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Accords signés avec les états membres

La série renferme essentiellement des instruments juridiques signés entre l’UNESCO et les états membres, y compris les agences et les agences publiques. Les instruments comprennent les accords de coopération, les accords de siège, les accords fonds-en-dépôt, et les plans d’opération. De plus, la série se compose des accords signés entre l’UNESCO et les organisations internationales, multilatérales, ou régionales, ainsi que les conventions et les recommandations multilatérales adoptées par la Conférence générale ou par une conférence intergouvernementale qui a désigné l’UNESCO comme dépositaire. Les accords avec l’Université des Nations Unies (UNU), l’Université pour la Paix (UPEACE), et l’Université maritime mondiale (UMM) se trouvent dans cette série. Cependant, les accords avec d’autres universités, y compris les universités publiques, se trouvent dans la série B. Les instruments sur les réseaux UNITWIN pourraient être classés dans les deux séries, selon les signataires. Les instruments sont classés selon les cotes de référence assignées lors leur réception aux Archives, ce qui implique que l’ordre est grossièrement chronologique.

Accords entre la COI et les états membres, les organisations internationales, ou les organisations multilatérales

La série comprend des accords signés entre l’ UNESCO-COI avec les états membres, ainsi que les organisations internationales, multilatérales et régionales. Les accords sont classés par état membre ou organisation, sauf pour les accords sur l’établissement des bureaux de programmes, qui se trouve dans les dossiers à part. Les accords sont également classés séparément quand il y a plusieurs signataires (ie. un accord signé par l’OMM et l’ICSU se trouve dans un dossier particulier au lieu d’être classé dans le dossier OMM).

Accords entre la COI et les organisations, les entreprises ou les personnes privées

La sous-série comprend des accords signés entre l’UNESCO-COI et les organisations non-gouvernementales, les universités, les fondations, les entreprises, et les personnes privées. Tous les accords sur les Chaires de l’UNESCO se trouvent dans la sous-série. Les accords sont classés selon les cotes de référence assignées lors la réception aux Archives, ce qui implique que l’ordre est grossièrement chronologique.

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