Sous-sous-série I - Correspondance générale

Tribunal arbitral mixte germano-belge Correspondance générale avec les membres de la Sous-Commission des Droits intellectuels et ceux d... Correspondance générale avec les membres de la Sous-Commission des Droits intellectuels et ceux d... Activité de la Section juridique Droits de douane sur les publications Etude comparative des méthodes d'administration des différents pays - Suggestion de M. Bellegart M. Lamba. Section juridique. SDN Union internationale des avocats. Projet Projet de droit d'auteur international (Bründler) Académie internationale de droit comparé Correspondance avec le Secrétariat de la SDN (M. Oprescu) Comité des Forges de France Relations avec les Jurisconsultes allemands Institut international de droit public. Paris Académie diplomatique internationale. Paris Société des orateurs et conférenciers. Paris Position juridique de l'IICI Relations avec les Sociétés d'auteurs et compositeurs Institut international pour l'unification du droit privé Institut international pour l'unification du droit privé Institut international pour l'unification du droit privé Institut international pour l'unification du droit privé Institut international pour l'unification du droit privé Institut international pour l'unification du droit privé Société de législation comparée Chambre de Commerce internationale Italie. Situation des intellectuels M. Berthelemy (confidentiel) Assurance pour la vieillesse des artistes plastiques tchécoslovaques Relations avec les avocats français Circulaire aux gouvernements sollicitant l'envoi des publications Correspondance avec le Directeur Institut de droit international Sir Thomas Barclay Gesellschaft für Weltmarkenrecht. Contrat C.A.P. M. Destrée. Droit à un brevet pour un inventeur employé M. Guinand. Bulletin juridique international Correspondance avec la Section d'Information de la SDN Relations avec le BIT Service juridique. Correspondance générale Service juridique. Correspondance générale Service juridique. Correspondance générale Service juridique. Correspondance générale Service juridique. Correspondance générale Service juridique. Correspondance générale. Amérique Association internationale pour le Progrès social Experts juridiques Experts juridiques Contrats d'engagement du personnel Attributions du Service juridique Fédération internationale des femmes avocats Fédération internationale des décorateurs Société d'études législatives Collaboration juridique avec la Société des Gens de Lettres Union juridique internationale Union paneuropéenne Rapports avec les organisations estudiantines Institut des Sciences de la Presse

Zone d'identification

Cote

FR PUNES AG 1-IICI-E-I

Titre

Correspondance générale

Date(s)

  • 1923-1945 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série

Étendue matérielle et support

0,61 mètres de documents textuels

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

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