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Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Mardi 14 Octobre 1930 à 21 heures
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Mardi 14 Octobre 1930 à 21 heures
Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance
Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction. Première Séance
Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction (Paris, 13-14 avril 1931). Première Séance
Office International des Musées, Réunion du Comité de Direction (Paris, 13-14 avril 1931). Première Séance
International Museums Office. The Art of Visiting Museums, A talk by M. Henri Verne Director of the National Museums and of the School of the Louvre given under the auspices of the International Museums Office
International Museums Office. The Art of Visiting Museums, A talk by M. Henri Verne Director of the National Museums and of the School of the Louvre given under the auspices of the International Museums Office
Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Composition du Comité
Office International des Musées, Déuxième Réunion du Comité de Direction. Composition du Comité
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture Jeudi 16 Octobre 1930 à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture Jeudi 16 Octobre 1930 à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Commission Spéciale pour la restauration des peintures et l'application des vernis
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Commission Spéciale pour la restauration des peintures et l'application des vernis
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Membres Participants (Deuxième Liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Membres Participants (Deuxième Liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Georges Bochkovitch Architecte, Conservateur au Musée d'art et d'histoire de Belgrade. Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Georges Bochkovitch Architecte, Conservateur au Musée d'art et d'histoire de Belgrade. Point 3 de l'ordre du jour
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Conclusions adoptées par la Conférence
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Conclusions adoptées par la Conférence
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Jean Goulinat Membre de la Commission de restauration des Musées Nationaux à Paris. Points 1 et 2 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Jean Goulinat Membre de la Commission de restauration des Musées Nationaux à Paris. Points 1 et 2 de l'ordre du jour
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Procès-Verbal de la Séance de Clôture
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Procès-Verbal de la Séance de Clôture
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. le Prof. Scheffer de l'Ecole Technique Supérieure de Delft (Pays-Bas) Points 1et 2 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. le Prof. Scheffer de l'Ecole Technique Supérieure de Delft (Pays-Bas) Points 1et 2 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Prof. Nicolas Roerich, les dangers de transport des oeuvres d'art. point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Prof. Nicolas Roerich, les dangers de transport des oeuvres d'art. point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Proposition de M. André Blum de la nécessité de créer un centre international de documentation artistique point 7 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Proposition de M. André Blum de la nécessité de créer un centre international de documentation artistique point 7 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. S. Kennedy North. Généralités. Points 3 et 4 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. S. Kennedy North. Généralités. Points 3 et 4 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Dr. Erich Wiese Directeur du Musée des Beaux-Arts de Breslau (Allemagne) Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Dr. Erich Wiese Directeur du Musée des Beaux-Arts de Breslau (Allemagne) Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées of Art de New York. Les rayons ultra-violets appliqués aux sculptures de marbre. Points 1 et 2 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées of Art de New York. Les rayons ultra-violets appliqués aux sculptures de marbre. Points 1 et 2 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées. La protection des peintures contre les moisissures Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication du Secrétariat de l'office International des Musées. La protection des peintures contre les moisissures Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communications (Deuxième Liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communications (Deuxième Liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Points 1 et 2 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Points 1 et 2 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 3 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 3 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 4 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 4 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 6 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 6 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Protection des Sculptures en bois et des Peintures sur Panneau contre l'action des vers
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Protection des Sculptures en bois et des Peintures sur Panneau contre l'action des vers
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication du Dr. A. Martin de Wild (de la Haye) Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication du Dr. A. Martin de Wild (de la Haye) Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. le Dr. Ing. G. Kögel, professeur à la Technische Hochschule de Karlsruhe (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. le Dr. Ing. G. Kögel, professeur à la Technische Hochschule de Karlsruhe (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Membres Participants (Première liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Membres Participants (Première liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Rembrandt et son école illustrés par des projections d'agrandissements photographiques de peintures, Communication du Prof. A.P. Laurie (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Rembrandt et son école illustrés par des projections d'agrandissements photographiques de peintures, Communication du Prof. A.P. Laurie (Points 1 et 2 de l'Ordre du jour)
Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 relative aux Instituts universitaires d'archéologie et d'histoire de l'art
Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 relative aux Instituts universitaires d'archéologie et d'histoire de l'art
Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction
Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction
Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. (Rome, 1°-2 décembre 1933)
Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. (Rome, 1°-2 décembre 1933)
Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif
Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936 Rapport Introductif
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. L'Etat actuel de l'examen Microchimique des Peintures
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. L'Etat actuel de l'examen Microchimique des Peintures
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Organisée par l'Office international des Musées avec l'appui de la Commission italienne de Coopération Intellectuelle. Rome, 13-17 octobre 1930
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Organisée par l'Office international des Musées avec l'appui de la Commission italienne de Coopération Intellectuelle. Rome, 13-17 octobre 1930
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communications (Première liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communications (Première liste)
Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Art et Archéologie (Paris, les 28-29 janvier 1932)
Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Art et Archéologie (Paris, les 28-29 janvier 1932)
Résolutions du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Archéologie et d'Histoire de l'Art (28-29 Janvier 1932)
Résolutions du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Archéologie et d'Histoire de l'Art (28-29 Janvier 1932)
Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions, sur l'Index Translationum
Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions, sur l'Index Translationum
Minutes of the Meeting of the Publication Committee for the Ibero-American Collection, held at the Institute on December 21st, 1933
Minutes of the Meeting of the Publication Committee for the Ibero-American Collection, held at the Institute on December 21st, 1933
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président du Comité à la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président du Comité à la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Procès-Verbal de la Première Séance tenue le vendredi 18 décembre 1931, à 11 heures
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Procès-Verbal de la Première Séance tenue le vendredi 18 décembre 1931, à 11 heures
Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résultats de l'Enquête sur le Developpement du Gout de la Poesie dans l'Enseignements
Rapport de l'I.I.C.I. au Comité Permanent des Lettres et des Arts résultats de l'Enquête sur le Developpement du Gout de la Poesie dans l'Enseignements
Rapport de l'Institut au Comité Permanent des Lettres et des Arts sur le Théâtre
Rapport de l'Institut au Comité Permanent des Lettres et des Arts sur le Théâtre
Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Réunion d'Experts pour la publication d'ouvrages sur le folklore latino-américain (20 mai 1932)
Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Réunion d'Experts pour la publication d'ouvrages sur le folklore latino-américain (20 mai 1932)
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 16 décembre 1932 à l'Institut
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 16 décembre 1932 à l'Institut
Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la réunion préparatoire d'Experts pour l'établissement d'un plan relatif aux ouvrages folklorique à publier dans la Collection Ibero-Américaire (4 Novembre 1932)
Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine Procès-Verbal de la réunion préparatoire d'Experts pour l'établissement d'un plan relatif aux ouvrages folklorique à publier dans la Collection Ibero-Américaire (4 Novembre 1932)
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 29 mars 1932 à l'Institut
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue le 29 mars 1932 à l'Institut
Resultats de l'Enquete sur les Bibliographies Générales et la Bibliographie des Traductions dans les différents pays
Resultats de l'Enquete sur les Bibliographies Générales et la Bibliographie des Traductions dans les différents pays
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Deuxième Congrès International de Droit Compare. La Haye, 4-11 Août 1937. 1ère Résolution
Deuxième Congrès International de Droit Compare. La Haye, 4-11 Août 1937. 1ère Résolution
Association Littéraire et Artistique Internationale. Congrès de Paris, Juin 1937
Association Littéraire et Artistique Internationale. Congrès de Paris, Juin 1937
Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de la SDN, 6ème Commission. Coopération Intellectuelle Genève, le 23 Septembre 1937
Extrait des Résolutions de la 18ème Session Ordinaire de l'Assemblée de la SDN, 6ème Commission. Coopération Intellectuelle Genève, le 23 Septembre 1937
Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs. Congrès de Paris, 18 Juin 1937
Voeu Adopté par la Conféderation Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs. Congrès de Paris, 18 Juin 1937
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Voeu de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Révision de la Convention de Berne et tendant à une entente Universelle en matière de Droit d'Auteur. (adopté à l'unanimité le 2 juin 1928.)
