Zone d'identification
Cote
FR PUNES AG 08-LEG-A-1331
Titre
Accord Cadre de partenariat - l'UNESCO et Royaume du Maroc, Le ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication
Date(s)
- 29 Nov 2022 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français