938. Note sur le Futur Statut Universel du Droit d'Auteur
Réunion des Délégués d'Etats américains Paris, le 7 Novembre 1938. Note sur le Futur Statut Universel du Droit d'Auteur
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Rapport du Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Rapport du Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Aperçu sur le dernier état des Travaux Préparatoires à la Conférence Universelle du Droit d'Auteur.
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Aperçu sur le dernier état des Travaux Préparatoires à la Conférence Universelle du Droit d'Auteur.
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Tableau comparatif des Trois Avant-Projets de Convention Universelle sur le Droit d'Auteur
Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Tableau comparatif des Trois Avant-Projets de Convention Universelle sur le Droit d'Auteur
Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédigé par M. le Docteur Wally Hoffman, de Leipzig, et reproduit dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15.V.38
Projet de Convention Mondiale pour la Protection de Droit d'Auteur (rédigé par M. le Docteur Wally Hoffman, de Leipzig, et reproduit dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15.V.38
Projet de Convention tendant au rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (élaboré par le Bureau International de Berne et publié dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15 Juin 1937
Projet de Convention tendant au rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (élaboré par le Bureau International de Berne et publié dans le fascicule de la revue "Le Droit d'Auteur" en date du 15 Juin 1937
Procès-Verbal de la Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI le Mercredi 22 Juin 1938
Procès-Verbal de la Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI le Mercredi 22 Juin 1938
Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. (Paris, 22 Juin 1938)
Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. (Paris, 22 Juin 1938)
Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conférence Interparlementaire (Texte adopté au cours de la réunion de Nice: 22 Avril 1938.)
Projet de Résolution soumis par le Bureau Interparlementaire à la XXXIV° Conférence Interparlementaire (Texte adopté au cours de la réunion de Nice: 22 Avril 1938.)
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Résolutions
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Résolutions
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours de sa Dix-Huitième Session Ordinaire (13 Septembre au 6 Octobre 1937.)
Extrait des Résolutions adoptées par l'Assemblée de la S.D.N. au cours de sa Dix-Huitième Session Ordinaire (13 Septembre au 6 Octobre 1937.)
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 Août 1938
Résolutions du deuxième Congrès international de Droit comparé La Haye, 4-11 Août 1938
Résolution de la Commission de Législation de la Confédération internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs Rome, 11-13 Avril 1938
Résolution de la Commission de Législation de la Confédération internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs Rome, 11-13 Avril 1938
Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant son Exercice 1937-1938
Aperçu des Travaux de l'IICI en matière de Droits Intellectuels pendant son Exercice 1937-1938
Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Auteur, présenté au Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération Intellectuelle, par le Professeur Francis Deak, de la Faculté de Droit de l'Université Columbia
Mémorandum sur l'Etat de la Protection Internationale du Droit d'Auteur, présenté au Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération Intellectuelle, par le Professeur Francis Deak, de la Faculté de Droit de l'Université Columbia
Les Principes Généraux du Droit d'Auteur aux Etats-Unis
Les Principes Généraux du Droit d'Auteur aux Etats-Unis
Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour l'IICI, par MM. James T. Shotwell et Waldo G. Leland, du Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération intellectuelle. (Mai 1938)
Le Droit d'Auteur aux Etats-Unis d'Amérique. Memorandum rédigé pour l'IICI, par MM. James T. Shotwell et Waldo G. Leland, du Comité du Droit d'Auteur de la Commission nationale américaine de Coopération intellectuelle. (Mai 1938)
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle par les Représentants des Institutions Spécialisées dans les Droits Intellectuels et les Problèmes Juridiques Connexes. (Réunion tenue à Paris les 16 et 17 Mars 1931)
Rapport soumis au Comité Exécutif de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle par les Représentants des Institutions Spécialisées dans les Droits Intellectuels et les Problèmes Juridiques Connexes. (Réunion tenue à Paris les 16 et 17 Mars 1931)
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique (Point 1 de l'Ordre du Jour)
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique (Point 1 de l'Ordre du Jour)
Congrès Littéraire et Artistique International de Budapest (4-10 Juin 1930) Rapport de la Commission constituée pour l'étude des moyens d'aplanir les obstacles douaniers s'opposant à la diffussion des oeuvres littéraires et artistiques
Congrès Littéraire et Artistique International de Budapest (4-10 Juin 1930) Rapport de la Commission constituée pour l'étude des moyens d'aplanir les obstacles douaniers s'opposant à la diffussion des oeuvres littéraires et artistiques
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séance des 17 et 18 Mars 1930) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séance des 17 et 18 Mars 1930) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance applicable à la Propriété Scientifique (Réunion des 17 et 18 mars 1930) Consultation de M. L. Crousse Directeur honoraire de la Cie d'assurance Suisse "Zurich"
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Système d'Assurance applicable à la Propriété Scientifique (Réunion des 17 et 18 mars 1930) Consultation de M. L. Crousse Directeur honoraire de la Cie d'assurance Suisse "Zurich"
Réponses des Comités Nationaux de la Chambre de Commerce Internationale concernant le Projet de Statut Juridique des Associations Internationales
Réponses des Comités Nationaux de la Chambre de Commerce Internationale concernant le Projet de Statut Juridique des Associations Internationales
Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)
Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)
Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Legal
Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Legal
Les possibilités d'Universalisation du Droit d'Auteur par le Rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)
Les possibilités d'Universalisation du Droit d'Auteur par le Rapprochement des Conventions de Berne et de la Havane. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)
La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)
La Condition Juridique des Associations Internationales à but non lucratif. (Note introductive rédigée par l'IICI, en vue de la deuxième session du Conseil de Direction de l'Institut international de Rome pour l'Unification du Droit privé.)
Errata au Document E.51.1929
Errata au Document E.51.1929
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10 Août 1910 à Buenos-Aires, revisée à La Havane le 11 février 1928. (Traduction du Bureau international de Berne)
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10 Août 1910 à Buenos-Aires, revisée à La Havane le 11 février 1928. (Traduction du Bureau international de Berne)
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Projet de Convention Internationale Concernant la Condition Juridique des Associations Internationales, présenté en Juin 1928 par un Comité constitué au sein de la Chambre de Commerce Internationale. (1) Préambule
Projet de Convention Internationale Concernant la Condition Juridique des Associations Internationales, présenté en Juin 1928 par un Comité constitué au sein de la Chambre de Commerce Internationale. (1) Préambule
Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929
Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels. (Point 4 de l'ordre du jour)
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels. (Point 4 de l'ordre du jour)
Results 201 to 300 of 7642