Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[1]-C.L 95
• Pièce
• 1924

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[7]
• Pièce
• 1925

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Comité Central. Procès-Verbaux

• FR PUNES AG 01-IICI-C.I.A.P/C.C/P.V.-C.I.A.P 1926-2
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique

• FR PUNES AG 01-IICI-C-4
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales

• FR PUNES AG 01-IICI-C-5
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence

• FR PUNES AG 01-IICI-C.N.-C.N. 1926-a)-C.N/ 1ère Session/P.V.1
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Comité Central. Procès-Verbaux

• FR PUNES AG 01-IICI-C.I.A.P/C.C/P.V.-C.I.A.P 1926-1
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits

• FR PUNES AG 01-IICI-C-3
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues

• FR PUNES AG 01-IICI-C-7
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique

• FR PUNES AG 01-IICI-C.N.-C.N. 1926-a)-C.4
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]

• FR PUNES AG 01-IICI-C-1
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion

• FR PUNES AG 01-IICI-C-2
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales

• FR PUNES AG 01-IICI-C-6
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie

• FR PUNES AG 01-IICI-C-8
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour

• FR PUNES AG 01-IICI-C-9
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires

• FR PUNES AG 01-IICI-C-10
• Pièce
• 1926

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-19
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-22
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-23
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-27 (1)
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[9]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[11]
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-15 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-16 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-24
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-25
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-30
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-31
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-14 b
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-14 c
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-21
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

1ère Session P.V. 1ère Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[6]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

1ère Session P.V. 5ème séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[10]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-17 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-18
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-20 (E.V. 12.)
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-26
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-28
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

1ère Session P.V. 3ème Séance

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[8]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Extrait d'un Rapport presenté en juillet 1927, par l'IICI, à la Sous-Commission des Droits Intellectuels de la SDN, sur les premières résultats d'une enquête relative au Statut des Associations Internationales (Proposition de M. le Sénateur Lafontaine.)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-33
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques du 9 Septembre 1886 révisée à Berlin le 13 Novembre 1908 et à Rome le 2 Juin 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-36
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Resolution of the Sub-Committee on Intellectual Rights of the League of Nations. (Adopted by the Plenary Committee at its session of July 1928)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-37
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained

• FR PUNES AG 01-IICI-C-14
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions

• FR PUNES AG 01-IICI-C-22
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda

• FR PUNES AG 01-IICI-C-30
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-universitaires

• FR PUNES AG 01-IICI-[Bourses]-[9]-C.27. Point 5 de l'Ordre du jour
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Projet de Convention Internationale relative à la condition juridique des Associations Internationales, adopté par le Congrès mondial des Associations Internationales (1922)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-34
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'Activité du Service Juridique

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-35.a (Point 1 de l'ordre du jour)
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport sur l'Etat Actuel des Travaux concernant le Droit à accorder aux Savant sur l'utilisation lucrative de leurs decouvertes. Rapport soumis à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-35.b (Point 2 de l'ordre du jour)
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits intellectuels sur la participation de l'IICI à la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Litteraires et Artistiques (7 mai au 2 juin 1928)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-35.c (Point 4 de l'ordre du jour)
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commisssion des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-35.d (Point 5 de l'ordre du jour)
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Council on Foreign Relations - History

• FR PUNES AG 01-IICI-C-17
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Recommendations of the Meeting of Experts for the Co-ordination of Higher International Studies, Berlin, March 22-24, 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-C-19
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Ordre du jour

• FR PUNES AG 01-IICI-C-20
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Troisième réunion des Directeurs des Offices Universitaires Nationaux - Ordre du jour

• FR PUNES AG 01-IICI-C-21
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-32
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Resolutions adopted at the Third Session of the Committee of representatives of International Students Organisations, paris, April 23-25, 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-C-29
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Résumé des délibérations de la réunion des délégués des organisations internationales d'étudiants auprès de l'institut, Paris, 3 décembre 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-C-31
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Confédération Internationale des Etudiants - Rapport sur la Carte d'Identité présenté à la troisième Conférence des Associations Internationales d'Etudiants

• FR PUNES AG 01-IICI-C-23
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Confédération Internationale des Etudiants - Rapport

• FR PUNES AG 01-IICI-C-24
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Resolutions adopted by the Third Meeting of Directors of national University Offices, Paris, April 17-18, 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-C-28
• Pièce
• 1928

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Lettre du Directeur de l'IICI au Président de la SDN. Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal (E 41), Réponses: Afrique du Sud, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-41.a
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-43.c
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-45
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-48
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-50
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-50 bis
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - Liste des participants

