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Vérification de l'écriture (Proposition Tanakadate)

Vérification de l'écriture (Proposition Tanakadate)

Association bourguignonne pour les Sociétés savantes

Association bourguignonne pour les Sociétés savantes

Congrès d'Archéologie

Congrès d'Archéologie

Congrès international de Philosophie

Congrès international de Philosophie

Conférences de la Société internatioanle de phonétique expérimentale

Conférences de la Société internatioanle de phonétique expérimentale

Publication

Publication

Annuaire international de Bibliographie historique

Annuaire international de Bibliographie historique

Bibliographie scientifique - Liaison avec les Comités nationaux

Bibliographie scientifique - Liaison avec les Comités nationaux

Correspondance scientifique pour la bibliographie scientifique

Correspondance scientifique pour la bibliographie scientifique

Coordination internationale des archives - 1ère réunion d'experts (avril...

Coordination internationale des archives - 1ère réunion d'experts (avril 1931)

Guide International des Archives. Documents

Guide International des Archives. Documents

Echange de conférenciers

Echange de conférenciers

Correspondance générale avec les membres de la Sous-Commission des Droits int...

Correspondance générale avec les membres de la Sous-Commission des Droits intellectuels et ceux du Secrétariat de la SDN

Droits de douane sur les publications

Droits de douane sur les publications

Projet de droit d'auteur international (Bründler)

Projet de droit d'auteur international (Bründler)

Institut international de droit public. Paris

Institut international de droit public. Paris

Publication

Publication

Relations avec les Sociétés d'auteurs et compositeurs

Relations avec les Sociétés d'auteurs et compositeurs

Institut international pour l'unification du droit privé

Institut international pour l'unification du droit privé

M. Berthelemy (confidentiel)

M. Berthelemy (confidentiel)

Correspondance avec le Directeur

Correspondance avec le Directeur

Correspondance avec la Section d'Information de la SDN

Correspondance avec la Section d'Information de la SDN

Service juridique. Correspondance générale

Service juridique. Correspondance générale

Association internationale pour le Progrès social

Association internationale pour le Progrès social

Experts juridiques

Experts juridiques

Fédération internationale des femmes avocats

Fédération internationale des femmes avocats

Fédération internationale des décorateurs

Fédération internationale des décorateurs

Union paneuropéenne

Union paneuropéenne

Recueil de textes

Recueil de textes

Questions juridiques en rapport avec l'activité de la Section des Relati...

Questions juridiques en rapport avec l'activité de la Section des Relations littéraires

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellect...

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellectuels

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellect...

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellectuels

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellect...

Coordination des travaux des institutions s'occupant de droits intellectuels

Questions douanières

Questions douanières

Durée du droit d'auteur

Durée du droit d'auteur

Projet de loi sur la propriété littéraire et artistique en Norvège (M. Knoph)

Projet de loi sur la propriété littéraire et artistique en Norvège (M. Knoph)

Publication

Publication

Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes

Défense corporative des écrivains, compositeurs et artistes

Domaine public payant - Projet de loi du gouvernement français

Domaine public payant - Projet de loi du gouvernement français

Conférence de Rome (Révision de la Convention d'Union de Berne pour la p...

Conférence de Rome (Révision de la Convention d'Union de Berne pour la production des oeuvres littéraires et artistiques)

Syndicat de la propriété artistique, Paris

Syndicat de la propriété artistique, Paris

Réponses des gouvernements américains concernant le projet de convention

Réponses des gouvernements américains concernant le projet de convention

Publication

Publication

Art appliqué

Art appliqué

Droit d'auteur - Allemagne

Droit d'auteur - Allemagne

Sanctions internationales des Conventions relatives au droit d'auteur

Sanctions internationales des Conventions relatives au droit d'auteur

Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles

Droit d'auteur. Conférence de Bruxelles

Droit d'auteur. Photographie

Droit d'auteur. Photographie

Droit d'auteur - Etats-Unis

Droit d'auteur - Etats-Unis

Publication

Publication

Propriété scientifique - Collaboration avec la Section économique et financiè...

Propriété scientifique - Collaboration avec la Section économique et financière du Secrétariat de la SDN

Propriété scientifique. Correspondance générale

Propriété scientifique. Correspondance générale

Propriété scientifique. Correspondance générale

Propriété scientifique. Correspondance générale

Propriété scientifique. Correspondance générale

Propriété scientifique. Correspondance générale

Situation des savants. Opinions diverses

Situation des savants. Opinions diverses

Prix Linthicum

Prix Linthicum

Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation i...

Propriété scientifique. Initiatives des gouvernements dans leur législation interne

Généralités

Généralités

Protection des travailleurs intellectuels. Associations françaises. Rapport d...

Protection des travailleurs intellectuels. Associations françaises. Rapport de la C.I.T.I.

Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc

Situation des travailleurs intellectuels à l'égard du fisc

Contrats entre les auteurs dramatiques et compositeurs d'une part, et le...

Contrats entre les auteurs dramatiques et compositeurs d'une part, et les directeurs de théâtres d'autre part

Association professionnelle internationale des médecins

Association professionnelle internationale des médecins

Congrès de médecine tropicale

Congrès de médecine tropicale

Congrès international du dessin et des arts appliqués

Congrès international du dessin et des arts appliqués

Centre d'information pour les Congrès scientifiques

Centre d'information pour les Congrès scientifiques

Congrès de la Fédération aéronautique internationale et de la navigation aéri...

Congrès de la Fédération aéronautique internationale et de la navigation aérienne

Publications

Publications

Congrès de navigation

Congrès de navigation

Congrès de physique

Congrès de physique

Publication

Publication

Pan-Pacific Science Congress

Pan-Pacific Science Congress

Publications

Publications

Conférence du blé

Conférence du blé

Congrès des géographes et ethnographes slaves - Belgrade (Beograd), 1930

Congrès des géographes et ethnographes slaves - Belgrade (Beograd), 1930

Congrès de recherches psychiques - Athènes

Congrès de recherches psychiques - Athènes

Echange de publications - Note du ministre d'Autriche en France

Echange de publications - Note du ministre d'Autriche en France

Demande de prêts de livres - Généralités

Demande de prêts de livres - Généralités

Publication

Publication

Guide des Echanges - Argentine

Guide des Echanges - Argentine

Guide des Echanges - Brésil

Guide des Echanges - Brésil

Guide des Echanges - Canada

Guide des Echanges - Canada

Guide des Echanges - Corée

Guide des Echanges - Corée

Guide des Echanges - Egypte

Guide des Echanges - Egypte

Guide des Echanges - Eire

Guide des Echanges - Eire

Guide des Echanges - Finlande

Guide des Echanges - Finlande

Guide des Echanges - Guatemala

Guide des Echanges - Guatemala

Guide des Echanges - Inde

Guide des Echanges - Inde

Guide des Echanges - Lettonie

Guide des Echanges - Lettonie

Guide des Echanges - Nicaragua

Guide des Echanges - Nicaragua

Guide des Echanges - Paraguay

Guide des Echanges - Paraguay

Guide des Echanges - Roumanie

Guide des Echanges - Roumanie

Guide des Echanges - Suisse

Guide des Echanges - Suisse

Guide des Echanges - URSS

Guide des Echanges - URSS

Guide des Echanges - Uruguay

Guide des Echanges - Uruguay

Normalisation du livre

Normalisation du livre

Musée d'histoire naturelle. Projet d'un annuaire des sciences botan...

Musée d'histoire naturelle. Projet d'un annuaire des sciences botaniques

Congrès de l'histoire du Christianisme

Congrès de l'histoire du Christianisme

Analyse chimique des tableaux

Analyse chimique des tableaux

Publication

Publication

Classification décimale

Classification décimale
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