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Lettre d'envoi

Lettre d'envoi

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, d...

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Pleins pouvoirs de la France pour signer la Convention sur la reconnaissance ...

Pleins pouvoirs de la France pour signer la Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Pleins pouvoirs de la France pour sièger à la Conférence Internationale d...

Pleins pouvoirs de la France pour sièger à la Conférence Internationale d'Etats en vue de la conclusion d'une Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Pouvoirs de la France - Conférence internationale d'Etats sur la distrib...

Pouvoirs de la France - Conférence internationale d'Etats sur la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite

France - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs...

France - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conféren...

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conféren...

Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour sièger à la Conférence internationale d'Etats en vue de conclure une Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Pleins Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour négocier et s...

Pleins Pouvoirs du Gouvernement de la République française pour négocier et signer la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Instrument de Ratification par la République Française de la Convention sur l...

Instrument de Ratification par la République Française de la Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République...

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République Française de la Convention

Accord entre le Gouvernement de la République Française et l'Unesco rela...

Accord entre le Gouvernement de la République Française et l'Unesco relatif aux experts associés

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Union française, sur la Convention universelle sur les droits d'auteur

Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française au Direc...

Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française au Directeur général de l'UNESCO informant que les instruments de ratification lient la France pour la Convention et également pour les trois protocoles annexes...

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisan...

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisant, Président de la Délégation française à la Conférence intergouvernementale pour le Droit d'Auteur avec l'autorisation de signer la Convention

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDOR...

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDORRE sur la Convention Universelle sur ls droit d'auteur, déclaration annexe à l'article XVII, Résolution concernant l'article XI, Protocole Annexe I, Protocole Annexe II, Protocole...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Conven...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, signée par le Président de la République Georges Pompidou, et le Premier Ministre, Pierre Mesmer

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française d...

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française de Développement

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences...

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences politiques (FNSP) et l'Institut d'Etudes politiques de Paris (IEP)

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la Répub...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la Républ...

Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

Avenant à la Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement...

Avenant à la Convention de Coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental et urbain

Convention entre l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire e...

Convention entre l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le centre du patrimoine mondiale de l'UNESCO

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des Affaires ét...

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des Affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds fiduciaire pour la mise en oeuvre d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entr...

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entre le Gouvernement de la République Française et l'UNESCO pour l'année 2003

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion...

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion d'un fonds fiduciaire du Ministère de la culture et de la communication pour la mise en valeur d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine mondial, urbain et naturel mondial 2004/2005/2006

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Minist...

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Ministère de la culture et de la communication et l'UNESCO

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Convention entre la ville de Luang Prabang (RDP Lao) et la Ville de Chinon (F...

Convention entre la ville de Luang Prabang (RDP Lao) et la Ville de Chinon (France), impliquant directement l'Unesco

Convention entre l'UNESCO et le Conseil régional du Centre (République f...

Convention entre l'UNESCO et le Conseil régional du Centre (République française )

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil...

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du Centre (France)

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil...

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du centre (Phase III)

France - Instrument de ratification - Convention sur la protection du patrimo...

France - Instrument de ratification - Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du pat...

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la prom...

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage...

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage dans le sport

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires é...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires ét...

Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

Avenant à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère de...

Avenant à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Avenant numéro 2 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Min...

Avenant numéro 2 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Avenant numéro 3 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Min...

Avenant numéro 3 à la Convention de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du forum mondial sur l'éducation (Dakar, Avril 2000)

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Munici...

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Municipal, l'UNESCO et le Sénat (République française)

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l�...

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l'Association Etonnants Voyageurs relative à l'organisation d'un concours litteraire international

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