• FR PUNES AG 01-IICI-C-33 (2)
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Fourth Session of the Committee of Representatives of International Students Organisations, Paris, April 25-27 - Provisional Agenda

• FR PUNES AG 01-IICI-C-37
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Report of a Conference of Inter-University Student Societies held in the Board of Education, London, March 18th, 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-C-39
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Recommendations of the Meeting of Experts on International School Correspondence, Paris, May 27th and 28th, 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-C-50
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur un projet relatif à l'emploi du phonographe dans l'enseignement des langues vivantes

• FR PUNES AG 01-IICI-C-54
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Report of the Institute to the Sub-Committee on University Relations on the Second Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, London, 11-14 March 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-C-55
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Réunion des Experts Bibliothécaires. Résolution

• FR PUNES AG 01-IICI-C.T.B-C.T.B-[1929]-9
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

France

• FR PUNES AG 01-IICI-C.T.B-C.T.B-[1929]-13
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Traduction "Akademischer Austauschdienst"

• FR PUNES AG 01-IICI-[Bourses]-[13]-C.53 Annexe 3
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Relations universitaires sur la question des bourses post-universitaires

• FR PUNES AG 01-IICI-[Bourses]-[18]-Point 6 de l'Ordre du Jour
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Projet pour la Centralisation de la Documentation Juridique Internationale

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-39
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Aperçu sur les travaux de la Conférence Diplomatique de Rome pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (Révision de la Convention de Berne, Mai 1928) Présenté à la Réunion des Délégués d'Etats du 19 Décembre 1928 par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-40
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Questionnaire Relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Légal

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-41
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Note sur l'Etat actuel du Problème International de la "Propriété Scientifique"

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-42
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur l'activité du Service Juridique. (Point 1 de l'ordre du jour)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-43.a
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur la Condition Juridique et Sociale des Travailleurs Intellectuels. (Point 4 de l'ordre du jour)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-43.d
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Convention Panaméricaine pour la Protection de la Propriété Littéraire et Artistique signée le 10 Août 1910 à Buenos-Aires, revisée à La Havane le 11 février 1928. (Traduction du Bureau international de Berne)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-49
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Déclaration Officielle de la Délégation Brésilienne à la Deuxième Séance Plénière de la Conférence Diplomatique de Rome, Tenue le 1er Juin 1928. (Extrait des Actes Officiels, p. 300 à 303)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-55
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Second Conference of Institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14th, 1929 - Resolutions

• FR PUNES AG 01-IICI-C-35
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Proposed Lexicon of Political Terms

• FR PUNES AG 01-IICI-C-42
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Lettre de M. von Harnack, Président de la Commission allemande de coopération intellectuelle à M. le Dr. Werner Picht, 28 janvier 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-C-53 Annexe 4
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Offer made by the London School of Economics and Political science in Pursuance of Resolution I (d) of the London conference

• FR PUNES AG 01-IICI-C-58
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Réunion des Experts Bibliothécaires. Collaboration international entre les bibliothèques en vue de l'achat des ouvrages étrangers. Résolution

• FR PUNES AG 01-IICI-C.T.B-C.T.B-[1929]-10
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Résume d'un Exposé Verbal présenté par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI, sur l'Aspect International de la Protection des Droits Intellectuels. (Sous-Commission des Droits d'Auteur de la Chambre des Députés) Séance du mercredi 26 Juin 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-44
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-46
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Errata au Document E.51.1929

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-51
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Réponses des Commissions Nationales de Coopération Intellectuelle au Questionnaire de l'IICI relatif au Contrat d'Edition et au Dépôt Legal

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-54
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Fouth Meeting of the Directors of National University Offices, Paris, April 11-12, 1929 - Provisional Agenda

• FR PUNES AG 01-IICI-C-33
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Quatrième réunion des directeurs des Offices universitaires nationaux, Paris, 11-12 avril 1929 - Renseignements fournis par la Commission nationale lettone de Coopération Intellectuelle

• FR PUNES AG 01-IICI-C-33.f
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des relations universitaires, sur la réunion des experts pour la correspondance scolaire internationale, Paris, 27-28 mai 1929

• FR PUNES AG 01-IICI-C-57
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation

Memorandum of Dr. W. Haas, concerning a Comparative Handbook of the most important political terms which are liable to provoque misunderstanding in the international intercourse of the Great Nations

• FR PUNES AG 01-IICI-C-59
• Pièce
• 1929

Fait partie de International Institute of Intellectual Co-operation