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France
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Ordre de service pour M. Labrusse Roger, Chef du Service de la protection nat...

Ordre de service pour M. Labrusse Roger, Chef du Service de la protection nationale de se rendre à la Confèrence intergouvernementale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage...

France - Lettres de ratification - Convention internationale contre le dopage dans le sport

Fonds en dépôt - France

Fonds en dépôt - France

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisan...

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisant, Président de la Délégation française à la Conférence intergouvernementale pour le Droit d'Auteur avec l'autorisation de signer la Convention

Note du Ministère des Affaires Etrangères concernant la désignation du Centre...

Note du Ministère des Affaires Etrangères concernant la désignation du Centre National de la Recherche Scientifique comme organisme chargé, en liaison avec la Direction de l'Enseignement Supérieur de répartir en France les bons du matériel scientifique

Project No. 3423-060

Project No. 3423-060

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entr...

Protocole particulier d'application de la Convention de coopération entre le Gouvernement de la République Française et l'UNESCO pour l'année 2003

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil...

Convention entre l'UNESCO, le Centre du patrimoine mondial et le Conseil régional du centre (Phase III)

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République...

Lettre de transmission de l'Instrument de ratification par la République Française de la Convention

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Conven...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, signée par le Président de la République Georges Pompidou, et le Premier Ministre, Pierre Mesmer

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la prom...

France - Instrument d'adhésion - Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du pat...

France - Instrument d'approbation - Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

Pleins pouvoirs du Président de la République Française délivrés à M. Parodi....

Pleins pouvoirs du Président de la République Française délivrés à M. Parodi...Francis Perrin...Robert Valeur...Gaston Dupouy...pour...signer un avenant prorogeant l'accord portant création d'un Conseil des représentants d'états européens...

Memorandum of Understanding on EurOceans between the IOC and Fundação para Ci...

Memorandum of Understanding on EurOceans between the IOC and Fundação para Ciência e a Tecnologia (FCT) and Flanders Marine Institute (VLIZ), Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER), Institute of Oceanology - Polish Academy of Sciences (IOPAS), and Marine Institute, Ireland

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

1er Congrès international des Arts populaires - France : Participation de la ...

1er Congrès international des Arts populaires - France : Participation de la France et formation du Comité national des Arts et Traditions populaires

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française d...

Déclaration d'intention entre l'UNESCO et l'Agence Française de Développement

Note du Gouvernement de la France concernant la désignation du Centre Nationa...

Note du Gouvernement de la France concernant la désignation du Centre National de la Cinématographie française comme organisme répartiteur des bons de films Unesco (importation)

Project No. 1512-060

Project No. 1512-060

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion...

Convention pluriannuelle de partenariat, concernant la création et la gestion d'un fonds fiduciaire du Ministère de la culture et de la communication pour la mise en valeur d'actions de protection et de mise en valeur du patrimoine mondial, urbain et naturel mondial 2004/2005/2006

Pleins pouvoirs du Président de la République française, délivrés à Messieurs...

Pleins pouvoirs du Président de la République française, délivrés à Messieurs Parodi...Francis Perrin...Robert Valeur...Gaston Dupouy...pour...signer sous réserve de ratification toute convention, déclaration ou acte acceptés...

Relations avec le Gouvernement français

Relations avec le Gouvernement français

Contre projet français (Conférence des Ministres Alliés de l'Instruction...

Contre projet français (Conférence des Ministres Alliés de l'Instruction Publique)

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences...

Accord de coopération entre l'UNESCO, la Fondation Nationale de sciences politiques (FNSP) et l'Institut d'Etudes politiques de Paris (IEP)

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Minist...

Convention financière - Subvention de fonctionnement - 2009 - entre le Ministère de la culture et de la communication et l'UNESCO

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, d...

Pleins pouvoirs de la France - Convention sur la reconnaissance des études, des diplômes et des grades de l'enseignement supérieur dans les Etats arabes et les Etats européens riverains de la Méditerranée

Projects No. 5523 - Development of Mass Communication - Ref. MC.CH.802.570

Projects No. 5523 - Development of Mass Communication - Ref. MC.CH.802.570

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l�...

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l'Association Etonnants Voyageurs relative à l'organisation d'un concours litteraire international

France - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêch...

France - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert illicite des biens culturels

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la Répub...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Gouvernement de la République française sur la protection et la mise en valeur du patrimoine monumental urbain et naturel mondial

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Luang Prabang - soutien à la sauvegarde et mise en valeur du site

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture...

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture et Television … $ 5.000 Ref. MC/46 /4/226 of 2 August 1960

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Project 1625 - Aid for research and study on the social inadaptation of the y...

Project 1625 - Aid for research and study on the social inadaptation of the young...$6000 - Ref. EDYS/8525.95

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Union française sur la Convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire et protocole financier et l'Annexe

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDOR...

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDORRE sur la Convention Universelle sur ls droit d'auteur, déclaration annexe à l'article XVII, Résolution concernant l'article XI, Protocole Annexe I, Protocole Annexe II, Protocole...

Déclaration du Gouvernement Français de participation au projet de bons de li...

Déclaration du Gouvernement Français de participation au projet de bons de livres UNESCO comme acheteur de bons de livres et comme vendeur des livres et des publications des sociétés savantes et universités.

Offre du Gouvernement français pour la fondation de l'IICI

Offre du Gouvernement français pour la fondation de l'IICI

Project No. 5411

Project No. 5411

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de lo...

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de loisirs et de culture ( besoins sociaux et éducatifs à l'échelon local et régional ) - Ref. BMS/5/12, 15 mars 1961

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires é...

Conventions de coopération entre l'UNESCO et le Ministère des affaires étrangères de la République française concernant la création et la gestion du fonds d'affectation spéciale d'expertise, d'étude et de formation pour contribuer au suivi du Forum Mondial sur l'Education (Dakar, Avril 2000)

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Munici...

Convention d'objectifs entre le Partenariat pour le Développement Municipal, l'UNESCO et le Sénat (République française)

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Project 3423 - Ref. SS/42/A/1

Project 3423 - Ref. SS/42/A/1

Project 3423 - Ref. SS/42/A/2

Project 3423 - Ref. SS/42/A/2

Projet ED/588.826 - 6 AID/21 - Stages d'études pour l'éducation des...

Projet ED/588.826 - 6 AID/21 - Stages d'études pour l'éducation des adultes
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