Zone d'identification
Cote
FR PUNES AG 01-IICI-E 1932-1939-92
Titre
IICI et Institut International de Rome pour l'Unification du Droit Privé. Comité d'Experts pour le Statut Universel du Droit d'Auteur. Aperçu sur le dernier état des Travaux Préparatoires à la Conférence Universelle du Droit d'Auteur.
Date(s)
- 1938 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
0,5 cm de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Folder
IICI0000003561