Loi Belge du 25 Octobre 1919 tendant à accorder la Personnification Civile aux Associations Internationales à but Scientifique. (Extrait du Moniteur belge du 5 Novembre 1919)
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Propositions de l'Institut de Recherches historiques de l'Université de Londres au sujet des renseignements relatifs aux archives
Organisation Internationale de la Bibliographie pour l'Antiquité Classique
B.G.L/ 1ère Session P.V. Mémoire (1925) - Annexe II concernant un Projet de Bibliographie des Sciences Philologiques et Historiques. Présenté par M. le Professeur J. Marouzeau
Commission de Cooperation Intellectuelle. Organisation Internationale de la Bibliographie Relative à l'Antiquité Classique. Mémorandum du Professeur Gilbert Murray
Rapport sur la propsition du gouvernement roumain pour un emprunt international destiné au développement intellectuel des pays particulièrement éprouvés par la crise économique
Rapport sur l'utilisation d'une partie des crédits du Service d'entraide pour la création d'un certain nombre de bourses destinées à l'encouragement des études internationales
Comité de Direction de l'IICI 4ème Session. Séance du 25 Mars 1926. Ordre du jour
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum du Secrétariat
Commission de Cooperation Intellectuelle. Sous-Commission de Bibliographie. Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales
1ère Session (Conférence de Varsovie) Première Séance. Composition de la Conférence
Comité Central. Procès-Verbaux
Comité Central. Procès-Verbaux
Rapport sur l'organisation de l'achat de publications scientifiques à prix réduits
Observations sur les moyens de rendre plus facilement accesibles, les travaux scientifiques publiés dans des langues peu répandues
Mémorandum de Mme Curie, membre de la Commission, sur la question des Bourses Internationales, pour l'avancement des sciences et le dévéloppement des laboratoires
Exposé sur la Situation et les travaux de l'Institut interantional fait à MM. les Délégués des Etats par M. Julien Luchaire, Directeur de l'Institut. La Situation Morale de l'institut international après le premier semestre d'exercice
Rapport sur la Proposition du Gouvernement Roumain pour un emprunt International destiné au Développement Intellectuel des pays Particulièrement éprouvés par la Crise Economique
Extrait des Résolutions de la Sous-Comission des Droits Intellectuelles (Annexe 1 à la C.L 3. 1928)
[Courrier du Directeur de l'IICI - Information sur des prochaines réunions]
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Rapport de l'IICI sur les questions mises à l'ordre du jour de la réunion
Projet d'une caisse internationale de prêts et de crédits pour faciliter les recherches et les relations scientifiques internationales
Commission nationale hellenique de Coopération intellectuelle - Suggestions relatives à l'ordre du jour de la Conférence des Commissions nationales de Coopération intellectuelle à Varsovie
Réunion des Directeurs des Offices universitaires nationaux - Observations relatives à l'ordre du jour
Rapport à la Sous-Commission des Relations Universitaires sur l'activité de la section des Relations Universitaires
Réunion des experts pour coordonner les travaux des bibliothèques
Note Explicative sur l'Avant-Projet de Convention Internationale relatif à la Propriété Scientifique et soumis au Comité d'Experts par l'Institut International
[Copie d'une lettre de M. Rafael Altamira, Cour Permanente de Justice Internationale La Haye, à M. le Directeur de l'IICI, Paris]
[Lettre de M. José de Villalonga, à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI, Paris. Bilbao, le 9 Décembre 1927]
Avant-Projet de Convention Internationale soumis pour Avis aux Gouvernements des Etats Membres et non Membres de la Société des Nations, le 8 juillet 1930, en vertu d'une Résolution prise par le Conseil de la Société des Nations dans sa 51° Session
Avant-Projet de Convention Internationale sur la Proprieté Scientifique, établie par l'IICI
[Lettre de M. Louis Ravier, de la Société des Savants et Inventeurs de France. Hôtel des Sociétés Savantes, à M.R. Weiss de l'IICI le 24 novembre 1927
[Lettre de l'IICI le 6 decembre 1927 - réponse à E.V.12]
[ Lettre de M. Levy-Ullmann, Faculté de droit de Paris, le 11 décembre 1927 à Monsieur le Directeur du IICI ]
Déclaration du Prince Gingri-Conti, Propriété Scientifique
Extait du Rapport du Représentant de la France au Conseil de la Société des Nations sur les Travaux de la Neuvième Session de la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle. (juillet 1927)
Propositions MM. Gallié et Esnault-Pelterie, M. Serruys, M. Marcel Plaisant
Rapport à la Commission international de Coopération intellectuelle sur les Obstacles qui s'opposent à la Diffusion Internationale du Livre (Point 7 de l'Ordre du jour)
1ère Session P.V. 4ème Séance - Comité d'Experts pour la Coordination de la Bibliographie Greco-Latine. Séance du vendredi après-midi 28 janvier 1927
Rapport sur les séances du "Comité d'experts pour la bibliographie de l'antiquité gréco-latine"
Comité de Direction de l'IICI. Règlement intérieur dressé conformément au Statut organique de l'Institut
Projet d'Amendements aux Articles 3, 7, 8 et 11
[Copie d'une lettre de M. André Weiss Vice-Président de la Cour Permanente de Justice Internationale, Expert-Juriste de l'IICI à M. le Directeur de l'IICI, Pau, villa du Pré-Fleuri, 7 Décembre 1927]
Comité de Direction 8ème Session, 2ème Séance tenue à Paris le dimanche 30 janvier 1927 à 15 heures 30. Président: M. P. Painleve
1ère Session P.V. 3ème Séance
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - [Lettre explicative du Directeur de l'IICI]
[Lettre de Gustave L. Gerard, Directeur général du Comité Central Industriel de Belgique à Bruxelles, le 6 décembre 1927 adressé à M. J. Luchaire, Directeur de l'IICI à Paris. ]
Propiété Scientifique - Convention Internationale. Projet éventuel de M. Ostertag. Quelques lignes directrices.
[Lettre de M. Exner (Le Président) Technisches Versuchs-AMT . Wien, IX/2 Michelbeuerngasse 6 T.1.Nr. 27112 à Monsieur le Directeur de l'IICI]
Proposition de M. Gallié et Esnault-Pelteria sur le droit d'auteur
Les Brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (unique)
Voeux Adoptés par la Commission d'Etudes réunie le 5 Janvier 1927
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928
Conférence des Directeurs des offices nationaux de renseignements universitaires - Agencies to be included - Information to be obtained
Office National des Universités et Ecoles Françaises - Observations sur le programme de la conférence de Berlin
Troisième session du Comité des Représentants des Organisations Internationales d'Etudiants - Projet de Résolutions
Second meeting of Representatives of institutions for the Scientific Study of International Relations, London, March 11-14, 1929 - Agenda