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Archives and Documentation of International Organizations
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Comité consultatif des programmes et des budgets

Ce comité fut créé par décision du 53ème Conseil d'administration. Il tint sa première séance les 27 et 28 février 1986, à Rome. Son but était d’analyser les propositions du programme d’activité et du budget soumises par le directeur général, pour les années 1987-1988, et d’en donner des recommandations à soumettre au Conseil d'administration. Cette série contient principalement les documents et correspondances échangées par le Comité autour de ses réunions.

Comité consultatif scientifique

Le Comité consultatif scientifique fut créé sur décision de la 13ème Assemblée générale. Cette initiative s’inscrivait dans la réflexion de l’Organisation sur sa situation présente et ses perspectives. Le comité consultatif scientifique devait être un organe d’appui du programme de l’IBI, qui devait se réunir tous les deux ans afin d’étudier et de proposer l’état de l’art de la technologie de l’information et de ses utilisations dans le cadre du développement socio-économique et culturel des pays.

Les documents conservés de ce comité sont constitués de correspondances (du 8 janvier au 2 février 1987) du Comité consultatif scientifique (session tenue vraisemblablement les 20 et 21 janvier 1987, au siège de l'IBI, à Rome). Les documents de l'unique réunion tenue par le Comité apparaissent manquants.

Comité de gestion

Le comité de gestion se réunit 5 fois :

  • du 16 au 18 mars 1987,
  • du 27 au 29 avril 1987,
  • du 16 au 18 juin 1987,
  • les 23-24 juillet 1987,
  • le 16 novembre 1987.
    Ce sous-fonds contient, outre les documents des cinq sessions de ce comité, les documents de travail (brouillons et épreuves, correspondances, agendas des réunions, etc.), ainsi que la retranscription de la cinquième réunion du comité.

Bureau intergouvernemental pour l'Informatique. Comité de gestion

Comité de liquidation

Ce sous-fonds contient notamment des documents financiers et judiciaires relatifs à la liquidation de l'IBI, les documents de travail et les comptes-rendus de ses réunions, des correspondances, les documents, décisions et enregistrements sonores de la 6ème Assemblée générale extraordinaire et le drapeau de l'IBI.

Bureau intergouvernemental pour l'Informatique. Comité de liquidation

Comité de reflexion

Le Comité de réflexion fut instauré sur décision Conseil d'administration de l'IBI, lors de sa 54ème session, en avril 1986, afin d'évaluer la situation et de réfléchir aux orientations futures et perspectives de l’Organisation. Il était composé de personalités ayant occupé la présidence des organes délibérants de l'IBI, soit l'Assemblée générale et le Conseil d'administration.

Comité de révision de la convention de l'IBI

Le comité de révision agissait comme un organe subsidiaire de l'Assemblée générale, convoqué à chaque révision de la convention de l'Organisation.
Il se réunissait en comité et soumettait ses travaux à l'Assemblée générale pour discussion et approbation des mises à jour de la convention.

Les documents de cette sous-série contiennent notamment des exemplaires des différentes conventions et règlements intérieurs de l'Organisation, depuis sa création.

On ne dispose cependant des documents de travail des comités de révision que pour les années 1980.

Conseiller légal

Ce sous-fonds contient notamment les accords entre l'IBI et les Etats membres, ainsi que des dossiers relatifs aux affaires juridiques de l'Organisation. Il apparait lacunaire.

Bureau intergouvernemental pour l'informatique. Conseiller légal

Correspondance

Documents (français, anglais et espagnol) et correspondance (du 7 mai au 30 juin 1980 et du 27 septembre 1985 au 18 février 1986) du groupe détude sur l'application de l'article XIII de la convention de l'IBI et du Comité consultatif des programmes et des budgets tenue à Rome, le 7 mai 1986

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