Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-46
• Pièce
• 1929

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-48
• Pièce
• 1929

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives

• FR PUNES AG 01-IICI-[Réunion.ARCH]-l)-C.I.C.I/B/45
• Pièce
• 1924

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[1]-C.L 95
• Pièce
• 1924

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[7]
• Pièce
• 1925

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Committee on Intellectual Co-Operation. Sub-Committee on Bibliography. Bibliography of Greco-Roman Antiquity

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[2] C.I.C.I./B/53
• Pièce
• 1925

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Commission de Cooperation Intellectuelle. Organisation Internationale de la Bibliographie Relative à l'Antiquité Classique. Mémorandum du Professeur Gilbert Murray

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[3] C.I.C.I./B/60
• Pièce
• 1925

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique

• FR PUNES AG 01-IICI-C-4
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales

• FR PUNES AG 01-IICI-C-5
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité Central. Procès-Verbaux

• FR PUNES AG 01-IICI-C.I.A.P/C.C/P.V.-C.I.A.P 1926-2
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum du Secrétariat

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[4] C.I.C.I./B/63
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[5] C.I.C.I./B/64
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence

• FR PUNES AG 01-IICI-C.N.-C.N. 1926-a)-C.N/ 1ère Session/P.V.1
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales, pour l'avancement des sciences et le dévéloppement des laboratoires

• FR PUNES AG 01-IICI-[Bourses]-[20]
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité Central. Procès-Verbaux

• FR PUNES AG 01-IICI-C.I.A.P/C.C/P.V.-C.I.A.P 1926-1
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits

• FR PUNES AG 01-IICI-C-3
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues

• FR PUNES AG 01-IICI-C-7
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique

• FR PUNES AG 01-IICI-C.N.-C.N. 1926-a)-C.4
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-32
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]

• FR PUNES AG 01-IICI-C-1
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion

• FR PUNES AG 01-IICI-C-2
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales

• FR PUNES AG 01-IICI-C-6
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie

• FR PUNES AG 01-IICI-C-8
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour

• FR PUNES AG 01-IICI-C-9
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires

• FR PUNES AG 01-IICI-C-10
• Pièce
• 1926

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Réunion des experts pour coordonner les travaux des bibliothèques

• FR PUNES AG 01-IICI-C.T.B-C.T.B /P.V-[1] Copie 1 (avec annexes)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-19
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-22
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-27 (1)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-23
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[9]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[11]
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport à la Commission international de Coopération intellectuelle sur les Obstacles qui s'opposent à la Diffusion Internationale du Livre (Point 7 de l'Ordre du jour)

• FR PUNES AG 01-IICI-H 1927-1930-19
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-30
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-31
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-14 b
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-15 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-16 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur de l' IICI]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-24
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-25
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Sous-commission d'experts pour la coordination de la bibliographie gréco-latine

• FR PUNES AG 01-IICI-B.G.L.-1
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du Jeudi matin 27 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[6]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du samedi matin 29 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[10]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-14 c
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-21
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - [Lettre explicative du Directeur de l'IICI]

• FR PUNES AG 01-IICI-C-12
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-28
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-38
• Pièce
• 1929

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie de L'Antiquité Greco-Romaine. Séance du vendredi matin 28 janvier 1927

• FR PUNES AG 01-IICI-[COM.BIB]-[8]-B.G.L
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-17 (E.V. 12)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-18
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-20 (E.V. 12.)
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-26
• Pièce
• 1927

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Comité d'experts pour la conservation des manuscrits et imprimés, 30-31 janvier 1928 - Voeu

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-6 (a)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Réunion des experts bibliothécaires - Service international de coordination des bibliothèques

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 4)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Conservation des manuscrits et imprimés - réponse de l'imprimerie nationale de Lisbonne

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 5) Annexe IV
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Enquête sur les travaux scientifiques publiés dans une langue peu connue dans les autres pays

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 11)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport à la Sous-Commission Universitaire sur l'enquête concernant les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 11) Annexe 2
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie - Coordination de la Bibliographie des Sciences physiques

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 12)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'activité de la Section des sciences historiques et sociales

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 14)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur la coordination de la Bibliographie des sciences économiques

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 15)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des sciences et de bibliographie sur l'unification de la nomenclature grammaticale

• FR PUNES AG 01-IICI-D 1928-1929-7 (point 17)
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Organisations à comprendre dans l'enquête - Renseignements à recueillir

• FR PUNES AG 01-IICI-C-14
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Office National des Universités et Ecoles Françaises - Observations sur le programme de la conférence de Berlin

• FR PUNES AG 01-IICI-C-16
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions

• FR PUNES AG 01-IICI-C-22
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Deuxième réunion des représentants des institutions pour l'étude scientifique des relations internationales, Londres, 11-14 mars 1929 - Ordre du jour

• FR PUNES AG 01-IICI-C-30
• Pièce
• 1928

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur

• FR PUNES AG 01-IICI-E 1927-1931-50 bis
• Pièce
• 1929

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle

Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928

• FR PUNES AG 01-IICI-H 1927-1930-36 Annexe 1
• Pièce
• 1929

Fait partie de Institut International de Coopération Intellectuelle