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description archivistique
Secretariat Records URSS Dossier
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Adhésion de l'Union soviétique à la Convention universelle sur le droit d'auteur
Adhésion de l'Union soviétique à la Convention universelle sur le droit d'auteur
Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris le 24 Juillet 1971 - Lettre du 9 Mars 1978, Notification au titre de l'article IX, para. 4 concernant l'application de la Convention aux oeuvres des auteurs soviétiques
Convention Universelle sur le Droit d'auteur révisée à Paris le 24 Juillet 1971 - Lettre du 9 Mars 1978, Notification au titre de l'article IX, para. 4 concernant l'application de la Convention aux oeuvres des auteurs soviétiques
Messages de M. N. Khrouchtchev à la Conférence générale
Messages de M. N. Khrouchtchev à la Conférence générale
URSS - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
URSS - Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
USSR - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and Degrees in Higher Education in Asia and the Pacific
USSR - Regional Convention on the Recognition of Studies, Diplomas and Degrees in Higher Education in Asia and the Pacific
Mission to USSR and mission reports on Hungary, USSR, Byelorussian SSR
Mission to USSR and mission reports on Hungary, USSR, Byelorussian SSR
UNESCO Chernobyl Programme - Agreements between UNESCO and the Russian Federation
UNESCO Chernobyl Programme - Agreements between UNESCO and the Russian Federation
Instrument de ratification de l'URSS - [Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriétés illicites de biens culturels]
Instrument de ratification de l'URSS - [Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriétés illicites de biens culturels]
URSS - Adhésion aux Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
URSS - Adhésion aux Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
USSR - Convention for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflit and Protocol
USSR - Convention for the Protection of Cultural Property in the Event of Armed Conflit and Protocol
Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verbale de la Délégation permanente de l'Union soviétique
Déclaration de la France et la Grande Bretagne au sujet d'une note verbale de la Délégation permanente de l'Union soviétique
URSS - Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine, Ramsar
URSS - Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine, Ramsar
URSS - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe
URSS - Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe