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Projet ED/588.826 - 6 AID/21 - Stages d'études pour l'éducation des...

Projet ED/588.826 - 6 AID/21 - Stages d'études pour l'éducation des adultes

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

France - Participation programme - Aid for seminar on the use of Television i...

France - Participation programme - Aid for seminar on the use of Television in Populare Education - Project 5523

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

Accord de base concernant l'aide aux Etats membres

Programme de participation - France

Programme de participation - France

Echange de notes entre l'Unesco et le Gouvernement français concernant d...

Echange de notes entre l'Unesco et le Gouvernement français concernant des spécialistes de l'enseignement du journalisme - Project No. 5523-060

Instrument de ratification - France - Convention concernant les échanges entr...

Instrument de ratification - France - Convention concernant les échanges entre états de publications officielles et document gouvernementaux

Instrument de ratification par la France - Convention concernant les échanges...

Instrument de ratification par la France - Convention concernant les échanges internationaux de publications

Lettre d'adhésion - France

Lettre d'adhésion - France

France - Ratification - Convention concernant la lutte contre la discriminati...

France - Ratification - Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Acceptation concernant le protocole - France - Ratification

Participation programme project 1.142.6 Code 521 ED 235.5005

Participation programme project 1.142.6 Code 521 ED 235.5005

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de lo...

Programme de participation - Project 1282 - Table ronde sur les centres de loisirs et de culture ( besoins sociaux et éducatifs à l'échelon local et régional ) - Ref. BMS/5/12, 15 mars 1961

Programme de participation, 1961-62 - Project No. 5.121.3 - 16 bourses dans l...

Programme de participation, 1961-62 - Project No. 5.121.3 - 16 bourses dans le domaine du journalisme pour des études au centre international d'enseignement supérieur du journalisme de Strasbourg

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture...

Programme de participation - Project 5411-515 - Association française Culture et Television … $ 5.000 Ref. MC/46 /4/226 of 2 August 1960

Aide pour des activités régionales européennes de l'Association français...

Aide pour des activités régionales européennes de l'Association française Culture et Télévision $5000 - Accord avec le Gouvernement français - project 5411 - Ref. MC/CH/352.724

France - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for th...

France - Full Powers - Second Protocol to the Hague Convention of 1954 for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflict. The Hague, 26 March 1999

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verba...

Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verbale de la Délégation permanente de l'Union soviétique

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Union française, sur la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, le règlement d'exécution de la Convention et le Protocole annexe

Procès-verbal de dépôt des instruments de ratification de la France sur la Co...

Procès-verbal de dépôt des instruments de ratification de la France sur la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, le règlement d'exécution de la Convention et le Protocole annexe

Note du Ministère des Affaires étrangères à Paris au Directeur général de l&#...

Note du Ministère des Affaires étrangères à Paris au Directeur général de l'UNESCO faisant savoir que le Président de la République française Co-Prince d'Andorre considère comme nulle et non avenue la signature apposée au nom de la mitre d'Urgel...

Note du Ministère des Affaires étrangères au Directeur général de l'UNES...

Note du Ministère des Affaires étrangères au Directeur général de l'UNESCO faisant savoir que la Délégation française à la Conférence intergouvernementale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé sera composée par...

Ordre de service pour M. Labrusse Roger, Chef du Service de la protection nat...

Ordre de service pour M. Labrusse Roger, Chef du Service de la protection nationale de se rendre à la Confèrence intergouvernementale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Note de l'Ambassade de France aux Pays-Bas au Président de la Conférence...

Note de l'Ambassade de France aux Pays-Bas au Président de la Conférence internationale pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé faisant savoir que M. Brichet, Chef de la Délégation française, est habilité à signer...

Pleins pouvoirs du Président de la République française, Président de l'...

Pleins pouvoirs du Président de la République française, Président de l'Union française, délivrés à M. Robert Brichet, avec l'autorisation de négocier, conclure et signer tels convention, déclaration ou acte quelconque émanant de la Conférence...

Note du Ministère des Affaires étrangères au Directeur général de l'UNES...

Note du Ministère des Affaires étrangères au Directeur général de l'UNESCO transmettant les pleins pouvoirs habilitant M. Robert Brichet, chef de la délégation à la Conférence intergouvernementale...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Conven...

Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Ratifications de la Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris, signée par le Président de la République Georges Pompidou, et le Premier Ministre, Pierre Mesmer

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle s...

Pleins pouvoirs pour la conférence de révision de la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur, Paris, 5-24 juillet 1971

Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française au Direc...

Note du Ministère des Affaires étrangères de la République française au Directeur général de l'UNESCO informant que les instruments de ratification lient la France pour la Convention et également pour les trois protocoles annexes...

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République française, Président de l'Union française, sur la Convention universelle sur les droits d'auteur

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDOR...

Ratifications du Président de la République française, Co-Prince d'ANDORRE sur la Convention Universelle sur ls droit d'auteur, déclaration annexe à l'article XVII, Résolution concernant l'article XI, Protocole Annexe I, Protocole Annexe II, Protocole...

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisan...

Pleins pouvoirs du Président de la République française au Mr. Marcel Plaisant, Président de la Délégation française à la Conférence intergouvernementale pour le Droit d'Auteur avec l'autorisation de signer la Convention

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Un...

Ratifications du Président de la République Française, Président de l'Union française sur la Convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire et protocole financier et l'Annexe

Pleins pouvoirs du Président de la République française, délivrés à Messieurs...

Pleins pouvoirs du Président de la République française, délivrés à Messieurs Parodi...Francis Perrin...Robert Valeur...Gaston Dupouy...pour...signer sous réserve de ratification toute convention, déclaration ou acte acceptés...

Pleins pouvoirs du Président de la République Française délivrés à M. Parodi....

Pleins pouvoirs du Président de la République Française délivrés à M. Parodi...Francis Perrin...Robert Valeur...Gaston Dupouy...pour...signer un avenant prorogeant l'accord portant création d'un Conseil des représentants d'états européens...

Ratifications du Président de la République Française sur l'accord porta...

Ratifications du Président de la République Française sur l'accord portant création d'un Conseil de Représentants d'Etats Européens pour l'étude des plans d'un laboratoire international et l'organisation d'autres formes de coopération...

Pleins pouvoirs du Gouvernement de la République Française désignant...Perrin...

Pleins pouvoirs du Gouvernement de la République Française désignant...Perrin...Dupouy...de Rose... comme plénipotentiaires à la Conférence en vue d'élaborer un accord...

Pleins pouvoirs du Gouvernement de la République Française désignant M. Franc...

Pleins pouvoirs du Gouvernement de la République Française désignant M. Francis Perrin... et M. François de Rose...comme représentants de la France au Conseil de Représentants d'Etats pour la constitution d'un Centre européen de recherches nucléaires

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

Adhésion à la Convention instituant le Centre international de calcul - France

Acceptation pure et simple de la Convention instituant le Centre internationa...

Acceptation pure et simple de la Convention instituant le Centre international de calcul par la France

Note du Ministère des Affaires Etrangères concernant la désignation du Centre...

Note du Ministère des Affaires Etrangères concernant la désignation du Centre National de la Recherche Scientifique comme organisme chargé, en liaison avec la Direction de l'Enseignement Supérieur de répartir en France les bons du matériel scientifique

Note du Gouvernement de la France concernant la désignation du Centre Nationa...

Note du Gouvernement de la France concernant la désignation du Centre National de la Cinématographie française comme organisme répartiteur des bons de films Unesco (importation)

Déclaration du Gouvernement Français de participation au projet de bons de li...

Déclaration du Gouvernement Français de participation au projet de bons de livres UNESCO comme acheteur de bons de livres et comme vendeur des livres et des publications des sociétés savantes et universités.

Note of the Secretariat of the United Nations informing that France has depos...

Note of the Secretariat of the United Nations informing that France has deposited on 14 October 1957 the instrument of ratification of the agreement on the importation of Educational, Scientific and Cultural Materials (with protocol).

France

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Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l�...

Convention de partenariat entre L'UNESCO, la Ville de Saint-Malo et l'Association Etonnants Voyageurs relative à l'organisation d'un concours litteraire international

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Accords entre l'UNESCO et Rhône-Poulenc S.A.

Pouvoirs de la France pour signer l'accord

Pouvoirs de la France pour signer l'accord
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