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Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International...
Rapport à la Sous-Commission des Droits Intellectuels sur les travaux de l'Institut International en ce qui concerne le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (Propriété scientifique). (Point 3 de l'ordre du jour)
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial po...
Mémorandum au Comité de Direction sur l'opportunité de créer un Tribunal Administratif Spécial pour l'IICI
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par ...
Projet de Convention relative à la Condition Juridique des Associations Internationales voté par l'Institut de Droit International (Session de Bruxelles, 1923) Préambule
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des échanges de vues intervenus au sein du Comité. (Rédaction de M. Louis Gallié)
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'...
Conclusion des Travaux du Comité d'Experts Techniciens et de Juristes Spécialisés pour l'Etude d'un Système d'Assurance propre à faciliter l'application de l'Avant-Projet de Convention Internationale Relative à la Propriété Scientifique. (Séances des 2 et 3 Décembre 1929) Résumé de M. Louis Gallié, Rapporteur
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire...
Rapport sur le Droit de Suite présenté au Congrès Littéraire et Artistique International du Caire (Décembre 1929) par M. Raymond Weiss, chef du Service Juridique de l'IICI
Questions juridiques
Questions juridiques
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Ca...
Proposition Brésilienne établie en vue de la Conférence Diplomatique de Bruxelles. (Extrait du Cahier des Propositions, Contre-Propositions et Observations présentées par les Administrations des Pays de l'Union.) (Bureau de Berne. Documents préliminaires, 3ème fasc. Février 1936)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'In...
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Liste des Membres
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'In...
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par l'Institut International de Rome pour l'unification du Droit privé et l'IICI. (1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936) Contenu des divers articles de l'Avant-Projet de Convention Universelle envisagé par le Comité d'Etude (Schéma)
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les ...
Comité d'Experts pour l'Etude d'un Statut Universel du Droit d'Auteur organisé en commun par les Instituts de Rome et de Paris. 1ère réunion, Paris, 1er et 2 Avril 1936. Texte des Douze Points contenus dans la Déclarations de Principes adoptés par la Septième Conférence Interaméricaine de Montevideo (Décembre 1933)
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Univ...
Résolution de la VIIème Conférence Internationale des Etats Américains tendant à une entente Universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. (Montevideo, 16 Décembre 1933)
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problè...
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques connexes. (Convoquée à Paris, à l'IICI, pour le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30.) Résolutions
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problè...
Septième Réunion des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels et Problèmes Juridiques Connexes, tenue à Paris, à l'IICI, le Vendredi 11 Juin 1937, à 16h.30
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart e...
Préparation de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur. Déclarations de MM. Carton de Wiart et Costa du Rels à la VIème Commission de la 18ème Assemblée de la Société des Nations
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels...
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Circulaire Adresée par le Gouvernement Belge à ses Agents Diplomatiques auprès des autres Gouvernements, à propos de la Conférence Universelle du Droit d'Auteur
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Int...
Procès-Verbal de la VII ème Réunion des Représentants des Institutions s'occupants des Droits Intellectuels tenue à Paris, au siège de l'IICI, le 11 Juin 1937
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels...
Huitième Réunion du Comité des Représentants des Institutions s'occupant des Droits Intellectuels. Paris, 22 Juin 1938. Ordre du Jour
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour l...
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Réponses des Gouvernements
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chil...
Conférence des Commissions nationales américaines de Coopération Intellectuelle. Santiago de Chili Janvier 1939
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Les Résolutions de la Conférence de Lima, Décembre 1938. Propriété intellectuelle interaméricaine
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. D...
Projet de lettre à Monsieur le Ministre de l'Instruction Publique (préparé par M. Weiss pour M. Destree)
Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires
Convention Universelle sur le Droit d'Auteur. Fascicule 1. Documents Préliminaires
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931)
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président...
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Rapport du Président du Comité à la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Procès-Verbal de la ...
Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions (18-19 décembre 1931) Procès-Verbal de la Première Séance tenue le vendredi 18 décembre 1931, à 11 heures
Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductio...
Communication de M. Julien Cain Président du Comité d'Experts pour la Bibliographie des Traductions, sur l'Index Translationum
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the p...
Proposal Submitted by M. Levillier to the XVth Assembly of the League of Nations (Report of the proceedings of the 6th Committee)
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition Levillier Comité pour La Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février...
Proposition Levillier Collection Archéologique et Historique sur l'Amérique. Réunion du 8 février 1935. Note du Directeur de l'Institut. Projet de Plan Financier de la Collection
Comité de Patronage de la Collection Américaine Ethnologique et Historique (d'après les décisions...
Comité de Patronage de la Collection Américaine Ethnologique et Historique (d'après les décisions du Comité exécutif du 25 avril 1935)
IICI, Note sur les "Entretiens"
IICI, Note sur les "Entretiens"
Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparatoire. Mardi, 26 novem...