Voeu de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Révision de la Convention de Berne et tendant à une entente Universelle en matière de Droit d'Auteur. (adopté à l'unanimité le 2 juin 1928.)
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Réunion des Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI, tenue à Paris, le 23 Novembre 1936. Discours de M. da Fonseca Hermes, Ministre Plénipotantiaire, Directeur du Service des Actes internationaux au Ministère des Affaires Etrangères du Brésil
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Réunion des Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI, tenue à Paris, le 23 Novembre 1936. Discours de M. da Fonseca Hermes, Ministre Plénipotantiaire, Directeur du Service des Actes internationaux au Ministère des Affaires Etrangères du Brésil
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 23 Novembre 1936 par les Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI
Préparation de la Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Procès-Verbal Sommaire d'une Réunion tenue à Paris le 23 Novembre 1936 par les Délégués d'Etats Américains auprès de l'IICI
Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intellectuelle. (Annexe à l'avant-projet de Convention approuvé au cours de la session tenue le 16 Mai 1936.)
Rapport de la Commission Interaméricaine de Protection de la Propriété Intellectuelle. (Annexe à l'avant-projet de Convention approuvé au cours de la session tenue le 16 Mai 1936.)
Communication du President de la Commission Interaméricaine pour la Protection de la Propriété Intellectuelle
Communication du President de la Commission Interaméricaine pour la Protection de la Propriété Intellectuelle
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Ordre du Jour
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Ordre du Jour
Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels
Rapport Spécial sur les Travaux du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 11 Août 1910, à Buenos-A{i]res. (Traduction empruntée aux Actes de la Conférence de Rome.) Article Premier
Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 11 Août 1910, à Buenos-A{i]res. (Traduction empruntée aux Actes de la Conférence de Rome.) Article Premier
League of Nations, International Institut of Intellectual Co-operation. Resolutions voted by the Commitee on Intellectual Rights. Geneva, May 9th, 1936
League of Nations, International Institut of Intellectual Co-operation. Resolutions voted by the Commitee on Intellectual Rights. Geneva, May 9th, 1936
Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'Auteur établi par la Commission Spéciale de l'Union Interaméricaine
Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Droits d'Auteur établi par la Commission Spéciale de l'Union Interaméricaine
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris , 1er - 2 Avril et 25 Avril 1936.) Observation de M. E. Piola-Caselli sur Avant-Projet de Convention Universelle sur le droit d'auteur adopté à la réunion de Paris du Comité d'Experts. Article préliminaire
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris , 1er - 2 Avril et 25 Avril 1936.) Observation de M. E. Piola-Caselli sur Avant-Projet de Convention Universelle sur le droit d'auteur adopté à la réunion de Paris du Comité d'Experts. Article préliminaire
Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi établi par la Commission de la Protection de la Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique
Exposition Internationale de Paris 1937. Article d'un projet de loi établi par la Commission de la Protection de la Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. 25 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. 25 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)
Comité de Représentants des Institutions Internationales s'occupant des Droits Intellectuels. Procès-Verbal de la séance tenue le Vendredi 8 Mai 1936, à 15h.30 à Genève, au Secrétariat de la Société des Nations
Comité de Représentants des Institutions Internationales s'occupant des Droits Intellectuels. Procès-Verbal de la séance tenue le Vendredi 8 Mai 1936, à 15h.30 à Genève, au Secrétariat de la Société des Nations
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Institut de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Rapport de M. le Sénateur Antuna, Président de la Commission interaméricaine du Droit d'Auteur
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Institut de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Rapport de M. le Sénateur Antuna, Président de la Commission interaméricaine du Droit d'Auteur
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Résolution adoptée par le Comité, le 1er Avril 1936
