Fifth Session of the Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, Milan, May 23-27, 1932 - Resolutions
Cinquième réunion des Délégués des Organisations internationales d'Etudiants, Paris 5 décembre 1932 - Résumé des délibérations - Liste des participants
Fourth Meeting of the Executive Committee of the Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, Paris, 28-29 January, 1933 - Programme
Deuxième réunion des Directeurs de l'Enseignement supérieur, Paris 28-29 avril 1933 - L'enseignement pratique des Langues vivantes aux universités françaises
Huitième session du Comité des représentants des organisations internationales d'étudiants , Paris 4-5 avril 1933 - Liste des participants
Huitième session du Comité des représentants des organisations internationales d'étudiants, Paris 4-5 avril 1933 - Resolutions
Second Meeting of Directors of Higher Education, Paris, April 28-29, 1933 - Biology in the British Educational System
Deuxième réunion des Directeurs de l'Enseignement supérieur, Paris 28-29 avril 1933 - Constitution juridique de l'enseignement supérieur en Italie
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique. - Le Metamagnétisme - Rapport présenté par le Professeur Jean Becquerel. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Résultats expérimentaux récents sur le Paramagnétisme des terres rares et les familles du palladium et du platine. Rapport présenté par le Professeur B. Cabrera. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme organisée en collaboration avec le Service Central de la Recherche Scientifique - Variation thermique du pouvoir rotatoire magnétique des solutions paramagnétiques. Rapport présenté par le Professeur H. Ollivier. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Problèmes posés par les expériences récentes en paramagnétisme. Rapport présenté par le Professeur G. Foex. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Un nouvel appareil de mesure des aimantations à saturation à diverses températures et son application au systéme Nickel - fer - aluminium. Rapport présenté par le Professeur W. Sucksmith. Strasbourg, 21-26 Mai 1939
Réunion d'études sur Le Magnétisme. Rapports gyromagnétiques des substances ferromagnétiques. Rapport présenté par le Professeur S. J. Barnett. Strasbourg, 21-25 Mai 1939
Determination of Ionisation in Biological Objects by R. M. Sievert
Study Meeting on The Application of calculations of probabilities (Geneva, July 12th-15th 1939). Recent progress in experimental design by R. A. Fisher
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires
Compatibilité des dépenses engagées - 1er-2e trimestres, 3e-4e trimestres, période complémentaire, relevés de compte courant, traitements, recettes 1939, assurances sociales - 4
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1er et 2e semestres, période complémentaire, traitements, recettes - 4
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes - 3
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes - 4
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes - 7
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes - 8
Compatibilité des dépenses engagées - Dépenses 1946, période complémentaire, recettes - 12
Compte de l'exercice : 1925 à 1946
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 5
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 6
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 12
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 15
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 19
Compte de l'exercice : 1925 à 1946 - 20
Vérification de la comptabilité de l'Institut. Exercice 1925-1930, 1932-1937, 1940-1941.