Collection Japonaise, Compte rendu de la première réunion du Comité préparatoire. Mardi, 26 novembre 1935
Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication
Collection Ibero-Américaine, Réunion du Comité de Publication
Office International des Intituts d'Archeologie et d'Histoire de l'Art, Comité de Direction Réuni...
Office International des Intituts d'Archeologie et d'Histoire de l'Art, Comité de Direction Réunion des 18-19 décembre 1936. Rapport Introductif
Procès-Verbal  de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l...
Procès-Verbal de la Réunion du Comité de Publication de la Collection Ibero-Américaine tenue à l'Institut le 18 décembre 1937
Collection Ibero-Américaine Généralités
Collection Ibero-Américaine Généralités
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur l'Ordre du...
Réunion du Comité Permanent des Lettres et des Arts Nice, 27-29 octobre 1938. Note sur l'Ordre du Jour
Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Institu...
Rapport sur la réunion du Comité d'Experts pour la création d'un Centre international des Instituts d'Art et Archéologie (Paris, les 28-29 janvier 1932)
Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 relative aux Institu...
Comité Permanent des Lettres et des Arts, Résolution adoptée en juillet 1931 relative aux Instituts universitaires d'archéologie et d'histoire de l'art
Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction
Centre International des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. Comité de Direction
Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'archéologie et d'Histoire ...
Comité de Direction du Centre International de liaison des Instituts d'archéologie et d'Histoire de l'Art. (Rome, 1°-2 décembre 1933)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Points 1 et 2 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 3 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 4 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication de M. J.F. Cellerier Point 6 de l'Ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Protection des Sculptures en bois et des Peintures sur Panneau contre l'action des vers
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 octobre 1930. Communication du Dr. A. Martin de Wild (de la Haye) Point 3 de l'ordre du jour
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Membres Participants (Deuxième Liste)
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la c...
Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Communication de M. Georges Bochkovitch Architecte, Conservateur au Musée d'art et d'histoire de Belgrade. Point 3 de l'ordre du jour
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifique...
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Conclusions adoptées par la Conférence
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifique...
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Procès-Verbal, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifique...
Office International des Musées, Conférence internationale pour l'étude des méthodes scientifiques appliquées à l'examen et à la conservation des oeuvres d'art. Rome, 13-17 Octobre 1930. Section Peinture, Mardi 14 Octobre à 9 heures 30
Rapport de l'Institut à la sous-Commission des Droits Intellectuels. Point 6 de l'Ordre du Jour. ...
Rapport de l'Institut à la sous-Commission des Droits Intellectuels. Point 6 de l'Ordre du Jour. Obstacles qui s'opposent à la diffusion du livre
Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928
Listes des Ouvrages Remarquables parus en 1928
Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur la Question du Diapason (Point 1° de l'o...
Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur la Question du Diapason (Point 1° de l'ordre du jour)
Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur l'Extension de l'Activité de l'Institut ...
Rapport à la Sous-Commission des Lettres et des Arts sur l'Extension de l'Activité de l'Institut dans le Domaine des Relations Musicales (Point 1° de l'ordre du jour)
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de Bibliographie. Publication des List...
Rapport de l'Institut à la Sous-Commission des Sciences et de Bibliographie. Publication des Listes d'Ouvrages Remarquables. (Point 6 de l'Ordre du jour)
Congrès de Budapest de l'Association Littéraire et Artistique Internationale, Propositions du Gro...
Congrès de Budapest de l'Association Littéraire et Artistique Internationale, Propositions du Groupe Italien Séance du Vendredi 6 juin. La Suppression des Droits de Douane pour les Oeuvres Intellectuelles
Synoptic  Table of Studies on "Collective Security" undertaken by Members of the Confer...
Synoptic Table of Studies on "Collective Security" undertaken by Members of the Conference in preparation for the 1935 Study Conference
Second Provisional Programme and Agenda of the Eighth International Studies Conference and Genera...
Second Provisional Programme and Agenda of the Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security" to be held from Monday, June 3 to Saturday, June 8, 1935
Institut des Hautes Etudes Internationales, Sofia. Statut
Institut des Hautes Etudes Internationales, Sofia. Statut
Eighth International Studies Conference London, June 3-8, 1935. Presidency of the Conference and ...
Eighth International Studies Conference London, June 3-8, 1935. Presidency of the Conference and Chairmanship of the Administrative Meetings
Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security...
Eighth International Studies Conference and General Study Conference on "Collective Security" London, June 3-8, 1935. Inaugural Meeting: Address of Welcome
Eighth International Studies Conference. Australian Institute of International Affairs
Eighth International Studies Conference. Australian Institute of International Affairs
VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d'études sur "La S...
VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales et Conférence générale d'études sur "La Sécurité Collective" Londres: juin 1935. Rapport Général sur les Mémoires préparatoires par Maurice Bourquin
VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales Londres: Juin 1935. Institut "New Commonw...
VIIIe Conférence des Hautes Etudes Internationales Londres: Juin 1935. Institut "New Commonwealth", Londres. Participation à la Conférence permanente des Hautes Etudes Internationales
Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de c...
Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Commentaire préliminaire du Rapporteur Général, M. le professeur Maurice Bourquin
Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de c...
Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Les procédés de Règlement Pacifique de certains problèmes Internationaux. Réponses au Commentaire du Rapporteur Général
VIIIème Réunion du Comité Exécutif de la Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales,...
VIIIème Réunion du Comité Exécutif de la Conférence Permanente des Hautes Etudes Internationales, Paris, Samedi 18 Janvier 1936 à 10h 15 Ordre du Jour
British coordinating committee, à partir de 1945 jusqu'en décembre 1946
British coordinating committee, à partir de 1945 jusqu'en décembre 1946
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Institutions internationales. Dotation C...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Institutions internationales. Dotation Carnegie, du décembre 1934 - 31 aout 1937
Bureau d'études internationales. Genève
Bureau d'études internationales. Genève
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Institutions nationales. Institute of Pa...
Conférence permanente des Hautes Etudes internationales. Institutions nationales. Institute of Pacific Relations. Honolulu. 1935-1940
Reports on activities from the British Co-ordinating Committee for International Affairs
Reports on activities from the British Co-ordinating Committee for International Affairs
Publications
Publications
Publication
Publication
Conférence des institutions pour l'étude scientifique des relations internationales. Procès-verba...
Conférence des institutions pour l'étude scientifique des relations internationales. Procès-verbaux. Milan les 23-27 mai 1932
Huitième Conférence - Londres, 1935
Huitième Conférence - Londres, 1935
Neuvième conférence des Hautes Etudes internationales tenue à Madrid. 27-30 mai 1936
Neuvième conférence des Hautes Etudes internationales tenue à Madrid. 27-30 mai 1936
Notes biographiques sur les participants à la neuvième conférence des Hautes Etudes internationales
Notes biographiques sur les participants à la neuvième conférence des Hautes Etudes internationales
Les politiques économiques et la Paix. Carnegie. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Carnegie. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Italy. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Italy. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Norway. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Norway. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. USA. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. USA. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Royaume-Uni. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Royaume-Uni. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Yugoslavia. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Les politiques économiques et la Paix. Yugoslavia. Observations préliminaires sur le sujet d'étude
Economic Policies in Relation to World Peace. Hungary. Preliminary Programme of Work Communicated...
Economic Policies in Relation to World Peace. Hungary. Preliminary Programme of Work Communicated by the Institute of Economics and History, Copenhagen
Xth Executive Committee. Agenda. Report on Conference preparation (Economic Policies in relation ...
Xth Executive Committee. Agenda. Report on Conference preparation (Economic Policies in relation to World Peace). Annex D
Programme of Work and Replies to the Preliminary Memorandum of Sir Alfred Zimmern. (K.XX.3). Carn...
Programme of Work and Replies to the Preliminary Memorandum of Sir Alfred Zimmern. (K.XX.3). Carnegie (A)
Plans of Work communicated by members of the Conference
Plans of Work communicated by members of the Conference
Programme des Travaux et Réponses au mémoire préliminaire du Rapporteur Sir Alfred Zimmern (Doct....
Programme des Travaux et Réponses au mémoire préliminaire du Rapporteur Sir Alfred Zimmern (Doct.K.XI.3). Canada
Report on the meeting of the Programme Committee. Paris, January 14, 1938
Report on the meeting of the Programme Committee. Paris, January 14, 1938
Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Bulgarian Committee. Bulgarie
Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Bulgarian Committee. Bulgarie
Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Norwegian Co-ordinating Comm...
Economic Policies in relation to World Peace. Progress report of the Norwegian Co-ordinating Committee. Norway
XIth session. Prague 1938. Note by Sir A. Zimmern on the agenda of the meetings on the University...
XIth session. Prague 1938. Note by Sir A. Zimmern on the agenda of the meetings on the University Teaching of International Relations
Economic Policies in Relation to World Peace. A record of the meetings held in Prague on May 25th...
Economic Policies in Relation to World Peace. A record of the meetings held in Prague on May 25th and 26th 1938.
Report on the Meeting of the Programme Committee held in Paris March 24, 1939
Report on the Meeting of the Programme Committee held in Paris March 24, 1939
Rapport sur le contrôle des changes, présenté par André Piatier
Rapport sur le contrôle des changes, présenté par André Piatier
Memorandum on Exchange Control in Hungary, by K. Buday. XIIth Session, Bergen 1939
Memorandum on Exchange Control in Hungary, by K. Buday. XIIth Session, Bergen 1939
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