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Résolution adoptée par le Comité, le 1er Avril 1936
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Préambule
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Préambule
Rapport présenté au Comité d'Experts pour l'étude d'un statut universel du droit d'auteur réuni à Paris les 1er, 2 et 25 Avril 1936, par l'IICI et l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé, par le Sénateur Antuña, Président de la Commission Interaméricaine du Droit d'Auteur
Rapport présenté au Comité d'Experts pour l'étude d'un statut universel du droit d'auteur réuni à Paris les 1er, 2 et 25 Avril 1936, par l'IICI et l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé, par le Sénateur Antuña, Président de la Commission Interaméricaine du Droit d'Auteur
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Règlement concernant l'enregistrement international des oeuvres littéraires et artistiques. (Projet de M. Ostertag) Article premier
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Règlement concernant l'enregistrement international des oeuvres littéraires et artistiques. (Projet de M. Ostertag) Article premier
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle établi par le Comité de Rédaction le 10 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. Avant-Projet de Convention Universelle établi par le Comité de Rédaction le 10 Avril 1936. (Noms des Chefs d'Etat)
Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Institut International de Coopération Intellectuelle. Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et l'IICI (1ère réunion Paris 1er et 2 Avril 1936) Mémoire rédigé par l'IICI
Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et Institut International de Coopération Intellectuelle. Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé et l'IICI (1ère réunion Paris 1er et 2 Avril 1936) Mémoire rédigé par l'IICI
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Article 5
(Texte définitif) Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Avant-Projet de Convention Universelle pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (texte établi par le Comité d'Etude, le 2 Avril 1936) Article 5
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris 1er et 2 Avril 1936) Déclaration formulée par M. Coppieters de Gibson, Membre de la Commission officielle belge pour la préparation de la Conférence diplomatique de révision de la Convention de Berne. (1ère séance du 1er Avril 1936)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion. Paris 1er et 2 Avril 1936) Déclaration formulée par M. Coppieters de Gibson, Membre de la Commission officielle belge pour la préparation de la Conférence diplomatique de révision de la Convention de Berne. (1ère séance du 1er Avril 1936)
Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes du 11 Juin 1934. Mémoire du Bureau International du Travail. Les Droits des Exécutants
Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes du 11 Juin 1934. Mémoire du Bureau International du Travail. Les Droits des Exécutants
Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 9 Juin 1933 à 10h30 du matin). Sanction Juridictionnelle Internationale des Règles Conventionnelles concernant le Droit d'Auteur. (Point I, 1° d) de l'Ordre du jour)
Trosième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 9 Juin 1933 à 10h30 du matin). Sanction Juridictionnelle Internationale des Règles Conventionnelles concernant le Droit d'Auteur. (Point I, 1° d) de l'Ordre du jour)
Troisième Session du Comité des Droits Intellectuels tenue à Paris, le 9 Juin 1933. (Le Dr. B.C.J Loder, Président du Comité, commentera ces résolutions au cours de la session plénière.)
Troisième Session du Comité des Droits Intellectuels tenue à Paris, le 9 Juin 1933. (Le Dr. B.C.J Loder, Président du Comité, commentera ces résolutions au cours de la session plénière.)
Extrait des Résolutions de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle Juillet 1933. Droits Intellectuels
Extrait des Résolutions de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle Juillet 1933. Droits Intellectuels
Congrès International de Droit Compare. La Haye, 2-6 Août 1932. Le Droit d'Auteur des Journalistes (Rapport général présenté par MM. Piola-Caselli et Raymond Weiss.)
Congrès International de Droit Compare. La Haye, 2-6 Août 1932. Le Droit d'Auteur des Journalistes (Rapport général présenté par MM. Piola-Caselli et Raymond Weiss.)
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)
Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)
Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique
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