Sous-fonds 1 - Archives de l'Assemblée générale

Retrait de la France du Bureau intergouvernemental pour l'informatique Projet du protocole multilatéral

Zone d'identification

Cote

FR PUNES AG 15-IBI-1

Titre

Archives de l'Assemblée générale

Date(s)

  • 1962-1988 (Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

4.29 m de documents textuels et de documents sonores

Zone du contexte

Nom du producteur

(1962-1988)

Histoire administrative

L’Assemblée générale constituait l’organe suprême de l’IBI. Elle se réunissait tous les deux ans, au siège de l’Organisation, à Rome. Elle se composait d’un représentant de chacun des Etats membres de l’IBI et d’un observateur de l’UNESCO. Elle décidait de l’orientation du programme d’activité de l’IBI et le budget pour les deux années à venir. Elle élisait les membres du Conseil d’administration et elle nommait le directeur général.

L'Assemblée générale de l'IBI tint 13 sessions ordinaires et 6 sessions extraordinaires, la première se tenant à Paris, à la maison de l'UNESCO, du 30 avril au 2 mai 1962, et la dernière, tenue sous forme d'assemblée générale extraordinaire, le 30 novembre 1988, pour entériner la liquidation de l'Organisation.

Les langues officielles de travail étaient, à l'origine, le français et l’anglais. Plus tard, à l'occasion de la 4ème assemblée générale (Rome, 3-4 avril 1967), l'espagnol devint la 3ème langue de travail de l'IBI.

Tout au long de son existence, l'assemblée générale créa différentes commissions ad hoc, ou des comités indépendants, afin d'accompagner l'évolution de l'organisation, comme le comité de révision de la convention de l'IBI, ou bien le comité de liquidation de l'IBI.

La constitution d’un comité de révision de la convention et des règlements de l’IBI fut décidée lors de la 10ème Assemblée générale de l’Organisation. C’est le directeur général qui convoqua cette commission en juillet 1981. Une seconde réunion se tint du 1er au 3 décembre 1981.
Egalement appelé "REVCO", ce comité était une commission ad hoc, composée des Etats membres de l'IBI et d'un représentant de l’UNESCO.
La commission fut convoquée périodiquement, tout au long des années 1980, lors des questions touchant à la révision de la convention de l'IBI.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le sous fonds de l'Assemblée générale se décompose en 4 séries :
-La sous-série IBI/1/1 contient les documents des sessions de l'Assemblée générale de l'IBI à l’exception des documents de la VIème session extraordinaire, qui se trouvent dans les archives du Comité de liquidation.
-La sous-série IBI/1/2 contient des retranscriptions des discussions tenues lors des Assemblées générales.
-La sous-série IBI/1/3 contient des documents du Comité de révision de la convention de l'IBI (REVCO)
-La sous-série IBI/1/4 contient des enregistrements sonores des sessions de l'Assemblée générale ainsi que le REVCO

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français
  • espagnol

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Les ensembles de l'Assemblée générale pourront être complétés par la série "Documents de référence" du sous-fonds du "cabinet du directeur général".

On trouvera également des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée générale tenues dans les années 1970 et 1980 dans le sous-fonds du département de l'information, série de la production audiovisuelle, dans les "enregistrements sonores".

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Roland Kiper, le 10 juillet 2014. Révisé, AWT, octobre 2016.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés