Sous-série organique 1172 - Accords entre la COI et les états membres, les organisations internationales, ou les organisations multilatérales

Zone d'identification

Cote

FR PUNES AG 08-LEG-A-1172

Titre

Accords entre la COI et les états membres, les organisations internationales, ou les organisations multilatérales

Date(s)

  • 1968-2014 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

39 cm de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

La COI a déposé ses instruments juridiques aux Archives en décembre 2013 durant le déplacement des bureaux au bâtiment Fontenoy.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La série comprend des accords signés entre l’ UNESCO-COI avec les états membres, ainsi que les organisations internationales, multilatérales et régionales. Les accords sont classés par état membre ou organisation, sauf pour les accords sur l’établissement des bureaux de programmes, qui se trouve dans les dossiers à part. Les accords sont également classés séparément quand il y a plusieurs signataires (ie. un accord signé par l’OMM et l’ICSU se trouve dans un dossier particulier au lieu d’être classé dans le dossier OMM).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir également B/324 Accords entre la COI et les organisations, les entreprises ou les personnes privées.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés